IO COMMENTAIRE

admis comme prouvée une circonstance diaprés la** quelle rimpossibilitë du crime seroit démontrée?

Et cW pourtant ce qui est arrivé dans un procès fameux. Un homme prévenu de révolte à main armée produit trois témoins qui déposent de son alibi au moment où cette révolte avoit eu lieu. Le ministère public interrompt ces témoins, les menace, les accuse de faux témoignage, et fait contre eux ses réserves. Eu attendant, le procès continue, Taccusé est condamné. Quand la sentence est prononcée, et même, je crois, après quelle a reçu son exécution, on instruit le procès en faux témoignage, et les té-* moins sont acquittés. Leur témoignage nVtoit donc pas faux : donc Talibi qu^ils avoient attesté étoit réel. N^est-ilpas manifeste que, si cette dernière question eût été résolue avant la sentence prononcée contre Faccusé principal, la conviction du jury eût été autrf , et autre aussi leur déclaration?

SUR l'ouvrage de FILÂNGIERI. 2U