Que qui veut les antécédans vent les conséque

30. Que personne n’est présumé vouloir, ni ne } justement s'enrichir aux dépens d’autrui : 7ure nat rquum est neminem cum alterius detrimento ct injurii locupletiorem dit le jurisconsulte Pomponius.

Les principaux exemples des quasi-contrats sol gestion des affaires, gestio negotiorum, d’où naît l’acr negot Or UML LESLOTUM, l'administration d’une chose th mune, d’une hérédité, et autres cas meutionnés daï Fandectes. On peut peut être ranger parmi les q contrats le mariage ron accompagné de cozven matrimoniales. 4

La pollicitation cou offre et fronton sans 4% tation, était encore un contrat chez les Romains, f que celui en faveur de qui la promesse était faite M wait, quand il voulsit, forcer l’autre à exécuter. M

les formes fran donation entr léclare qu'on cres sans un éci près, tei est au

se peut faire su tous les contri écrit.

s contrats verba >, puisque la pre

au civil Si lob.

l'on convient t » sont tous les € du contrat viril

n tacite que la a été fait.

fait de l’homme 1ème de la part et cela à cause eineccius.

mponius.

on d’une chose

rats sont des obli

de présumet entir à ce qui lui ent les conséque W vouloir, ni ne ju

‘autrui : jure Ni rimento ct injuru

meutionnés dan

am 10

M \guez nous, l’acceptation actuelle est nécessaire pour y - M faire le contrat. C'est ce que le naïf Delhommeau ‘) [+] xe- 0 exprime nur cet adage : promettre el tenir sont deux, ximes du % ransaction se dit proprement de l’accord qui survient | ds " entre des collitigants : transactio est pactio qua lis vel Là … controversia dirimitur, vel decisio litis consensu partium dit Cujas, Ft tantum de re incerta et lite incerta neque fint-

| ga disent les Pandectes.

"Un même contrat peut appartenir à la fois à la plupart . des catégories que nous avons signalées, pourvu qu’elles ne soient pas contraires ; ainsi |. ‘“ente est en même temps un contrat synnallagmatiqu: commutatif, consensuel, du moins selon le droit. in al et formel.

0 Par tout ce qui précède on vo au moins instinctivement ce quiest de l'essence ‘lu contrat,—un motif honnôte et suffisant, l'offre ce‘ l’acceptation ou le concours des volontés quant à ui :: time objet de Ja purt de personnes qui contractent.

NW Nous reviendrons en détail sur ces qualités essentiel- Mes du contrat en général, lorsque nous aurons expliqué “ce qu’on entend par ce qui est essentiel à chaque conrat en particulier.

Les jurisconsultes distinguent dans tout contrat ce qui

st de son essence, ce qui est simplement de sa nature, Æt ce qui lui est purement accidentel.

On entend par ce qui est de l’essence du premier conrat qu’on voudra bien nommer, ce sans quoi il ne peut subsister dans scn espèce propre. 1l est ainsi de l’essen- Ce de la vente qu’il y ait un prix en argent, sans lequel y aura bien un échange ou tout autre contrat, mais on un contrat de vente. | . Les choses qui sont seulement de la nature du contrat en observant que le mot nature ne se prend pas dans a valeur grammaticale) sont celles qui y entrent uatuellement, si elles n’en sont pas exclues par une clause >xpresse. Ainsi il est de la nature du contrat de vente que le vendeur garantisse son acheteur, mais non de son ssence, car on peut stipuler qu’il n’y aura point de gaantie.

Les choses accidentelles au contrat sont celles qui n’y pntrent pas sans une clause expresse, comme la clause e fournir et faire valoir, ou la garantie de fait ou cenentionnelle, qui ne se présume pas (par exemple dans à transport), par opposition à la garantie de droit, com-

de celle que nous avons vue dans la vente.