JUS-GENTIUM DES ROMAINS

jus gentium Jusqu'ici nous avons parlé du droit des gens des natious

dps Romains. . -, ,

de l'Antiquité, comme applicable aux relations d'Etat à Etat. Ce n'était pas là le jus-gentium des Romains, celui-ci est lié à cette branche de la jurisprudence moderne, à laquelle se rapporte le conflit des lois des différents États, plutôt qu'au droit international public.

Bien que dans les premiers temps il fût du devoir du Collège des Féciaux d'agir comme ambassadeurs et aussi comme hérauts, de conseiller l'État dans les négociations pour la paix ou les alliances, et de régler les rapports généraux de Rome avec les nations étrangères, les Romains avaient déjà cessé d'observer les règles de conduite internationale qui étaient fondées sur la réciprocité, bien avant que la République eût établi sa suprématie sur toute la péninsule italienne.

« Le jus-gentium des Romains n'était pas un système de lois, réglant les rapports entre les nations,mais plutôt lapartie du droit naturel auquel tout le genre humain rend hommage. C'est pourquoi on l'a incorporé dans le code domestique de chaque nation.» 1 Droit des Le jus-gentium était cette partie du jus-jmvatum fondée sur reregnni. ^ principes du droit naturel qui fut d'abord appliquée aux percgrini dans leurs relations entre eux ou avec les citoyens romains, et sous ce rapport, il se distinguait du jus-civile qui était le droit positif propre aux Romains par opposition aux systèmes de droit , particuliers aux autres peuples, incorporé Une partie considérable du jus-gentium, ayant été capable dAMtedroit d '£ tre appliquée universellement, fut formellement introduite comme complément nécessaire dans le jus-cicile. De là, la notion du jus-gentium , non plus seulement comme Droit des Peregrini, mais aussi comme Droit des Romains.

L'organisation politique de l'Empire, telle qu'elle était au temps de Constantin et de ses successeurs, dut faire perdre peu à peu au droit romain, cette forte empreinte de nationalité qui le distinguait jadis, et rendre de plus en plus prédominante une certaine tendance à un caractère universel, se pliant également à toutes les nationalités, tendance qui avait commencé à apparaître depuis l'introduction du jus-gentium dans le droit positif. 2

1 Twiss, On international law, p. 2, 3.

2 Marezoll, Lehrbuch der Jnstitutionen des rômischen Reichs, § 15, 28.

Chap. I.]