FORÊTS

Usages forestiers, IV, 239 ; Défrichement, IV, 110.

FORFAIT (de communauté)

But et effets de cette clause, IX, 391.

FORFAIT (Dommages)

Limitation des dommages en cas d'inexécution ; principe

général, Vil, 15^2; Application au contrat de transport, X, 410.

FORFAIT (Marché)

Faut-il distinguer, pour apprécier la responsabililé spéciale des entrepreneurs et architectes, entre les travaux par eux exécutés ou dirigés à prix fait et les autres? X, 423 et suiv.;

Influence de la clause de forfait sur la possibilité de demander une augmentation du prix, X, 4^9 ;

Des ouvriers exécutant directement des travaux à prix fait, X, 434.