PROPRIÉTÉ

USOFROn

(1) Demolombe, t. X, n» 2^ big.

{2) Annuaire Bur. des longiL, 1842, p. 178.

CHAP. r. DÉFINITION, ART. 878. 213

Ce tableau peut être appliqué en dehors de T hypothèse d'une vente. Ainsi un mari décède laissant deux enfants, un légataire universel et sa veuve donataire de Tusufruit de la moitié de tous ses biens, en vertu de son contrat de mariage, La succession donne un actif net de 60.000. La veuve survivante, âgée de 58 ans, aura droit à l'usufruit de 30.000. Le légataire universel ayant droit à la quotité disponible qui était du tiers, soit 20.000 verra son legs réduit de la valeur attribuée à l'usufruit de la veuve. D'après la table ci-dessus et l'âge de la veuve (83 ans) son usufruit vaut un quart de 30.000 francs, c'est-à-dire 7.800 fr. La quotité disponible ue sera donc que de 12.800, somme qui reviendra au légataire universel au lieu de 20.000 fr. qu'il aurait eus, si la teuve n'avait pas eu d'usufruit (1).

2» Vie probable à divers âges.

A 20 ans, probabilité de vivre encore 44 ans 1 mois.

30 ans — 36 ans 6 mois

40 ans — 28 ans 3 mois.

80 ans — 20 ans 3 mois.

88 ans — 16 ans 7 mois.

60 ans — 12 ans 11 mois-

65 ans — 9 ans 10 mois,

70 ans — 7 ans 1 mois.

75 ans — 8 ans 2 mois.

80 ans — 3 ans 9 mois.

85 ans — 2 ans 11 mois.

90 ans — 2 ans 6 mois.

95 ans — 1 an 9 mois,

100 ans — 1 an.

11 n'est pas sans intérêt de rapprocher de celle table de probabilité, celle qui était admise du temps d'Ulpien (2) ; si

(1) Voy. H. Clément, Etudes, etc., p. 34.

(2) L. 68, D. 35, % Ad teg. Fatcidiam.