Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 4)

Name: Commentaire théorique & pratique du Code civil (volume 4)
Author: Théophile Huc

Société et destinsLecture classique16 h 30 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 16 h 30 (66 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

3t. — Nature des rapports divers entre la personne et la choee.…

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Chapitres

Objet da deuxième livre da Code civil15 min
LÏV, IL DES BIENS15 min
UV. II. DES BIENS15 min
Antres divisions des biens15 min
Solution15 min
Parlons d'abord des immeubles par nature15 min
L'équivoque parait manifeste; de ce que le droit résul15 min
L'incoa^oration au sol nécessaire pour qu'une coostruc15 min
partie intéfçrante du moulin^ tels que moulants, tournanis15 min
Les bois sont soumis au même principe que les15 min
IV15 min
Objets placés à perpétuelle demeure, art30 min
IV15 min
Des objets mobiliers ne peuvent pas devenir immeu15 min
CHAPITRE II15 min
La loi divise les meubles en deux classes15 min
Pour éviter la possibilité d'une confusion entre cer15 min
La loi s'occupe de la seconde catégorie de meubles15 min
IV15 min
L'art. 829 est terminé par la disposition suivante15 min
CHAP. U. DES MBDBLXS, ART15 min
LT15 min
CHAPITRE III15 min
Des édifices affectés à un usage public15 min
Les canaux de navigation et rivières canalisées apppiFr15 min
Le domaine public maritime comprend15 min
CHAP. III. DOMAINE PUBLIC, ART15 min
La nation possède aussi pour sa défense un domaine15 min
L'affectation peut aussi avoir des meubles pour objet15 min
Des monopoles ; règles concernant leur établisilement15 min
CHAP. III. DOMAINE PUBLIC, ART15 min
En outre15 min
Droits des concessionnaires dans les cimetières15 min
Enmnération; art. B15 min
CHAP. III. NOMENCLATUBX DES DROITS HBBLS, ART15 min
Sa définition, art15 min
Peat-il y avoir une propriété temporaire15 min
IV15 min
PROPRIÉTÉ INDIVIDUELLE, ART15 min
C. — Soit même aussi l'intérêt du légataire ou du donataire15 min
Enfin comme exemple des cas où la défense d'aliéner15 min
Dans les espèces citées plus haut, l'intérêt matériel et15 min
IV15 min
Contre qui peut-il être exercé15 min
Conclusion15 min
EXPROPRIATION, ART* 54S15 min
EXPROPRIATION, ART15 min
EXPROPRIATION, ART15 min
IV15 min
EXPROPRIATION, ART. S45. 1S15 min
ACCESSION, ART15 min
Limitations apportées à la libre culture15 min
Cessation de la bonne foi ; conséquences15 min
IV15 min
Cette solution ne comporte aucune difficulté quand15 min
CHAP. I. DROIT D*AGCBSSION, ART15 min
CHAPITRE II15 min
DÎYision de la section15 min
Le droit de propriété individuelle implique pour le15 min
IV15 min
La loi présume d*abord que les constructions ou plan15 min
Des relais, art15 min
De l'avulsion, art15 min
L*acce8sion dont nous venons de parler jusqu'à ce15 min
IV15 min
Art. 566 à15 min
De l'usufruit; définition, art15 min
Comparaison de l'usufruit avec d'autres droits15 min
Cela posé, voyons comment le Code définit l'usufruit15 min
CHAP. I* DÉFINITION, ART. 578. 2H15 min
LIV. II, TIT. III. USUFRUIT15 min
PROPRIÉTÉ15 min
IV. f15 min
Comment l'usufruit peut-il être séparé de la i15 min
