SCOLIE

On n’a. jamais suivi en Canada l’article. 91 de la Coutume, selon lequel le poisson quand il est dans un étang, est réputé, immeuble.

ARTICLE IV

Cet article, qui est le 92me de la Coutume, porte que le bois coupé, le zr1'n, le blé ou le foin fauchés, sont réputés. meubles ; mais que quand le grain est sur pied et endant par racines, d'est réputé immeuble,

Un corollaire naturel de cet article, c’est que sa décisiou doit s’étendre à tous les fruits par un argument a simili :. fxuctus pendentes pars. fundi videntur. ? On ne voit pas pourquoi on ne dégiderait pas de même pour les fleurs.

On a aussi demandé si les fumiers, fewrs, qui sont sur -

un fonds sont meubles ou immeubles.

Le jurisconsulte Ulpien décide très sagement que, s’ils sont amassés pour être vendus, ils suivent le vendeur et sont meubles ; muis que s’ils ont té amassés pour engraisser le terrain, i!s suivent le fonds, et Guyot ajoute que le vendeur du fonds ne peut se faire rémunérer pour les laisser.

Mais la plus curieuse question à laquelle donne lieu Particle de la Coutume, se rapnorte aux pierres qui

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les

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sont dûns yne carrière: sont-elles meubles où immeubles !

M. de Laurière a posé la question avec force érudition pour le temps où il vivait. Mais aujourd’hui cette érudition est devenue plus que ridicule, car depuis qu'on a étudié Ja croute terrestre, on ne peut plus sérieusement chercher une solution de la question par les moyens qu’a pris ce jurisconsulte, en marchant sur les brisées des Romains. Il: cite le jurisconsulte Ulpien, qui dit qu’il y a des lieux où les pierres renaissent, et Marcien, qui selon lui, établit la même chose dans la loi huitième du Digeste, de acquirendo rerum dominio ; enfin Ortizius, voyageur en Espagne, qui y a vu un roc d’où l’on avait extrait de la pierre en assez grande quantité pour bâtir-une ville, et qui cependant ne diminuait pas.

M. de Laurière cite ces æutorités pour décidér:si lès pierres que l’on tire des carrières sont, ou non, des fruits. En effet, si ce sont des fruits, la question est toute décidée, car il faut alors traiter les pierres comme les autres fruits ; et selon lui, elles sont fruits dans les lieux où les pierres renaïssent, chose bien extraordinaire, et qui cependant était encore répétée par Boucher d’Argis en 1784. Il était permis à des Jurisconsultes romain d’ignorer une science qui n’a été. connue que si tard ; mais, de nos jours, de telles hypothèses sont ridicules.

C’est le lieu d’observer-que- l'on croit que les pierres.

: ont été d’abord en fusion et proviennent: particulière-

ment de la chrystallisation de divers sédimens avec l’eau. On cite dans le livre intitulé Vestiges of Creathon, un curieux passage de sir John Herschel! ayant rapport avec cette-formation des pierres.

Les pierres peuvent-elles renaître autrement qu’en ce sens qu’il peut se former: de nouveaux strata après un long laps de temps, ou une chxrystallisation nouvelle de nouveaux sédiments avec l’eau ?: ..M. de Laurière sans le savoir a entrevu que non aux pages 239 et 240 de son premier volume. Il est done dificile de considérer les pierres comme des fruits, et Lebrun est très raisonnable quand il dit que les pierres font partie du fonds d’uù eMes sont tirées, qui diminue pa:: conséquent de valeur. | |

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