‹ Commentaires medico-administratifs sur le service des alienesChapitre 15 sur 28 · IRA · texte numérisé non relu

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a solidarité intime entre les deux positions quand elles sont réunies.

L'économe doit donc être considéré comme comptable au même titre que le receveur. Sa résidence est indispensable : car son intervention est de tous les instants et se confond avec toutes les phases d'existence de la communauté et des individus; et de plus , sa responsabilité est trop étendue pour rendre périodique une action qui doit être permanente.

C'est sur ces données que s'est fondée la circulaire ministérielle du 20 mars 1857, en mettant l'économe et le receveur sur le même pied et en prescrivant de leur allouer les mêmes appointements. L'économe est, du reste, assujetti à fournir un cautionnement calculé sur les mêmes bases ; il est nommé par le préfet, et remplit des fonctions dont l'utilité est incontestable. Dans le cas de réunion des deux comptabilités, la gestion deniers ne doit jamais effacer la gestion matières, dont nous allons faire connaître sommairement les parties essentielles.

En recevant, d'après les règles établies plus haut, les denrées des mains des fournisseurs, en constatant qu'elles remplissent les conditions prescrites par le cahier des charges, l'économe prend la responsabilité de leur conservation, de leur manutention et de leur emploi: Il faut qu'il justifie la consommation et les transformations, et le principe de ces justifications est identiquement le même que celui qui régit la gestion des deniers. De même que les crédits ouverts au budget sont les régulateurs des paiements à effectuer, de même aussi l'état des consommations présumées sert de guide, avec le règlement, pour l'emploi des denrées de toute nature. Le chiffre présumé des consommateurs, les conditions réglementaires propres à chaque catégorie, le taux d'allocation pour chaque denrée, constituent, avec une appréciation approximative des éventualités exceptionnelles, la base fondamentale des prévisions à inscrire dans cet état, qui est, quant aux matières, le développement des articles du budget, et doit , par conséquent, être distribué dans le même ordre, pour pouvoir établir un rapprochement de l'un à l'autre.

Aussitôt les denrées reçues , elles doivent être mises en magasin et conservées jusqu'au moment où les besoins du service en réclament l'emploi. C'est dire assez que l'économe doit seul tenir les clefs de ces magasins, et n'en laisser sortir les denrées qu'aux conditions ci-après indiquées.

Toute sortie doit être justifiée par une autorisation préalable de l'ordonnateur , basée sur la constatation d'un besoin déterminé, et par le reçu de la partie prenante chargée de l'application au service. Des bons de sortie constituent donc, en ce qui concerne les denrées, de véritables mandats qui seuls peuvent décharger l'économe.

Quant aux denrées en elles-mêmes, elles se divisent en deux catégories.

On range dans la première celles qui sont immédiatement fongibles.

- Dans la seconde, au contraire, nous rencontrons celles qui, avant d'arriver à leur destination, subissent diverses transformations qui doivent être suivies et constatées avec la plus scrupuleuse exactitude.

La situation des magasins de l'économe doit être l'objet de vérifications fréquentes de la part du directeur ou des membres de la commission de surveillance; mais sa constatation est obligatoire au 31 décembre. Le directeur, avec l'assistance d'un membre de la commission désigné à cet effet, en même temps qu'il arrête les écritures, fuit dresser un état des restants en magasin, établit un rapprochement entre le résultat de sa vérification et celui des écritures, se fait rendre compte des déficits et des excédants, et dresse de cette opération un procès-verbal qu'il signe avec le comptable et le membre de la commission. C'est dans la même forme que doivent être constatés les déchets et avaries qui se manifestent dans le cours de l'année.

L'économe est, à l'exclusion de tout autre, chargé des achats à faire pour le compte de l'asile ou pour celui des pensionnaires. Il reçoit tous les produits récoltés, vend les objets hors de service ou dépassant les besoins de la consommation intérieure.

Il doit donc , dans tous les actes que nous venons de mentionner, intervenir personnellement; il ne peut déléguer à personne le soin de sa gestion , ou l'abandonner à la supérieure de la communauté, comme j'ai eu l'occasion de le voir.

En terminant l'énumération des principaux éléments de la gestion de l'économe, nous ne devons pas négliger de faire remarquer que, comme le receveur, il n'a pas à contrôler les actes de l'administration, et encore moins à refuser l'exécution des ordres qui lui sont régulièrement donnés dans une forme qui met sa responsabilité à couvert. Son immixtion dans la discipline intérieure, des ordres donnés au personnel de surveillance, des correspondances avec les familles, etc., constituent des infractions graves que quelques comptables se sont permises, et qui ne peuvent être tolérées.

13®. Ecritures. — L'ensemble des opérations de la gestion économique donne lieu à des écritures dont les principes reposent sur les mêmes données que nous avons indiquées à l'occasion de la comptabilité deniers. Il y a seulement quelques différences dans la forme. Nous y voyons :

1° Le livre à souche destiné à l'inscription, au moment de leur entrée , de toutes les denrées récoltées, confectionnées, ou livrées par les fournisseurs avec lesquels l'administration a traité. La quittance qui en est détachée est remise à la partie versante, lui sert de titre, et doit être rapportée par elle à l'appui du mémoire des fournitures faites. Le livre à souche doit être totalisé jour par jour et page par page.

