PRÊT

Division générale, distinctions admises en matière de prél, XI, Du prêt à usage. Voy. Commodai.

Prél de consommation.

Son objet, XI, 466 ; Ses caractères, XI, 467 ;

Ses effets ; promesse de prêter et d'emprunter, XI, 168 ; Prêt de la chose d'autrui, XI, 469 ; Capacité, XI, 470 ;

Obligations de Femprunteur, XI. 474, 474, 475, 476; Intérêts moratoires, XI, 477 ; Variations de valeur dans la chose prêtée, XI, 478 ; Lieu de la restitution, XI, 479; Obligations du prêteur, XI, 472 ; Clause laissant au débiteur la faculté de fixer Tépoque du

paiement, XI, 473.

Prêt à intérêt.

Liberté de stipuler des intérêts pour simple prêt ; ouverture

de crédit ; prêt conditionnel, XI, 480 ; Du paiement d'intérêts non stipulés, XI, 484 ; Anciennes prohibitions concernant Tintérèt de l'argent, taux

de l'intérêt, Voy. Intérêts d^un capital ; Taux légal actuel, différence entre les matières civiles et les

matières commerciales, XI, 490 ; Dans quels cas un prêt est commercial et non civil? XI, 491,