L'auteur n'a donc pas mesuré l'étendue de son

opinion en tr:

mariage. Mai ja forme, il s’e linexécution d'une action e?

Encore une pulsoire, en C contraindrait ticle 62 avait servir de mat par le fait q mais que la r dommages et aux enseigne droit !

Aussi l’aute pas universelle le contraire.

suivant nous champ, qu’il rupture de 1 matériel ou m Mais il aurait par la loi. Si ce par exemple, | un mauvais | épouse légitin publique, que résultera de 1a préjudice ne d

Pour exemp poser, Chardo:

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4 Ce qui lage faite tre partie us défend >mettre le cette perle est ré.

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de son

opinion en traitant comme proscrite par la loi la promesse de mariage. Mais si en la caractérisant ainsi, il s’est trompé dans la forme, il s’est trompé bien davantage au fond, en disant que linexécution de cette promesse ne peut devenir la matière d'une action en dommages-intéréts.

Encore une fois la promesse de mariage ne peut être compulsoire, en ce qu’elle ne peut donner lieu à une sentence qui contraindrait le promettant à le contracter, et c’est ce que l’article 62 avait en vue, en décrétant que la promesse ne peut servir de matière à une opposition au mariage rendu inutile par le fait qu’elle ne pourrait en empêcher la célébration, mais que la rupture de cette promesse ne puisse engendrer de dommages et donner heu à l’action, voilà ce qui est contraire aux enseignements de la raison et à tous les principes du droit !

Aussi l’auteur s’empresse-t-1l d'ajouter, que sa doctrine n’est pas universellement admise, et que de nombreux arrêts ont décidé le contraire. Ces arrêts il est vrai qu'il les critique, mais c’est

suivant nous pour leur donner raison, en ajoutant sur le champ, qu’il accorderait les dommages et intérêts, lorsque la rupture de l'engagement a réellement causé un préjudice

matériel ou moral à la partie délaissée. IL les accorderait ! Mais il aurait tort de les accorder, si la promesse est réprouvée par la loi. Si cette promesse est nulle de nullité absolue, comme par exemple, la promesse de louer une maison pour en faire un mauvais lieu ou y tenir une courtisane au lieu d’une épouse légitime, ou pour toute autre fin contraire à la morale publique, quelque soit le préjudice matériel où moral qui résultera de la rupture de l'engagement, il est certain que ce préjudice ne donnera pas naissance à l’action.

Pour exemples de son relâchement à la règle qu’il vient de poser, Chardon cite les cas où il s’est écoulé un temps considérable dans les préparatifs du mariage, une grossesse survenue à la suite des fréquentations et ceux où les causes de la rupture publiquement annoncées sont injurieuses ou diffamatoires ; si des frais en préparatifs de noces ont eu lieu... Mais pourquoi faire peser les conséquences du délai dans les préparatifs du

mariage, les frais de ces préparatifs, sur le promettant, s'i] n’était pas tenu de le contracter, surtout si la promesse qu'il en à faite est absolument nulle et totalement réprouvée par la loi ! Pour ce qui est de la grossesse et de la publication injurieuse des causes de la rupture, nous admettons avec Chardon, qu’elles peuvent produire une action en dommages mais ce ne sera pas à raison de la promesse, si elle est nulle quod nullum est ab initio nullum producit effictum, mais elles le

produiront par elles-mêmes, comme elles l'auraient produite |

sans promesse aucune, en raison du délit, qui dans toutes les circonstances donnent lieu aux dommages et intérêts civils. L'auteur a sans doute corpris la contradiction où l'ont placé les applications de son principe avec le principe lui même, puisque pour accorder l’action, en dérogation à 14 règle qu’il a posée, il est obligé de se retrancher derrière L article 1382, qui décrète, que tout fait de l’hon:me qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à la

réparer. Le fait dont il est question dans cet article est un fait M

illicite, l’article l'appelle une faute; or si la promesse est nulle, si en refusant de l’exécuter, l'exception /eci sed jure feci, légi. time ce refus, ce refus n’estplus une faute, et ne peut en aucune manière soumettre le refusant aux conséquences prochaines ou éloignées, prévues ou imprévues, directes ou indirectes de cette inexécution. 2.

Ces contradictions flagrantes d’un jurisconsulte distingué, font voir la fausseté de sa Goctrine; et ceux qui la partagent sont tombés dans les mêmes inconséquences. Ad uno disce omnes !

Quelle est la me une peine sti fiançailles, en

356, Sur la premi Quatre sent timents.

357, Source des ‘çuasi-contr Rapprocher des engager

358, Hypothèse dt déln. De la deux action raison du d

359. Autre hypoth gitimes de délaissée, ( mesure des 1073, 1074 e