2° Le livre journal est destiné à l'inscription journalière des entrées et des sorties. L'inscription des premières reproduit exactement le livre à souche: et quant aux autres, leur inscription a pour base les diverses pièces de dépenses visées par l'ordonnateur. Ces pièces, totalisées jour par jour, servent de contrôle à la totalisation des dépenses au journal.

3° Le grand livre, où un compte spécial est ouvert h ebaque denrée, dont la quotité dans les magasins peut être à chaque moment contrôlée par la balance des entrées et des sorties.

Outre les comptes ouverts aux diverses denrées, les transformations subies par quelques-unes d'entre elles donnent lieu aux comptes de confectionnement , où l'objet confectionné crédite, conformément à un tarif, l'atelier auquel la denrée a été remise pour être confectionnée.

Le compte des avances du receveur à l'économe, et leur emploi pour solder les menues dépenses, doit encore être ouvert pour ordre au grand livre.

4° Chaque mois l'économe est appelé à résumer dans un relevé récapitulatif la balance des comptes du grand livre, qui, en indiquant le mouvement des entrées et des sorties, conduit à la constatation des restants en magasin. Ce relevé mensuel, remis au directeur dans les cinq premiers jours de chaque mois, permet en outre à l'administrateur de se rendre un compte exact de la marche des dépenses intérieures dans leurs rapports avec l'état des consommations présumées , et la quotité des crédits ouverts au budget, de juger l'influence des éventualités qui ont pu surgir, et de pourvoir, par la demande d'allocations supplémentaires, aux insuffisances que l'expérience a révélées.

Si, par l'évaluation du montant des denrées reçues, la comptabilité matières se rattache à la comptabilité deniers pour la constatation régulière des droits des fournisseurs, elle se réduit à un compte de quantités pour les sorties, sans acception de la nature hétérogène de ces quantités. On avait, dans le début, multiplié les comptes sans quantité, mais les médicaments sont aujourd'hui les seules denrées constituant un compte sans quantité.

5° L'économe doit aussi dresser mensuellement , en même temps que le relevé dont il vient d'être question , les états au moyen desquels le receveur peut passer écriture de la recette d'ordre des produits en nature, ou poursuivre le recouvrement des sommes dues , soit pour vente de produits, soit pour fournitures faites aux pensionnaires, en dehors du régime ordinaire, sur les approvisionnements de la maison.

6° C'est encore à l'économe que le règlement impose l'obli-

gation de dresser journellement les états justificatifs du régime alimentaire d'après le bulletin par lequel le directeur-médecin a fixé la composition de ce régime. Le relevé des cahiers de visite, l'état des consommateurs distribués par section et par service, le tarif réglementaire, forment la base de ce calcul, dont les résultats, pour les aliments aussi bien que pour les condiments, régularisent la remise des denrées aux agents qui doivent les préparer. C'est à cet état général de la consommation journalière que se rattachent les bons relatifs aux sorties d'autres denrées, dont la destination et l'emploi doivent toujours être indiqués avec soin. Nous avons vu des comptables reculer devant ce travail, ou en éluder les dispositions les plus essentielles, substituer des distributions à long terme aux distributions journalières, ou même , après avoir abandonné leurs clefs à des agents secondaires, ne constater les sorties que par les restants en magasin. Le désordre n'a pas tardé à s'introduire dans ces services, où la dépense s'est accrue, et où, pour dissimuler ce résultat du désordre, on a fait subir au régime des indigents des réductions inintelligentes.

7° Les écritures de l'économat sont le contrôle naturel des mémoires présentés par les fournisseurs. Aucune fourniture ne saurait être soldée si les écritures n'en constatent pas l'entrée. Cette vérification précède nécessairement la liquidation, et il en résulte que l'économe est appelé à viser les mandats relatifs aux fournitures constatées par lui ; mais en même temps qu il appose ce visa, il transcrit in extenso les mémoires sur le carnet d'enregistrement des mandats, dont les numéros, reportés au journal et au grand livre, permettent, au 31 décembre,

8° De faire état des fournitures qui restent à solder dans les trois mois qui sont accordés pour clore les opérations de l'exercice.

9° L'économe, comme le receveur, çst tenu chaque année de rendre compte de sa gestion. C'est dans le premier trimestre de chaque année que ce compte doit être remis au directeur, qui y puise les principaux éléments d'une partie de son compte admi-

nistratif. Ce compte, dressé dans l'ordre des articles du budget , résume toutes les opérations d'entrée et de sortie , constate les restants en magasin , et , rapproché du procès-verbal dressé au 31 décembre, fait ressortir les excédants et les déficits, dont la balance constitue le premier article de report des écritures de l'année suivante. Les pièces justificatives de ce compte consistent principalement dans les relevés mensuels indiqués plus haut, un état récapitulatif mois par mois des entrées et des sorties , l'état général des prix de toutes les denrées fournies par adjudication ou par marchés de gré à gré, le nombre mensuel des journées de consommateurs distribués par classe et par catégorie, la copie de l'état des consommations présumées. Enfin des annotations établissent un rapprochement entre les prévi sions et les faits accomplis.

