‹ Commentaires sur les lois anglaisesChapitre 34 sur 41 · V. Une autre braqphe des revenus ordinaires du · texte numérisé non relu

V. Une autre braqphe des revenus ordinaires du

roi, qui est de nulure tcrtiporelle ou laii^ue, ainsi que

dons particuliers (# Btim. E. L. a68. ). Cependant on doit

observer (jue dans ce ralnil le Dr. Bmii m'a pas pris en c( m sidé ration l'élévation coiisidêi iMc .des revenus des terres depuis l'évaluation de ces petits benétices faite dans le temps de la reine Aune. Selon lui,*ie revenu clair du fonds de bienfaisance peut donner par an 5S augmentations de aoo il; ii serait donc de 11,000 /. par an. Maïs, siiiyant John Sainclair {Hist, Rev, 3. part, 198. ) , « ce revenu est de '14,000/. environ •<( fierannum; et le i janvier 17^5, les administrateurs de « rette bonne œuvre possédaient, outre les épargnes et les dons particuliers, la stmime de i52,5oo /. en annuités de Tau- •« rienne compagnie de la mer du Sud, et /i,857 /. en caisse « dans les mains de leur trésorier. L'état da ce fonds est « tenu secret depuis quelques années; mais probablemenâ il « rend aujourd'hui de 40 à 5o,ooo /. par an v. Cette copjeetare est certainement très-loin de la vérité : car ce qui rotimit ce fonds est fixe et permanent, sauf la variation du hasard des vacances, plus ou moins nombreuses dans les diverses années. Et quel peut ('ti-e le but des direrleurs, en accumulant ce fonds? ce fpii ne peut se faire qu'en privant U- clergé pauv re du secours qui lui était destiné, et eu eurichissant le successeur atix dépens du malheureux desservant actuel. La condition du clergé pauvre dans ce pays demande réellement quelque nouvelle mesure nationale. Ni rinstruction, ni la religion, ni les bonnes mœurs ne peuvent défendre la pauvreté, du mépris du vulgaire. Le mécontentement et les préventions contre l'établissement actuel de l'Kglise sont naturellement excités par l'immense inégalité dans les revemis des iiiuiistres.de l évangile, lacpielle n'est pas toujours à raison du nierilo et de la piété. On pourrait effectuer en 20 ou !io àns le plan qui , d'après les Hiesiu'es actuelles, exige 3oo ans pour son exéciftion. Qt|i aurait à se plaindre, si, après chaque vacance de' bénéfice, on nV

Ckàp. f^IIL'] DES REVKlffUS DU BOI. 5a5

les branches qui suivront , consiste dans les rentes et produits des terres dSomaniales de la couronne, terrœ

dominicales régis. Ces terres se composaient soit des parts réservées à la couronne, lors de la distribution, dans l'origiiio, des propriétés territoriales, soit des terres ([ui lui furent nuiiies dans la suite, uu par confiscation ou autrement. Autrefois elles étaient trèsconsidérables et très-étendues. Elles comprenaient des l>aronnies,des manoirs on seigneuries, dont les tenants avaient des privilèges très-particuliers, comme nous le ferons voir dans le second livre de ces Commentaires, t|uaiiii nous parlerons de la tenure dans les anciens domaines de la couronne (ij. Actuellement ces terres domaniales de la couronne sont extrêmement réduites, parce qu'elles ont été presque entièrement concédées à des particuliers. Ces concessions ont fréquemment

nommait qu'après raiincc i évolue? la j)»'rsonnf noiiiméç ne somit privée par cette mesure que de ce dont elle n'aurait pas été en droit de jouir auparavant : et Ton ne fait jamais plus volontiers un sacrifice qu'an moment où Ton obtient une bonne fortune. Ce moyen serait bienl6t assez pro<hictîf pour apporter dti twiiîafçement au clergé indigent, et le rendre resprctahlr. I.a monic niênie, ou toute autre proportion considérable de ce produit, ainsi appliquée, serait d*un j^raïul cflcf.

Le statut 4^ Geo. 111. c i i3. a fait une noble ronrcssioil de 6,000 /. par an en faveur des p( Hts bénéfices dont le revenu n'excède pas annuellement i5o /. Ce statut décharge ces bénéfices de llmpdt snr les terres, avec cette disposition néanmoins qne le total annuel de cette remise n'excédera pas f),ooo /. (Chr,...).

(\\ Ce sont les domaines qui, dans le livre du domcxdoy naii'jit poj li s soas le titre terra régis, (T.j.

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