CHAP. I. CONSTITUTION, ART15 min
Le propriétaire peut aussi concéder un droit d'usufruit15 min
Le propriélaire jouit d'ailleurs de la plus grande15 min
CHAP. I. CONSTITUTION, ART15 min
L'usufruit peut porter sur toute espèce de choses15 min
Sur une propriété littéraire15 min
Parlons d'abord du droit de jouissance15 min
LIV. II, TIT. III. USUFRUIT15 min
La loi, du reste, donne pour les fruits les définitions15 min
CHAP. I. DROITS BB L'USUFRUITIER, ART15 min
La loi règle d'abord le partage des fruits naturels ou15 min
Il n'en est pas ainsi des fruits civils15 min
LIV. II, TIT. UI. USUFRUIT15 min
IV. m15 min
TP15 min
Carrières et tourbières15 min
UV. H, TIT. III. USUFRUIT15 min
LIV. II, TIT. III. USUFRUIT15 min
Quant aux droits réels accessoires que le propriétaire15 min
CHAP. I. DROITS DB L'USUFRUITIER, ART15 min
Examinons d'abord la première hypothèse15 min
LIV. Il, TIT. Ur. DSDPRUIT15 min
LIV. ir, TIT. III. USUFRUIT15 min
Actions appartenant à rusafruitier15 min
LIV. II, TIT. III. USUPRUIT15 min
IV15 min
En matière d'usufruit, il importe de distinguer deux15 min
GHAP. I. OBLIGATIONS DE L'USUFRUITIER, ART15 min
CHAP. I. OBLIGATIONS DE L'USUFRUITIER, ART15 min
Il s'étend aussi aux meubles meublants15 min
IV15 min
Cela posé, à la charge de qui les réparations ont-elles15 min
Parlons maintenant des grosses réparations15 min
Moyens d'exécution15 min
CHAP. I. OBLIGATIONS DB L'USUFRUITIER, ART15 min
IV15 min
LIV. U, TIT. m. USUFRUIT15 min
Abus de jouissance, art15 min
LIV. II, TIT. III. USUFRUIT15 min
Les circonstances que nous venons de prévoir ne sont15 min
IV15 min
Usages forestiers, art. 636, compétence15 min
CHAP. II. USAGE ET HABITATION, ART. 625 A15 min
Les besoins de l'usager comprennent ceux de sa famille15 min
CH\P. II. USAOK KT HABITATION, ART15 min
Le droit d'usage dont il vient d'être parlé ne doit pas15 min
LIV. Il, TIT. III. USUFRUIT15 min
s'agît des servitudes prédiales, constituées au15 min
DES SERVITUDES QUI DERIVENT DE LA SITUATION DES LIEUX15 min
IV15 min
Application aux fonds non contigus15 min
IV15 min
Droit des riverains d'une eau courante, art15 min
Autres dispositions de cette loi15 min
De là il suit15 min
Faudrait-il attribuer le même effet aux séparations15 min
IV15 min
Du non-usage15 min
De la restitution des eaux à leur cours naturel15 min
Effets des jugements portant règlement d'eau15 min
Les contestations de cette nature portant sur l'usage15 min
L'établissement de la propriété individuelle a eu pour15 min
IV15 min
Quelques exemples vont élucider la difficulté15 min
Le bornage, quand il a été régulièrement fait, rend i15 min
Du droit de clôture, art. 647; sa signification15 min
Le droit de clore son héritage est inhérent à la pro15 min
Servitude de halage15 min
CHAP. II. SERVITUDES LÉGALES, ART. 649 A15 min
Acquisition de la mitoyenneté de l'exhaussement15 min
CHAP. II. MITOYENNETÉ, ART15 min
GHAP. II. MITOYENNETÉ, ART15 min
Quant aux marques de non mitoyenneté, elles sont15 min
GQAP. II. MITOYENNETÉ, ART. 6S15 min
CHAP. II. MITOYENNITB, ART15 min
CHAP. II. MITOYENNBTB, ART15 min
Il pourra même, s'il le juge nécessatre, ajouter à la15 min
De indemnité à la charge de Tacquéreur15 min
