VENTE

GénéraliléË.

Comparaison avec rechange, X, 4 ;

Preuve, X, 2 ;

Transfert de la propriété de la chose vendue ; applications diverses, X, 3 à 7 ;

Éléments essentiels du contrat de vente, X, 8 ;

Ventes par correspondance ou par mandataire, X, 9 ;

Achats sous réserve de déclarer command, X, iO ;

EfTets translatifs de la vente d'un corps certain, X, 41 ;

Consentement sur la chose et le prix ; erreur ; taxes nouvelles mises sur la chose vendue avant sa livraison, X, 42. Modalités,

Conditions et autres modalités, X, 43, 44 ;

Vente au comptant, au poids, à la mesure, X, 45 à 47 ;

Vente en bloc, X, 48, 49 ;

Vente ad guslum, X, 20, 21 ;

Vente sur échantillon? X, 2-2 ;

Vente à Tessai, X, 23 ;

Promesses de vendre ou d'acheter, Voy. Promesse de vente ou d'achat.

Du prix.

Condition que doit remplir le prix, X, 34, 36, 37 ; En quel sens il représente la chose, X, 35 ; Frais de la vente, X, 38.

Qui peut acheter ou vendre ?

Liberté à cet égard, X, 39 ; Prohibition de la vente entre époux, X, 40 ; Cas d'exception ; sanction, X, 41 à 47 ; Les autres contrats à titre onéreux sont, en principe, pormjs entre époux, X, 48 ;

Prohibitions d'acheteur édictées à l'égard de certains administrateurs quant à certains biens, X, 49 à 53 ;

Prohibitions spéciales édictées à l'égard des magistrats, etc., X, 5i, 53.

Choses pouvant être vendues.

Liberté à cet égard, X, 56, 57 ;

Vente de clientèles ; d'animaux aUeints de maladie contagieuse, X, 58 ;

De billets d'aller et de retour et d affichage, X, 59 ;

Cas où la chose vendue appartenait déjA h l'acheteur, X

Vente do la chose d'aulrui, X, 64 à 68 ;