‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 330 sur 355 · SUBROGATION · texte numérisé non relu

SUBROGATION

De la stipulation faite pour autrui en son propre nom, VII, 45,46 ;

Condition du tiers en faveur de qui la stipulation a été faite. VII, 47, 48;

Faculté de révocation appartenant au stipulant, VII, 49 ;

Applications diverses de la stipulation pour autrui à titre onéreux ou gratuit ; assurances sur la vie, VII, 50,51 ;

Détermination du tiers envisagé dans les divers cas d'assurance sur la vie, Vil, 52 ;

Cas des ouvriers ou fournisseurs d'un sous-traitant voulant agir contre l'entrepreneur principal de travaux publics, VII, 53;

Cas d'une stipulation faite au profit d'une commune future, VII, 54 ;

Les stipulations faites pour soi réfléchissent-elles contre les héritiers? VII, 55 ;

Peut-on stipuler pour ses héritiers sans stipuler pour soimême ? VII, 56.

Page 1