10° Aux attributions dont nous venons de faire rénumération , l'économe joint encore celle de conservateur du matériel en général, dont il doit dresser inventaire tous les ans, en même temps que chaque chef de service doit prendre en charge les objets qui lui sont confiés, conformément à un carnet d'inventaire qui n'est qu'un extrait de l'inventaire général. Mais ce récolement annuel ne saurait suffire; chaque objet, au moment de sa mise en service , doit être immédiatement inscrit à l'inventaire sous un numéro dont mention doit être faite au grand livre en même temps qu'on y relate toutes les mutations intérieures. Parmi celles-ci , les mises hors de service doivent être régulièrement constatées par des procès-verbaux dressés dans la forme indiquée plus haut pour les déchets et les avaries. Le mouvement des effets que renferment la lingerie et le vestiaire doit être suivi avec un soin non moins scrupuleux; leur remise aux agents du service intérieur, le passage à la buanderie, et leiy rentrée au magasin central après réparation dans les ateliers, sont des faits dont la constatation fait naturellement partie des écritures destinées à tenir l'inventaire au courant.

1 1 0 Si le matériel de l'asile exige une surveillance soutenue, celle-ci ne doit pas être moins active en ce qui concerne le trous-

seau des pensionnaires, confié aussi à la garde de l'économe. Un compte spécial doit être ouvert à chaque malade pour y mentionner les effets qu'il apporte , ceux qui viennent s'y ajouter plus tard, et les mises hors de service successivement constatées. Cette mesure s'applique à tous les malades, qui, en général, emploient une partie de leur pécule à l'achat de vêtements ou d'objets de toilette non alloués par le règlement.

12° Le règlement du service intérieur impose en outre à l'économe la tenue du registre des comptes ouverts aux aliénés pour l'enregistrement ou l'emploi de leur pécule. Cette comptabilité prend chaque jour plus d'importance , et on ne saurait apporter trop de soins dans l'harmonisation de ses minutieux détails.

1 3° Quoique l'économe soit surtout un comptable en matières, il est néanmoins chargé de solder certains achats dits menues dépenses, qui, en raison de leur peu d'importance, ne sauraient être assujettis aux formalités du mandatement ordinaire. C'est pou», cet objet que le receveur, autorisé par le directeur, fait mensuellement à l'économe une avance dont le règlement précise la limite supérieure. Quand l'économe a fait emploi de cette somme , il le justifie par des bordereaux correspondant aux articles du budget et appuyés des quittances de parties prenantes. Le receveur en passe écriture sur l'ordonnancement du directeur. L'économe ne peut recevoir d'autres avances qu'après régularisation de celles qui lui ont été précédemment faites.

133. Employés de l'économat. — Le tableau que nous venons de tracer des obligations imposées à l'économe indique que, s'il doit diriger personnellement son service, il ne peut, surtout s'il est en même temps receveur, se charger seul du travail matériel qui en résulte. Si on signale dans certains établissements des lacunes regrettables, c'est que la gestion proprement dite y est négligée , que les écritures y sont incomplètes, et que les prescriptions de l'instruction du 20 novembre 1836 ont été méconnues ou n'ont pas pu être suivies avec un zèle intelligent. L'exposition que nous avons faite des attributions de

l'économat en démontre l'importance et l'utilité. Les écritures en sont d'une remarquable simplicité. Quand elles font défaut, on constate ou des désordres graves, ou un excédant de dépenses qui dépassent de beaucoup celles d'une bonne organisation. On s'expose à perdre, quand on refuse de faire une dépense toujours utile et opportune quand elle assure un contrôle efficace. C'est quand ce contrôle est facile, qu'on voit succéder aux défiances l'exacte appréciation des choses , et alors la surveillance n'a plus pour objet qu'un progrès nouveau dans la voie des améliorations.

L'économe doit se charger personnellement de ce qui concerne la gestion et la tenue du livre à souche; mais il ne doit pas oublier que, responsable du travail de ses auxiliaires, il est dans l'obligation d'en surveiller constamment tous les détails, et d'en contrôler journellement les résultats. Il n'en est pas ici comme dans les administrations où on peut remettre au lendemain ce qu'on n'a pu faire le jour même. Tout le travail de l'économat doit être terminé dans la journée qu'il concerne , on n'y peut admettre aucun retard, et l'opportunité est la qualité essentielle qu'on doit y trouver. C'est pourquoi trois auxiliaires nous paraissent indispensables pour ce service. Un premier commis est chargé de tout ce qui se rattache à la tenue des écritures proprement dites. Les justifications de la consommation journalière, les écritures accessoires, le carnet d'enregistrement des mandats, le pécule, l'inventaire du mobilier et des trousseaux, seront confiés à un second commis. Enfin, un garde-magasin chargé de la manutention des denrées secondera l'économe dans les distributions de tout genre à tous les services.

La dépense est évaluée ainsi qu'il suit :

Appointements. — t01' commis 1,400 fr..

La nécessité de la résidence dépend de la situation de l'a-

2e commis

Garde-magasin

Total

3,600 fr.

sile. La part de cette dépense dans le prix de journée est de 0,0219. Comme l'effectif de la population ne modifierait pas cette organisation, le prix de revient serait de 0,0110 pour un effectif de 900 malades, et de 0,0082 pour une population de 1,200 aliénés.

