‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 352 sur 355 · VENTE — VERS · texte numérisé non relu

VENTE — VERS

Choses futures, X, 69 ;

Perte de la chose déjà arrivée au moment de la vente, X,70. De la délivrance.

De quelle délivrance il s*agit ; modes divers de délivrance, X, 73 à 79 ; Où et quand doit avoir lieu la délivrance, X, 80 à 8^4 ; En quel état la chose doit être livrée, X, 85 ; Obligation de délivrer les accessoires; applications diverses

X, 86 à 91 ; De la délivrance quant à la contenance ; hypothèses diverses, X, 92 à 100.

De la garantie.

Généraliiés.

Son double objet, X, 101 ;

Existe-t-elle dans les ventes forcées ? X, 102, 103 ;

De la garantie en cas d'éviction, Voy. Garantie ;

De la garantie en cas de défauts ou de vices rédhibitoires,

Voy. Vices rédhibitoires ; Règles de Droit international privé, X, 247 à 233 ; Règles fiscales, X, 254 à 267.

Obligations de l'acheteur.

En ce qui touche le paiement du prix, X, 163 à 165 ;

Effets du non-paiement ; résolution de la vente, X, 160, 167,

170 à 172 ; Du pacte commissoire, X, 168 ; Des tiers acquéreurs, X, 169 ; Ventes mobilières, X, 173.

De la faculté de rachat, Voy. Rachat.

Rescision de la vente pour lésion, Voy. Lésion.

VENTE DE CRÉANCES Voy. Cession de créances.

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