Un communiste qui possède pour devenir propriétaire
lenteurs précaires, qui leur avait été transmise héréditairement. « La chose n'est donc jamais sortie des mains d'un dctenteurpré- Caire, ce qui établit une différence esscDliclle entre cette nouvelle hypothèse et les précédentes. Lorsque le fermier vend ou <loDne, comme tout à l'heure, à un tiers, le propriétaire a pu connaître ce fait, en voyant son héritage entre des mains étrangères, au lieu qu'ici les fonds ne passant que d'un enfant à l'autre, le bailleur a pu croire qu'il était toujours possédé précairement par les héritiers de son fermier. Ajoutez à cela que celte cession n'a pu inspirer aucune confiance nouvelle au ccssionoairc, l'acbclcur sachant
comme le vendeur que l'objet provenait de la succession de l'auteur commun.
« Si l'on admettait l'interversion dans ce cas, il fiiadrait admettre que l'enfant qui aurait acquis la part de son cohéritier, pourrait la prescrire, tandis qu'il ne pourrait pas prescrire la sienne propre, qu'il lient directement du défunt.
1 11 faudrait enfin aller jusqu'à dire que les deux cohéritier* n'auraient qu'à échanger entre eux les parts qui leur seraient échues, pour commencer la prescription. On sent que ces conséquences sont par trop contraires au bon sens, »
fida
l'RKSCRIPTION. — ART. 2241. N°' Î521-823.
r,ôO,
exclusif, ne possède point contre son titre. Il en est de même ilu fidéicoinniiss.iirc qui. depuis l'ouverture du fuléicommis, possède /ro suu. Erreur de Ricard.
Qu'eDtend-on par la cause et le principe de la possession ? Déborder son litre ce n'est pas l'intervertir.
Suite. Preuve tirèa des lois romaines.
On peut prescrire contre son titre, en ce sens qu'on peut en purger les nullités.
On peut prescrire contre son litre, en ce sens qu'on peut
COJIMEN
prescrire la libération de l'obligalion contractée.