CHAP. II. MITOYBNNBTB, ART15 min
IV15 min
L'acquisition de la mitoyenneté d'un mur laisse en15 min
CHAP. II. MITOYENNETB, ART15 min
CHAP. II. MITOYENNETÉ, ART30 min
Il en est autrement quand il s'agit d'un état légal15 min
Y a-t-ii une distance à observer pour les fossés15 min
Les charges de la mitoyenneté rurale sont les mêmes15 min
IV15 min
CHAP. II. MITOYENNETÉ RURALE, ART15 min
Enfin, si les arbres ont été plantés à la distance de15 min
Compétence en cette matière15 min
C0AP. II. ODVRAOES INTERMÉDIAIRES, ART. G15 min
GHAP. II. OUVRAGES INTERMEDIAIRES, ART15 min
Des diTerses espèces de vues et de jourê15 min
Appréciation par le juge du caractère de rouverture15 min
CHAP. II. DES VUES, ART15 min
CHAP. II. DES VUES, ART15 min
IV15 min
CHAP. U. DES VUES ET JOURS, ART15 min
CHAP. II. DBS VUBS ET JOURS, ART. 678 A15 min
CHAP. II. DES VUXS ET JOURS, AET. 678 A 680. 47K15 min
CHAP, II. DES VUES ET JOURS, ART. 678 A15 min
Quid à l'égard des neiges amoncelées sur la toiture15 min
CHAP. II. DROIT DE PASSAGE, ART15 min
Dans quel cas il y a enclave15 min
Du tour d'échelle15 min
GHAP. II. DROIT DB PASSAGE, ART.. 68S. 48S15 min
GHAP. II. DROIT DE PASSAGE, ART15 min
Supposons maintenant que l'enclave provienne d'un fait15 min
CHAP. II. DROIT DB PASSAOK, ART15 min
GHAP. II. DROIT DE PASSAGE, ART15 min
CHAP. IL DROIT DB PASSAGE, ART15 min
CHAP. U. DROIT DE PASSAGE, AAT15 min
Motifs de la disposition permissive de l'art15 min
Les servitudes doivent être exercées civiliter15 min
Appréciation des titres; droit fiscal15 min
Des titres récognitifs, art. 69B15 min
Qui peut ainsi établir des servitudes par titre15 min
IV30 min
Sanction des règles précédentes30 min
VIL D'avoir des balcons ou autres saillies15 min
IV15 min
CH. III. SERVITUDES DERIVANT DU FAIT DE L'HOMME15 min
Extinction résultant directement du non-usage pendant15 min
De la confusion, art15 min
Par un changement survenu dans Tétat des lieux15 min
IV15 min
Une servitude peut donc être complètement éteinte15 min
Des récoltes, art15 min
Immeobles par ane détermination de la loi15 min
CHAPITRE15 min
Des édifices afliMtés à un usage publie15 min
Sa définition, art. 5U lOS15 min
Peut-il y avoir une propriété temporaire15 min
De l'indemnité15 min
Division de la section15 min
De l'avulsion, art15 min
De rasnfrait; définition, art15 min
Actions appartenant à Tusufruitier15 min
Du retard de donner caution» art15 min
Il s'étend aussi aux meubles meublants15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Application aux fonds non contigus15 min
Droit des riverains d'une eau courante, art15 min
Autres dUposiUons de cette loi15 min
Du non-usage M\i15 min
Effets des Jugements portant règlement d'eau 'HO15 min
ClaisiflcaUoD résnliani des art. 649 à15 min
Solution proposée 4t15 min
De l'indemiiité à la charge de l'acqaérear iî^A15 min
SaaeUoa. ait15 min
Dee divertes eopècei de tmcr et de /dire15 min
Dans quel cas il y a enclave15 min
Motifs de la dtoposition permissive de l'art15 min
Les servitudes doivent être exercées eiviltter15 min
Des titres récognitifs, art15 min
Sanction des régies précédentes15 min
VI. D*appui Tm15 min

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