834. Culte. — L'organisation d'un asile serait incomplète si les besoins religieux n'y étaient pas représentés. En dehors des considérations d'ordre général que nous pourrions invoquer ici , nous devons faire remarquer que les conditions essentielles du traitement consistent à rapprocher les malades des habitudes de l'existence la plus régulière , et à réveiller ou à régulariser les sentiments éteints ou pervertis sous l'influence d'une perturbation plus ou moins étendue. Le culte doit donc occuper une place importante dans la vie de l'établissement , et il est du devoir de l'administration d'en assurer convenablement le service. La pompe des cérémonies religieuses produit en général l'impression la plus favorable , pourvu que la durée n'en soit pas trop longue. Nous voyons la majorité de nos malades y assister avec calme et recueillement, et l'assistance aux offices est quelquefois une trêve dans la période d'excitation la plus vive. Utile dans le plus grand nombre des cas , la fréquentation de la chapelle peut cependant offrir quelquefois des inconvénients dont l'appréciation appartient au médecin seul, qui a le droit de l'autoriser ou de l'interdire. Mais nous devons aussi faire toute réserve contre toute exagération d'un zèle mal éclairé qui, oubliant le but de l'institution, voudrait y introduire et y faire dominer les habitudes du couvent. La religion, en effet, élément essentiel de l'activité commune , ne saurait ici l'absorber tout entière, et encore moins se mettre à la traverse d'autres indications importantes. Elle doit contribuer, au contraire, à raffermir le sentiment du devoir et à fortifier la régularité qu'on aime à rencontrer dans tous les actes de la vie.

Un aumônier, nommé par l'évêque sur la présentation du préfet, est chargé du service religieux tel qu'il est indiqué, quant aux heures et à la nature des offices , par le règlement

du service intérieur. Sa situation est diversement réglée. Mais nous pensons qu'en général il convient de loger l'aumônier dans l'établissement, à la condition qu'il y ait son ménage à part. Son traitement doit être fixé à un taux convenable , puisqu'il n'a droit à aucun casucl ; il doit en outre recevoir les allocations en nature accordées aux autres fonctionnaires.

Tout le monde est d'accord pour reconnaître que ces fonctions empruntent un caractère spécial au milieu dans lequel elles s'exercent. L'ecclésiastique qui les remplit doit être doué de qualités essentielles; et, de même qu'il occupe une place tout à fait h part dans le personnel, de même aussi il doit apporter une grande prudence dans ses rapports avec le mouvement général. Etranger à tous conflits par la nature de ses fonctions, il est dans son caractère de garder la plus stricte neutralité; et si la force des circonstances le mêle à quelque discussion, ce doit être pour y montrer une impartialité conciliatrice.

Le bien, du reste, ne peut résulter que d'une parfaite entente entre l'aumônier et le directeur, qui se rencontrent fréquemment sur le terrain des soins que réclament les malades. Son intervention, à cet égard, doit être éclairée et prudente, et elle est nécessairement subordonnée aux avis et renseignements donnés parle médecin, qui, aux termes du règlement, est juge de son opportunité. C'est en vain que d'anciennes erreurs, faisant une inexacte distinction entre le traitement physique et le traitement moral, avaient voulu les rendre indépendants l'un de l'autre, et confier celui-ci sans contrôle à l'aumônier. C'était se méprendre sur le caractère de la maladie , sur les indications les plus élémentaires du traitement, et sur la nature intime de l'homme, chez lequel le sentiment religieux est un puissant modérateur, mais à la condition qu'il soit fait une part aux sentiments affectifs. La compétence exclusive de l'aumônier n'aurait pas sa raison d'être, puisque le dogme n'est pas i enjeu, et que la morale proprement dite n'est pas même intéressée dans la question. Nuisible même dans certaines périodes

194 DÉPENSAS DU PERSONNKL.

de la maladie, son intervention est d'autant plus opportune que la convalescence se consolide; et comme le désir de l'aire le bien doit, chez l'aumônier, dominer toute autre considération, comme il saiten outre que toute démarche n'est efficace qu'autant qu'elle est opportune, il comprend que toute action isolée ne peut avoir que des dangers. Quand ces principes sont méconnus, il y a désordre, et le mal qui en résulte suffit pour faire apprécier que l'ecclésiastique a méconnu le caractère de sa mission, qui , visà-vis des malades, consiste moins dans l'enseignement religieux que dans des consolations dont les formes doivent varier suivant la nature du délire.

Les offices religieux ont quelquefois été le prétexte d'infractions graves dans le service intérieur. Les exigences de ce service lui-même ont été accusées de détourner certains employés de l'accomplissement de leurs devoirs religieux ou de les contraindre à des sorties inopportunes. On concilie tous les intérêts en chargeant un prêtre auxiliaire de la célébration d'une seconde messe les dimanches et jours de fêtes. Cette mesure est même utile au point de vue des malades, qui souvent, en raison de l'exiguité de la chapelle, sont privés de la fréquentation des offices.

