‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 47 sur 355 · AYANTS CAUSE ET TIERS · texte numérisé non relu

AYANTS CAUSE ET TIERS

Distinction entre les ayants cause et les tiers, Vil, 178 à 180 ;

Ayants cause quant à la force probante des actes authentiques, VIII, 228 ;

Ayants cause à titre particulier ou tiers quant à la date des actes sous seing privé, VIII, 248 ;

Le commencement de preuve par écrit peut-il émaner d'un ayant cause? VIII, 293;

Conditions des tiers et ayants cause quant aux effets des contrelettres, VIII, 232 à 235;

Spécialement quant aux contre-lettres venant modifier le contrat de mariage, IX, 43 ;

Effets de la chose jugée quant aux ayants cause et aux tiers, VIII, 312 à 314;

Des tiers vis-à-vis de qui la signification ou acceptation d'une cession est nécessaire, X, 215, 216, 220 ;

Tiers à Fégard de qui la transcription est nécessaire, XIV, 10 ; VII, 122^ 123.

Bail à rente, à comptant, à champart, etc., peuvent être établis

comme variétés du bail ordinaire, IV, 74 ; Voy. Cheptel j Emphyléose, Louage.

BAILI

Privilège du bailleur. Voy. Privilège.

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