Sur le ] là jurispruder sur la questio
quer en sa fs rapportés.
La première mariage prod:
arbitrés par le
La seconde, dela promesse trat ou de tout privation du £g le créancier, e ral aussi bien (
D'après la tr cssans, ne do dommage, mai en être l’objet.
Suivant la q que dans un p
la rupture de pour les prépa cette nature.
Nous allons pour admis, le engagement va
307. Les oblig rats, des délits, Il n'est pas né LorancEr, Co
1OxXÉCU.
duction et sont ner aux romesse >ompen-
nqué de dans le de sem-
ief de la as indinue sur
rupture
t de maplication
prudence auteurs.
du dédit, ans quel-
vent par des domn moyen pt ans ré-
En de non
action de rtance de du aujet
romess?s Le Code de Vaul.
378. Résumé général de cette Section, Résumé particulier de la Première Question,
3179. De la Seconde.