La solennité des cérémonies religieuses exige en outre quelques dépenses accessoires. Ce qui concourt à leur éclat, tout en réveillant le sentiment, c'est la musique religieuse, trop souvent négligée. Les orgues remplissent seules cette indication, et nous ne saurions trop insister sur l'utilité d'en doter les chapelles de tous les asiles. Un chantre, des enfants de chœur, un organiste, complètent en général le personnel du culte. Quant aux dépenses du matériel, elles sont peu considérables, surtout si l'industrie intérieure les atténue.

L'asile se rattache toujours à une paroisse ; mais il est essentiel que l'aumônerie soit installée de manière à prévenir des I conflits trop fréquents ou des prétentions de fabrique qu'excluent les conditions réglementaires du service intérieur. Sans porter aucune atteinte à la discipline ecclésiastique , on peut

très-bien séparer des intérêts matériels qui, sans cela, suscitent des débats d'autant plus nuisibles à la dignité de la religion, qu'ils reposent toujours sur des discussions pécuniaires.

D'après les considérations qui précèdent , la dépense du culte se compose des éléments ci-après :

Personnel. . . Traitement de l'aumônier. 1,600 f,

(Bois à brûler, 12 st. à 12 f. 50=150 Allocations. . Huileàbrùler,40kil.à 1 40= 56 (.Bougie, 6 kil.à 2 50= 15 Indemnité au prêtre auxiliaire 200

— au chantre ... 100

— à l'organiste . . 200

— à l'enfant de chœur 100

Matériel.. . . Entretien du linge el ornements. . . 200

Vin pour la messe 80

Huile à brûler, 1 5 kil à 1 f .40 = 2 1 \ 509

Bougie et cierges 120 \

Dépenses diverses 88 /

Total 2,930 fr.

La part de cette dépense dans le prix de journée est de 0,0178. Comme elle ne varie pas avec la population, elle serait de 0,0084 pour un effectif de 900 malades, et pour un asile de 1,200 aliénés elle descend à 0,0067.

La circulaire du 20 mars 1857 ne fait aucune objection à ce que, si rien ne s'y oppose du reste , la chapelle de l'établissement soit ouverte au public ; mais elle y interdit formellement la perception d'un droit sur les chaises, ainsi que toutes les quêtes, quel qu'en soit le but.

135. Résumé. — Nous nous sommes étendu un peu longuement sur les éléments de l'organisation générale, sur les obligations inhérentes à chaque fonction , et sur les liens de solidarité qui les rattachent entre elles. Nous avons ainsi justifié la composition de cet état-major contre lequel se sont élevés,

196 DÉPENSES DU PEÏISONNEL.

des l'origine, les adversaires et les détracteurs d'un système d'administration attaqué par les personnes qui n'en connaissent pas l'esprit. Nous avons surtout tenu à bien démontrer que certains reproches adressés à ce système, tant au point de vue du contrôle des actes administratifs qu'à celui de la régularité du service, ne sont pas mieux justifiés. Quand il y a perturbation, il est toujours facile d'en découvrir la cause , et on la rencontre presque toujours soit dans un empiétement au delà du cercle d'attributions bien définies, soit dans l'infraction des règles hiérarchiques, soit dans la défaillance du sentiment du devoir, soit enfin dans l'oubli des dispositions légales qui harmonisent l'action simultanée de tous ces éléments. L'indécision dans l'exercice de l'autorité où la mise en question de cette autorité , le désordre dans la comptabilité, le déplacement de la gestion économique , le relâchement de la discipline , sont des causes tout aussi appréciables , et dont il est toujours facile de préve nir les funestes résultats. Le désordre survient encore quand il existe dans l'organisation de regrettables lacunes, quand rien ne peut se faire en temps utile , quand l'activité des uns est entravée par la lenteur ou l'insouciance des autres, quand l'esprit d'intrigue souffle la révolte, et quand l'amour du bien se heurte contre un mauvais vouloir systématique. Cela suffit pour expliquer bien des faits qui ne sauraient jamais , quand ils se produisent, être mis sur le compte d'une législation qui a rendu d'importants services , et qui a mis les asiles d'aliénés bien en avant des autres institutions hospitalières.

Quant à la portée financière de cette organisation, il est facile de l'apprécier d'après les données indiquées plus haut. Avec 450 malades, les frais généraux d'administration donnent lieu à une dépense de 26,105 fr. 50 cent., qui, dans le prix de revient de la journée, compte pour 0,159. Pour 900 malades, la dépense est de 35,580 fr., prenant dans la journée une part de 0,108. Enfin, pour 1,200 malades, lemontantde la dépense est de 35,980 francs, ce qui ramène à 0,083 la part dans le prix de revient. Ce calcul démontre déjà tous les avantages qui

résultent de l'accroissement de la population. Je ne fais qu'indiquer ici ce principe , qui ressort surtout quand on se reporte à un asile de 350 malades, que quelques auteurs auraient voulu faire admettre comme asile maximum. Pour ne pas demander au prix de journée une part plus forte que dans l'asile de 450, il faut diminuer la dépense imputée à celui-ci d'une somme de 5,793 f. 65 c. , et la ramener au chiffre total de 20,311 f. 85 c. Placer à la tête de l'asile un directeur-médecin de troisième classe, lui donner un médecin adjoint de deuxième classe, n'admettre qu'un interne , maintenir les appointements du receveuréconome au taux de 2,400 fr., ramener l'aumônier à 1,500 fr., et diminuer 1,270 fr. sur le service des bureaux : telles sont les réductions qu'il faudra faire pour assurer le service d'une manière moins complète, et ne pas empiéter de cinq centimes sur les dépenses personnelles des malades.

