‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 243 sur 355 · NU-PROPRIÉTAIRE · texte numérisé non relu

NU-PROPRIÉTAIRE

L'usufruitier et le nu-propriétaire ne sont pas en état d'indivision, IV, 164; Exploitations dont le nu- proprié ta ire doit s'abstenir, IV, 201 ;

Obligations respectives du nu-propriétaire et de l'usufruitier quant aux réparations^ IV, 9âi à 230.

Le nu-propriétaire n'est pas représenté par l'usufruitier, IV,

209; Il profite cependant de l'interruption de prescription émanée

de l'usufruitier, XIV, 410 ; De Taccession de possessioa entre le nn-propriétam et Tosii-

fruitier, XFV, 369.

OBJET (Contrats)

L'objet de Tobligation doit-il être confondu avec l'objet du contrat ? Théorie du contrat abstrait d'aliénation, VII, 63, 64 ;

Sens étymologique du mot chose; équivoque consistant h traduire le mot causa par cause et non par chose^ VII, 65 ;

Conditions requises pour qu'une chose ou un fait puisse devenir l'objet d'un contrat ; applications diverses, VII, 66 à 71 ;

Des choses futures, VII, 72, 73 ;

Détermination de la chose objet du contrat, VII, 74.

Généralités.

Source des obligations. DistincHon entre l'obligation civile, le devoir, l'obligation naturelle et l'obligation de conscience, VII, 1,2; Des contrats, Voy. Contrats ; Conditions essentielles à l'existence des conventions, VII,

10; Théorie du consentement y Voy. Consentement ; Capacité des parties contractantes, Voy. Capacité ; De l'objet et de la matière des contrats, Voy. Objet {Contrats) ; De la cause dans les obligations, Voy. Cause* Effets des obligations.

Force légale des conventions, pouvoirs du juge du fait et de

la Cour de cassation, VII, 87, 88 ; Leur révocabilité, VII, 89 ; Leur exécution, VII, 90.

Leur extinction.

Il ne peut pas y avoir d'obligations perpétuelles, VIll, 4 ; Énumération des modes d'extinction, VIII, 2 ; voir les mots qui s'y rapportent ; Obligations diverses ou avec modalilés, Voy. les mots suivants :

Page 1