IN

Adoption de nobles en Russie.

Autres ndoptions.

Loi d'adoption en France,

Distinction entre Îles droits des adoptes et des enfants naturels reconnus,

Adoption d'apres le code italien,

164 DROITS DE LÉGISLATION CIVILE ET CRIMINELLE, [Part.I]

En Russie: «Les nobles qui n'auront ni descendants ni pa. rents de leur nom, peuvent adopter leurs plus proches parents légitimes, soit en leur transmettant de leur vivant leurs nom: et leurs armes, soit en les autorisant à les porter.

«Il faut l'autorisation du souverain pour que cette adoption ait lieu.» !

Il y a aussi des règles très-minutieuses concernant l'adop: tion par des personnes des autres classes. ?

Le principe des adoptions, en France, ne date que de 179? Depuis 60 ans, dit Valette, qu'elles sont permises, c'est en grande partie au profit des enfants naturels des adoptants. L'adoption ne peut être conférée que par celui qui n’a ni enfants ni descendants légitimes; et même en règle générale il faut que l’adoptant ait plus de 50 ans, $ 343, 344, 345 D'après $ 350 l’adopté aura sur la succession de l'adoptant les mêmes droits que ceux qu'y aurait l'enfant né en mariage. quand même il y aurait d’autres enfants de cette qualité né depuis l'adoption. Au contraire, l'enfant naturel reconnu, s le père ou la mère a laissé des descendants légitimes, n’a sur leurs biens que le tiers de la portion héréditaire qu'il aurait eue s’il eût été légitime, et la moitié lorsqu'il n’y a pas de tek descendants, et les trois quarts lorsqu'ils n’ont laissé ni descendants, ni ascendants, ni frères, ni sœurs, $ 757; et la loi n’accorde que des aliments aux enfants adultérins ou incestueux, $762. A Paris dans quatre années (1837—40) sur 50 adoptions 37 ont eu lieu au profit de l’enfant naturel.3% Le: enfants adultérins et incestueux ne peuvent être reconnus: mais comme il n'existe pas de recherche de la paternité, il n\ a pas de raison pour qu'un tel enfant ne soit pas adopté méme par son propre père.

Parmi les distinctions, la plus importante que nous ayons appréciée dans le code italien se trouve dans les articles qui se rapportent aux adoptants et aux adoptés, les adoptant: étant mis dans le code italien, quant au consentement au mar riage, sur le même pied que les pères et mères. Il semble aussi que la défense de mariage entre adoptants et adoptés entre eux

1 Saint Josepu, Concordance des codes civils, tom. IT, p. 290—2%°

? Voir Zbid., tom. III, p. 292.

3 VALETTE, p. 188—204,

Chap. IT

et leurs français Un a aujourd hors ma Ceper mariage mariage fant nat peuvent cestueux nière ni Outre du code Napoléo adoptée la Georg l'Indian£ règle ex que: «Q riera AY sera ten gitime n talité à mais Sat Dans la mère, connu te des pare son héril père en était lég des autr 1 Huc 2? Ibid.

3 Ken { Tucr 5 Statu

Statu tom. I, ]

. |Part.Il

lants ni pahes parent leurs nom:

tte adoption nant l’adop-

ue de 179.

ss, c'est en s adoptant: ai n’a ni engénérale il

e l’adoptant en mariage.

qualité nés reconnu, à nes, n'a sur qu'il aurait à pas de tels aissé ni des- 7; et la loi 1S ou inces- 40) sur 70 urel.% Les e reconnus:

rnité, il n°} Ldopté méme

nous ayons articles qui s adoptant:

ent au masemble aussi és entre eux , p. 290—29!

Chap. IL.] ÉTAT DES PERSONNES, 165

etleurs parents respectifs, qui n’est que prohibitive dans le code français, est une cause de nullité absolue dans le code italien.

Un article (205) déclare, contrairement à l'appréciation aujourd'hui admise de la loi française, «que les enfants nés hors mariage ne peuvent être adoptés par leurs auteurs.» !

Cependant la légitimation confère à celui qui est né hors mariage la qualité légitime et elle opère non-seulement par le mariage subséquent contracté entre le: père et mère de l’enfant naturel, mais par décret royal; mais les enfants qui ne peuvent être légalement reconnus, c'est-à-dire les enfants incestueux, ou adultérins, ne peuvent être légitimés ni d’une mauière ni de l’autre.?

Outre l'État de la Louisiane, où les articles 217, 218, 219 du code sont les mêmes que les articles 331, 332, 333 du code Napoléon, la légitimation par un mariage subséquent a été adoptée comme règle dans le Vermont, le Maryland, la Virginie, la Georgie, l’Alabama, le Mississippi, le Kentucki, le Missouri l'Indiana, l'Illinois et l’'Ohio.% Il y a déjà longtemps que la règle existe dans la Virginie. L'acte de 1785 pourvoit à ce que: «Quand un homme, qui a d’une femme un enfant, se mariera avec cette femme, cet enfant, s’il est reconnu par lui, sera tenu légitime.»# A New-York, les biens d'un enfant illégitime mort «ab intestat, sans veuve ou enfants, passent en totalité à sa mère ou, à son défaut, aux parents de cette mère, mais sans réciprocité,

Dans le Maine 5 l'enfant illégitime hérite non-seulement de la mère, mais aussi du père qui l’a reconnu, ou qui a été reconnu tel. Au Massachusetts, il hérite de sa mère, mais non des parents de cette dernière, de même que la mère devient son héritière, s’il meurt sans enfants; il y hérite également du père en concurrence avec les enfants légitimes et comme s’il était légitime lui-même; mais il n’hérite pas d'eux ni d'aucun des autres parents du père. $

! Huc et ORSIER, tom. II, p. 49.

? Ibid, p. 47.

* Kenr's Commentaries on American law, vol. I, p. 215.

Tuckers, Blackstone's Commentaries, vol. IE, app. 13.

5 Statutes, 1838.

" Statutes, 18353; Saint dJosépn, Concordance des codes civils, tom. Il, p. 196,

Légitima-

tion d'apres

le code italien,

, Lois aux États-Unis à l'égard de la légitimation par le mariage subscéquent,