‹ Commentaires sur les lois du Bas-Canada ou Conférences de l'Ecole de droit liée au Collège des RR. PP. Jésuites [microforme] (volume 2)Chapitre 14 sur 59 · TITRE DEUXIEME · texte numérisé non relu

TITRE DEUXIEME

Les Institutes de Justinien se partagent en quatre livres, divisés chacun en plusieurs titres.

Dans le premier livre, il est traité :

lo. De l’étymologie et de la définition du droit en général, et de ses diverses branches en particulier, telles que le droit naturel, le droit public, le droit privé ou civil, définitions qui seront données dans le titre suivant.

20. Des personnes et de leur état, et, incidemment, d'institutions légales qui les concernent, telles que les : tutelles et curatelles.

Les titre. ,V. V. VIet VII ont trait aux ingénus et aux esclavres.

Bien que l'esclavage ait existé en Canada sous la domination française, et qu’il ait survécu à la conquête en vertu de la Capitulation de Montréal, ces titres nous intéressent peu, parce qu’il est de nos jours aboli. Toutes les personnes sont donc ingénues, c. a. d. libres.

Le titre VIII et les suivans traitent des personnes usant de leurs droits ou dépendant du droit d’autrui,— sui ou alienti juris ; des Noces, de la puissance paternelle,—patria potestas, des légitimations et adoptions.

Les Romains n’avaient apparamment ni le douaire. n: la communauté, et ils avaient plusieurs sortes de maria- le ges,—la confarréation pour les pontifes:et les prêtres, lat coemption ; et le service, quand les progéniteurs d’un en-M fant se décidaient à vivre ensemble. La femme romai- A ne dotée et matrone avait seule quelque chose de la di: 4

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