XXJ, XXV

Théâtres non autorisés^ V, 489.

Theft'hote^ V, 418; VI, 279.

Thélusson (Pierre); singulier

testament de ce négociant,

II, 598, n. 1.

Théodosibn (Code),I, 127.

Thiraud, abbé normand, i,

Timbre (Droits de), I, 591, — Leur réunion en nn seul tari^) I9 ^93) n. 2.

Timbre des actes, III, 171; App. iv, xix , XX.

Timbre; sacontrefaction , VI,

Tirer sur quelqu'un est un crime de félonie, VI, 5; 6 ; ib, n. 2.

Tithings , Tithingnian, 1 , 194 ; 11,37.

Titre aux propriétés réelles (Du), III, 1 ; — aux choses personnelles , III , 35o.

Titre aux propriétés réelles prétendu; en trafiquer est une pratique odieuse, V, 423.

— Le vol de titres à des biens réels n'est pas une félonie, et pourquoi , VI, 5o.

Titre à la couronne (Du) , I ,

Titre pour recevoir les ordres sacrés, II, 117, n. i.

Toile (Vol de) dans la manufacture , VI , 62.

Tolérance (Acte ou Statut de).

1 lO

TABLE

V, 272 et suiy.; a8a , û. i ;

ToLiRAircE (État depossetsion

parj^ n, 5Si.

Toit, (Writ), IV, 54 , 333.

ToMBE&KAu; sorte de punitioD,

Tonnage, I, 674; VI, 399.

Tonsura clericalis , Tonsure

cléricale , VI , a83.

T0RT8 , 1 , 208 ; — privés , IV,