‹ Commentaire sur les Éléments du droit international, et sur l'Histoire des progrès du droit des gens de Henry Wheaton. Précéde d'une notice sur la carrière diplomatique de M. Wheaton (volume 4)Chapitre 130 sur 138 · CONFÉDÉRATION DU RHIN · texte numérisé non relu

CONFÉDÉRATION DU RHIN

L'abdication de François II avait été précédée de la désorganisation de la diète et de l'abolition de fait de tout gouvernement fédéral en Allemagne. Après la bataille d'Austerlitz, le 2 Décembre 1805, qui fut suivie du traité de Presbourg, les princes allemands, de nouveau opprimés, eurent recours à la France, dont l'intervention eut pour résultat la formation de la confédération du Rhin. Celle-ci fut établie par un traité signé P° n ' é<l «rv

tion du Uliiii.

le 12 Juillet 1806, entre l'empereur des Français d'une part, et les rois de Bavière et de Wurtemberg, les électeurs archichancelier, et de Bade, le grand-duc de Berg et de Clèves, le landgrave de Hesse-Darmstadt, les princes de Nassau-Usingen et Nassau-Weilbourg, les princes de Hohenzollern-Hechingen, les princes de Salm-Salm et Salm-Kirbourg, le prince d'Isenbourg-Birstein, le duc d'Aremberg, le prince de Lichtenstein, et le comte de la Leyen, d'autre part. A ce traité accédèrent ensuite le grand-duc de Wurzbourg, l'électeur de Saxe qui a pris à cette époque le titre de roi de Saxe, les ducs de Saxe- Weimar, Saxe-Gotha, Saxe-Meiningen, Saxe-Hildbourghausen, Saxe-Cobourg, Anhalt-Dessau, Anhalt-Bernbourg, Anhalt-Cœthen, les princes deWaldeck, de Lippe-Detmold, Lippe-Schaumbourg, les princes de Reuss, le royaume de Westphalie, les ducs de Mecklenbourg-Strélitz et Mecklenbourg-Schwérin, le duc d'Oldenbourg, Lubeck.

Ce traité stipule que les intérêts communs seront traités Diète à dans une diète à Francfort, et que celle-ci sera composée de

1 Malte-Brun, tom. III, p. 367.

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