ÉTAT

LPart. I,

Le-? États vue les liens ethnographiques. Mais cette exception même est

Dois sont-ils , / 11 n n. «%

une ex- plus apparente que réelle. 11 y avait des 1 origine, une distincnnflue"c* tion très prononcée de mœurs , de religion , et de sentiments d *êthno- politiques, entre les «puritains» qui ont colonisé la Nouvelle logiques. Angleterre , et les « cavaliers » qui se sont établis dans le Sud. La grande rébellion anglaise était une guerre de classes aussi bien que de factions. 1

C'est cette rébellion et les événements qui la précédèrent et la suivirent qui donnèrent le plus grand essor à l'émigration vers les colonies américaines. Sans se rapporter à la différence des mœurs, provenant des divers systèmes de travail qui prévalaient au Nord et au Sud, il faut se rappeler que la population blanche des États autrefois esclaves possédait une homogénéité qui manquait aux habitants du Nord — des États libres, comme on les appelait. Les planteurs du Sud sont descendus principalement des colons anglais qui se sont établis depuis deux siècles dans la Virginie et dans la Caroline du Sud, tandis que les émigrants provenant de toutes les nationalités se sont rendus, depuis la révolution américaine, principalement dans les États du Nord et du Nord-Ouest. La scission Devant les motifs spéciaux qui amenèrent la scission (1860 « feTa^pu' — 18G5) toutes considérations générales succombèrent. Les "ÏÏooàitT États à esclaves ne croyaient à d'autres moyens qu'à l'indé- Ûlîivïraeiht pendance pour conserver leurs biens, leur état social, la vie môme de leurs familles. De l'autre côté, on a vu dans le sentiment unanime des autres sections du territoire fédéral, l'étendue des aspirations à une nationalité américaine qui, quelque hétérogène que soit son origine, se créant aux États-Unis a même, depuis l'extinction de la scission au Sud, englobé l'Amérique russe et ne se donne pas d'autres limites que celles du continent entier.

Et.

Définition d'un état.

Éléments, § 2. tom. I, p. 29.

État et sou- Austin dit que « État » est ordinairement synonyme de « Soit-

«yuonymes. verain » . L un ou l'autre désigne la personne individuelle ou

1 Blcklk, History <>f cieitization in England, vol. I, p. 469.

Chap. IL] état. 161

l'ensemble des personnes individuelles qui possède les pouvoirs suprêmes dans une société politique indépendante. 1

Mais pour éviter toute équivoque, nous considérerons «État» Distinction comme société politique, et «Souverain», comme la per- pioi*<to*cu sonne ou les personnes qui exercent les pouvoirs suprêmes deuxtermes dans cette société.

11 est à propos de noter , que le terme a État » a une signi- signification fication spéciale qui n'entre pas dans la définition donnée ci- ïSfit dessus. Il est appliqué dans un sens exceptionnel aux membres isolés de l'Union fédérale américaine, désignée comme États- Unis d'Amérique.

On ne peut guère confondre avec «État», dans l'un ou étau, meml'autre sens qu'on vient d'indiquer, « États» employés au plu- consen." riel, servant à désigner des représentants ou des membres d'un conseil ou d'une législature qui participe avec le roi au gouvernement d'un État. »

« État » et « Souverain » s'appliquent tous deux aux cas où État et 8 OU la société politique est entièrement indépendante de tous les il™!*™.

autres États , et le dernier terme dénote l'entière agrégation des pouvoirs suprêmes de VÉtat. C'est un nom générique donné à l'individu souverain, au corps souverain, ou aux corps souverains. Prise dans ce sens, la «souveraineté» est également absolue dans tous les gouvernements. Il faut noter aussi que «souveraineté a une double signification: souveraineté extérieure par rapport aux puissances étrangères, souveraineté intérieure par rapport au régime intérieur de l'État.»

Wheaton ne donne pas le titre d'État aux corporations ^ l* terme créées par l'autorité d'un État, auquel elles sont subordon- applicable nées. Tous les pouvoirs politiques de la Compagnie britan- tions créées nique des Indes Orientales, dont parleut les «Éléments», sont paruu fcut * écbus aujourd'hui à la couronne, et depuis 1858, la compagnie ne représente plus le gouvernement anglais auprès des princes et des peuples indigènes. Ces vastes empires de l'Est sont gouvernés directement de Londres , par l'entremise d'un Secré- •

° ' *■ tions de pi-

taire d'État pour les Indes. 2 rates entrent

dans la même

Les pirates sont considérés comme étant en dehors de toute catégorie que

les pirates

protection politique, et c'est une règle du droit des gens qu'ils individuels.

1 Ai:stin, Province of jurisprudence, p. 199.

2 Annual Reyister , 1858, p. 130.

Lawrkncb-Wiika I ON. I. Il