136. Caisses des retraites. — La position des fonctionnaires et employés des asiles d'aliénés, longtemps précaire en raison de l'exiguité des émoluments, qui n'assuraient pas toujours le présent, ne l'était pas moins en raison de l'absence de tout droit à la retraite. Aussi le commerce et l'industrie, carrières plus lucratives et ne présentant pas les mêmes soucis, ont attiré de préférence les sujets capables. Les emplois, dans certains asiles, sont pris en attendant mieux. On y est à peine entré, qu'on fait des démarches pour en sortir, et le service, qui aurait besoin de stabilité, ne peut que perdre dans des mutations motivées presque toujours par le découragement. Parmi les moyens de mettre un terme à une aussi fâcheuse situation, nous signalons surtout la création du droit à la retraite, qui donne la sécurité dans l'avenir, ce premier besoin du fonctionnaire et de l'employé. Cette notable amélioration est de date récente, et si on n'a pas pu obtenir d'être placés sur le même pied que les fonctionnaires de l'Etat, si la création d'une caisse centrale de retraite pour les asiles a rencontré de sérieuses difficultés, le but a été en partie atteint par l'adjonction aux caisses départementales des fonctionnaires et employés dont

nous avons fait l'énumération dans les articles précédents.

Des décrets spéciaux ont réglementé chaque caisse, établi les droits à la retraite, fixé le taux de la retenue, et déterminé la quotité du capital de fondation, de manière à ce que son revenu, joint aux retenues, constitue une somme égale au huitième des traitements. ïl a été stipulé en outre qu'en cas de déplacement, les directeurs et les médecins emportent dans leur nouvelle résidence leurs droits antérieurs, moyennant le passage d'une caisse à l'autre des retenues qu'ils ont subies. Le taux de la retenue varie de 4 à 5 0(0.

Si la plupart des départements ont fondé une caisse effective, il en est où la retenue fait retour aux ressources départementales, et les retraites concédées constituent un article de dépense du budget au même titre que les secours. La création d'une caisse nous paraît offrir des garanties plus sérieuses. Trois départements, après avoir reconnu d'abord la justice et l'opportunité de la mesure, persistent encore à repousser l'admission des fonctionnaires et employés de l'asile aux charges et aux bénéfices de leur caisse de retraite. C'est une regrettable exception qui disparaîtra tôt ou tard, quand on aura dissipé les préventions d'où naît cette protestation indirecte contre le système administratif des asiles.

Nous devons consigner ici que, dès l'année 1856, le conseil général de la Côte-d'Or, sur le rapport de M. Matry, l'un de ses membres, s'associait à cette pensée par une délibération trop bien motivée pour que nous résistions au plaisir de la citer en entier.

« Le conseil général,

» Considérant que l'admission dans les associations des caisses » départementales des retraites, des fonctionnaires et employés » des asiles d'aliénés, est une mesure juste et utile-, qu'on doit » en effet assurer à ces employés une retraite, au terme d'une » carrière honorablement remplie ;

» Considérant que l'adjonction des employés de l'asile de » Dijon au bénéfice de la retraite doit être subordonnée au ver-

» sèment préalable des retenues afférentes à leurs services anté- » rieurs; que cette obligation constituerait pour la plupart » d'entre eux une charge onéreuse à laquelle ils ne pourraient » faire face; qu'en raison de leurs bons services, il y a lieu » de les exonérer d'une partie de la somme qu'ils devraient » verser,

» Est d'avis que les fonctionnaires et employés de l'asile » public d'aliénés de Dijon soient admis dans l'association de la » caisse départementale des retraites de la Côte-d'Or, et qu'en » cas de mutation des directeurs-médecins, les versements faits » à cette caisse par ces fonctionnaires soient remboursés à la » caisse du département de leur nouvelle résidence.

» Le conseil vote, à titre de subvention à la caisse départe- > mentale des retraites de la Côte-d'Or, une allocation de » 2,434 f. 80 c. destinée à exonérer les fonctionnaires et employés » de l'asile des aliénés de moitié de la somme qu'ils devraient » verser à cette caisse pour les retenues afférentes à leurs ser- » vices antérieurs. Il décide en outre qu'un délai de cinq années » sera accordé à ces employés pour s'acquitter de mois en mois » par 60e de la somme de 2,434 f. 80 c. qui reste à leur charge, » pour compléter le versement des retenues antérieures. »

Il est à regretter qu'il n'ait pas été donné suite à cette généreuse pensée.

Les règles générales applicables aux retenues sont les suivantes, à peu de variations près. Elles comprennent :

l° La retenue au taux fixé OiO sur les émoluments personnels;

2° Une retenue du douzième de ces émoluments, soit lors de la première nomination , soit dans le cas de réintégration après démission ou révocation ;

3° Une retenue du douzième de toute augmentation de traitement;

4° Les retenues pour congés ou absences au delà d'un délai déterminé ou par mesure disciplinaire.

