SOLIDARITÉ

En principe il n'y a dans chaque obligation qu'un seul créancier et un seul débiteur ; exception apparente en cas d'obligations conjointes, VII, 295 ;

Exception réelle résultant de la solidarité, VU, 296 ;

Historique ; corréalité et solidarité. Vil, 296 ;

Caractère et utilité de la solidarité, VII, 297.

SOLIDARITÉ ACTIVE (Entre les créanciers)

A qui elle peut profiter, VII, 298, 299 ; Son but final ; elle n'est jamais légale, VII, 300, 301 ; Ses effets; principe dit de prévention, Vil, 302, 303 ; Du payement fait à un seul créancier ; novation, transaction, compromis intervenus dans les mêmes conditions. Vil, 301 ;

2éJ SOLIDARITE — SOULTE

Compensation, chose jugée, VII, 305, 306 ; Cours des intérêts ; actes înterruptifs de prescription, VII.

SOLIDARITÉ PASSIVE (Entre les débiteurs)

Son caractère et son but, VII, 308 ; Elle ne se présume pas, VII, 309, 310 ; Elle peut résulter de dispositions testamentaires, VII, 311 ; Cas de solidarité légale, VII, 312 ;

Quid en cas de délits civils et de quasi-délits ? VII, 313, 3ii: Caractère des obligations in iolidum^ VII, 314 ; Résumé, VII, 315.

Effet» de la solidarité passive vis-à-vis du créancier.

Droit de contrainte existant contre chaque débiteur, VII.

316; Mise en demeure d'un seul ou de plusieurs des coobligés.

VII, 317 ; Du prétendu mandat supposé entre les débiteurs dans l'intérêt du créancier, VII, 318 ; Interruption de la prescription, VII, 319 ; Du cours des intérêts, VII, 320 ;

De rappel fait par le créancier contre un seul des débiteurs. VII, 321 ;

Exceptions que peut proposer le débiteur poursuivi, Vil. 322 ;

Remise delà dette ; confusion, VII, 323; Paiement et consignation, VII, 324 ; Novation et serment, VII, 325 ;

Remise expresse et tacite de la solidarité, VII, 326, 327; Chose jugée avec Fun des débiteurs solidaires, VII, ^^ 329 ;

Comment on a été conduit h imaginer une solidarité parfaite et une solidariU^ imparfaite, VII, 330, 331. Effets de la solidarité entre les coobligés.

Division de la dette, VII, 332, 333 ; Répartition des insolvabilités, VII, 334 ; Cessation do la solidarité ; mort de Tun des codébileur>. VII, 335.

Droit international privé, VII, 383.

Régies fiscales, VII, 397.