CONGRÈS D'AIX-LA-CHAPELLE

repos extérieur ct intérieur de l'Italie,» ! Le traité avec les Deux-Siciles n’était pas encore publié en 1859, mais l'article seret ci-dessus mentionné se trouve inséré dans la note du misistre des affaires étrangères de Naples qui a été envoyée à tutes les cours de l'Europe, le 1° Octobre 1820. ?

La cessation de l'occupation militaire du territoire français, itablie par le traité de paix du 20 Novembre 1815, constitue le seul acte positif provenant du congrès, ou plutôt des conférences des souverains alliés et de leurs ministres, tenues à Aix-la-Chapelle, au mois de Septembre 181£. Le maximum de la durée de cette occupation avait été fixe à cinq ans.

On avait fait prévenir les ministres des autres États, de la nsolution qu’avaient prise les souverains alliés, d’écarter l'inwrvention d’autres princes et cabinets dans les discussions dont ils s'étaient expressément réservé la décision, et de n'admettre aucun plénipotentiare qui serait envoyé au lieu destiné i leur réunion.

Après avoir réglé par les traités du 9 Octobre 1818, entre la France et chacune des puissances alliées, l'évacuation du krritoire français, les ministres des quatre cabinets invitèrent, le 4 Novembre 1818, le duc de Richeïieu «à prendre part à leurs délibérations présentes ct futures, consacrées au maintien de la paix, des traités sur lesquels elle repose, des droits et des rapports mutuels établis ou confirmés par ces traités, reconnus par toutes les puissances européennes. » #

Ainsi se trouva constitué le concile des cinq, qui s’est rerardé si longtemps comme souverain et suprême, tant pour ls affaires intérieures que pour les affaires internationales de ous les autres États du monde civilisé. Par une «déclaraion», datée d’Aix-la-Chapelle, du 15 Novembre 1818, ces puissances, en y comprenant la France, annonçaient la convention du 9 Octobre, «comme l’accomplissement de l’œuvre de la paix et comme le complément du système politique des-

tné à en assurer la solidité.»

! Parliamentary Papers, 1859. Treaties between Austria and ltalan States.

? De Cussy, Précis historique, p. 196.

ÿ 12 infra.

3 Capekhiwur, Congrès de Vienne, part. IT, p. 1758.

Voir part. III, chap. 1,

Congres d'Aix-la- Chapelle,

Admission du duc de Richelieu au Congrès d'Aix-la- Chapelle.

Déclaration du 15 Novembre 1818.

Départ de l’armée au-

trichienne de

Naples en Août 1817.

Constitution adoptée par le roi des Deux-Siciles,

Les puissances alliées contraires à cette consti-

tution,