Le décompte des retenues est établi sur le mandat de paiement,

200 DÉPENSES DU PEKSONNKL.

dont le montant total est porté en dépense par le receveur, tandis que ce comptable fait recette du produit des retenues, dont il opère ensuite le versement à la caisse du receveur général pour recevoir la destination indiquée. Il produit à l'appui de ci' versement un état récapitulatif des retenues dressé par le directeur et visé par le préfet. La quittance du receveur général sert au comptable de pièce de dépense.

Parmi les employés admis au bénéfice de la caisse des retraites, il en est dont le service exige la présence permanente, et auxquels on doit accorder les allocations de nourriture. Cette allocation doit faire partie intégrante du traitement, sans quoi il résulterait pour eux un préjudice réel lors de la liquidation de la pension. Une décision ministérielle du 5 janvier 1861, adoptant une règle uniforme à cet égard, a prescrit de calculer, pour la retraite, la nourriture sur le taux annuel de 500 francs. C'est en vue de l'exécution régulière de ces prescriptions que, sauf pour l'interne, nous avons indiqué la fixation des appointements à une somme totale, sauf retenue de la valeur indiquée ci-dessus pour les allocations.

Pour les employés non compris dans le cadre que nous venons de parcourir, le règlement a créé la position de reposants, dont nous aurons occasion de parler plus loin. On s'est demandé avec raison quelle serait, eu égard h la retraite , la situation de ceux de ces employés qui viendraient à passer dans le c:;dre des avants droit à la retraite. Une instruction ministérielle a décidé que tous les services seraient comptés, pourvu que l'employé ait passé au moins dix ans dans la catégorie des traitements sujets à retenue.

En appliquant aux données indiquées plus haut les principes réglementaires de la retraite, nous arrivons aux résultats ci-après :

Appointements sujets à 300 fflaIâdes- m malades- 900 malades- ^ malade

retenue 10,730 » 21,000 » 27,300 » 27,700 »

Huitième des Iraitcin'5. 2,091 25 2,625 » 3,412 50 3,462 50 Jlelcnues opérées U°/0 660 20 840 » 1,092 » 1,108 »

Revenu du capital de 300 malades. 450 malades. 900 malades. 1,200 malades, fondation .... 1,422 05 1,785 » 2,320 50 2,35'i 50

Capital de fondation au denier 25 .... 35,511 25 44,625 » 58,012 50 58,862 50

Payable en dix annuités 3,551 12 4,462 50 5,801 25 5,886 25

Compris dans la journée

pour 0,0278 0,0272 0,0177 0,0135

Ces chiffres viennent encore démontrer les avantages du grand asile sur le petit. Si cette fondation assure l'avenir, si surtout elle dispense de versements rétroactifs, ce n'est qu'après dix ans qu'on peut en ressentir les heureux effets. Aussi la sollicitude de l'administration ne s'est- elle pas arrêtée là, et dans bien des cas elle a su se ménager une transition en accordant à des veuves ou à des infirmes des secours qu'on prélève sur les fonds libres de l'établissement. Ces faits sont un sûr garant des dispositions justes et bienveillantes en faveur des services rendus. Nous ferons remarquer en terminant que les employés secondaires, ne pouvant pas, comme les directeurs, transporter leurs retenues ailleurs, se trouvent placés dans une position qui enraie pour eux tout avancement; et cependant ils devraient être la pépinière des comptables. La création d'une caisse centrale pour les asiles aurait prévenu cet inconvénient, que quelque disposition tutélaire pourrait faire disparaître. Il suffirait d'appliquer à ces utiles employés la mesure indiquée plus haut, qui assure, moyennant un certain temps de service, les droits à la retraite à ceux qui ont passé par des emplois non sujets à retenue.

131. Préposés. — Si des préventions ont accueilli dans le principe l'état major, destiné à assurer la marche générale des services , nous devons constater qu'elles n'ont pas été moins vives contre les agents, collaborateurs souvent précieux et dévoués, quel que fût le costume sous lequel ils sont appelés à prendre leur part de cette grande mission. Bien des personnes, aujourd'hui encore , se font une inexacte idée du service intérieur d'un asile, et l'opinion émise à ce sujet n'est pas toujours

marquée au coin d'une juste impartialité. De là quelquefois une organisation incomplète de cette partie du personnel, une rémunération insuffisante d'utiles services; de là aussi dans les choix l'absence de garanties sérieuses dont on méconnaît l'influence sur la prospérité de l'institution et sur les soins qui doivent entourer les malades. On a l'habitude de ranger dans la domesticité le personnel secondaire des hôpitaux , qui ne porte pas l'habit religieux, et la considération s'attache à tort bien plus à l'habit qu'au service rendu. Ce préjugé a passé des hôpitaux dans les asiles, où l'amour-propre des uns a quelquefois trouvé une vive satisfaction dans l'abaissement des autres. C'est un travers propre à ceux qui ne comprennent ni la nature intime du service, ni sa signification morale. À tous les degrés hiérarchiques de l'organisation, les agents sont les auxiliaires d'un service public, liés à ce service par une subordination réglementaire ; ce sont les serviteurs de l'asile, et non les domestiques de ceux qui les dirigent. Nous insistons sur ce point de doctrine , qui marque toute la distance qui sépare une bonne organisation d'un mauvais service , et qui a pour but et pour conséquence d'élever le niveau moral et intellectuel du personnel. C'est dans ce sens que s'est prononcée la circulaire ministérielle du 20 mars 1857, en recommandant un soin scrupuleux dans le choix des agents, une discipline sévère et des récompenses accordées avec discernement. Une rémunération convenable est, en outre, à une époque où l'industrie rétribue largement ceux qu'elle emploie, une mesure indispensable pour améliorer un service dans lequel aucun détail n'est indifférent. C'est le parti qu'on a pris partout où on a voulu constituer sérieusement le service des aliénés, et les asiles étrangers ont, en général , réalisé sous ce rapport un progrès que certains préjugés ont retardé en France- La rémunération des préposés est complexe, et comprend la solde d'unepart, et de l'autre les allocations en nature, comme nourriture , habillement uniforme , chauffage, éclairage, etc. Nous ferons donc ici, comme pour les employés supérieurs, état

