‹ Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 3)Chapitre 58 sur 355 · CAUSE · texte numérisé non relu

CAUSE

De la cause dans les obligalions.

Distinction entre la cause ou mol if de la convention et la cause de l'obligation. Divers systèmes sur ce point. VU, 75;

Système paraissant être celui du Code civil, art. 1131. Équivoque sur le véritable sens du mot cause, traduction prétendue du mot causQy VII, 76 ; conip. VÏII, 373, note ^2 ;

Critique de l'explication géiiéralcîment admise, VU, 77;

La théorie de la cause se confond en réalité avec celle de

l'objeU VII, 78 ; Justification en ce qui touche d'abord les obligations dites

sans cause, VII, 79 ; En ce qui touche les obligations sur /busse cause, VII, 80; . En ce qui touche les obligations sur cause illicile, VII, 81 ; Confusion entre la cause et les motifs, VII, 82 ; Des obligations contractées pour obtenir raccomplissement

d'un devoir, ou l'abstention d'un fait illicite, VI ï, 83; Conclusion, VII, 84; Des (Jcrits mentionnant ou ne mentionnant pas la cause de

la convention, VII, 8o ; La diflîculté porte uniquement sur la preuve ; sur qui porte

le fardeau de la preuve? VII, 86.

De la cause dans les actes à titre gratuit.

VI, 38, 39. — Elle se confond avec la volonté de donner et ne

doit pas être confondue avec le motif, VI, 40, 41 ; Confusion faite sur ce point par la jurisprudence entre concubins, VI, 42, 43.

CAUTION JUDIGATUM SOLVI

Doit être fournie par les étrangers, I, 284; Exceptions résultant de la loi générale ou des traités diplomatiques énumérés au texte, 28H, 28G.

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