NOTORIÉTÉ

L'acte de notoriété tient lieu d'acte de naissance aux futurs

époux, I, 341, 342; Une déclaration des témoins, analogue à un acte de notoriété,

remplace l'acte de décès des ascendants en matière de

mariage, I, 343.

KOVATION

Généralités,

Utilité contestable de la novation, VIII, 103;

Comment elle s'opère, VIII, 101 ;

Règles générales : obligations naturelles, rescindables, conditionnelles, VIII, 105, 106 ;

Capacité pour nover, VIII, 107 ;

De rintention de nover; il n'y a pas de novation virtuelle. VIII, 108 ;

La novation est quelquefois admise alors qu'il s'agit seulement de tradition breui manu, VIII, 109 ;