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de toutes les dépenses, afin qu'on puisse apprécier exactement l'influence de telle ou telle organisation sur le prix de revient. Cette organisation n'a, du reste, rien d'arbitraire : elle répond à des indications précises , et quelques-uns de ses éléments expriment même les conditions essentielles du régime intérieur. Nous aurons plus loin l'occasion de développer cette pensée; et pour le moment nous nous bornons à établir que ce personnel se classe en trois catégories , qui sont :

1° Les services généraux;

2° Le service de surveillance des hommes;

3° Le service de surveillance des femmes : tenant compte des prescriptions formelles de l'article 34 de l'ordonnance du 18 décembre 1839, portant que « les établis- » sements publics ou privés consacrés aux aliénés du sexe mas- » culin ne pourront employer que des hommes pour le service » personnel des aliénés; des femmes seules sont chargées du » service personnel des aliénées dans les établissements destinés » aux individus du sexe féminin. »

L'oubli de cette règle a toujours entraîné à des abus qu'on doit prévenir avec le plus grand soin.

138. Services généraux. — Il ne faut, dans un asile, qu'une porte principale par laquelle passent, sans exception, toutes les personnes venant du dehors, ainsi que les fonctionnaires et employés de la maison. Toute dérogation à ce principe est regrettable, même quand il s'agit de la ferme. On doit préposer à ce service un homme sûr, actif et intelligent , d'un caractère honorable , et présentant toutes garanties de moralité. Un militaire retraité convient à cette place. Il faut qu'il soit marié.

Un commissionnaire vaguemestre et un garçon de. bureau complètent le personnel nécessaire au service administratif.

Le régime alimentaire nécessite un personnel spécial. Il nous a toujours paru préférable d'en confier la préparation à un chef de cuisine, toujours plus habile qu'une femme, se pliant beaucoup mieux à toutes les exigences de la responsabilité éco-

nomique, et doué de plus de force pour supporter les fatigues de ce service pénible. Au-dessous de l'effectif que nous indiquons , on est dans l'habitude de mettre des sœurs à la tête de ce service, qui emprunte ses principales difficultés, non-seulement au chiffre de la population, mais encore à la multiplicité des catégories. Nous ajoutons à ce personnel un boulanger, dans le cas très-probable où l'asile fabrique son pain. A neuf cents malades , l'organisation d'un abattoir présente de sérieux avantages qu'on ne rencontre pas au-dessous de cet effectif, surtout quand l'asile est dans une ville où les règlements municipaux seraient même un obstacle à son organisation.

Les services de la lingerie , de la buanderie et du vestiaire, étant le propre des femmes , se confondent avec le service de surveillance de cette division, qu'il faut renforcer dans cette prévision.

Ce que nous avons déjà dit de la constitution d'un asile indique assez toute l'importance que nous attachons à l'extension de la culture, et surtout de la culture maraîchère. Un chef jardinier, un aide-jardinier, sont indispensables pour donner à ce travail une direction intelligente ; mais cette dépense, étant essentiellement productive , ne doit pas être mise sur le compte du prix de journée , qui , soldant les produits consommés , ne saurait payer en outre les moyens employés pour les obtenir. Nous verrons plus tard comment il est fait état de cette dépense. Il en est de même de l'individu préposé à la vacherie, à la porcherie et à la basse-cour , dont la dépense est représentée dans le régime alimentaire par le lait, le lard, les œufs et autres produits. Nous en dirons autant de la rétribution péculaire des malades employés à ces divers travaux.

Le travail agricole est certainement d'une utilité incontestable dans le traitement des aliénés; mais il ne constitue pas le seul élément d'activité. Dans l'intérêt de l'asile , comme dans celui des malades , l'élément professionnel doit trouver sa place dans l'organisation de l'établissement. Mais l'application de ce principe ne produit toutes ses conséquences qu'autant que la direc-

tio'n du travail est confiée à des chefs d'ateliers dont la qualité et le nombre dépendent beaucoup des circonstances locales. Nous pensons, toutefois, qu'en général un serrurier, un menuisier, un tailleur et un cordonnier doivent constituer le cadre de ce personnel organisé non-seulement en vue du travail à faire, mais surtout dans le but d'y appliquer les malades qui reprennent peu à peu les habitudes de la vie ordinaire.

La dépense résultant de cette organisation se compose des éléments ci-après :

CD

ES

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