Livre des Recherches

Chaque régistrateur doit entrer d’une manière concise, jour par jour et au fur et à mesure qu’elles se présentent, une note de chaque recherche,—avec ou sans certificat, —avec le nom de la personne requérante, l’honoraire et timbre payés.

REMARQUE.—Une méthode incomparable, c’est de numéroter dans ce livre toutes les recherches verbales et donner une autre série de numéros pour les certificats, afin d'y recourir plus facilement et en constater l'étendue et le contenu, au moyen d'une note sommaire de chaque certificat, portant le numéro de cette dernière série, laquelle établit, du premier coup d'œil, la responsabilité du régistrateur qui l’a émis.— 31 Vic. ch. 2, sec. 6, parag. 4.

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Journal des honoraires et timbres.

Chaque régistrateur doit tenir un livre dans lequel il entre d'une manière concise, jour par jour, le nom du porteur, le numéro d'enregistrement, le titre de l'acte, le montant des honoraires et timbres payés, le nom de la personne à laquelle tel document est remis avec la date (dans tous les cas où il n’est pas tenu de livrer de ‘ Recus').

REMARQUE.—Dans ce livre il est très pratique d'inclure des colonnes pour y faire les entrées des mutations, des obligations, des mariages, des autres actes, et des avis de renouvellement, dont l'addition de chaque colonne forme le montant requis pour le rapport que le régistrateur est tenu de faire au Secrétaire-Provincial, en janvier de chaque année.—Voir la formule à la fin de la 1ère partie “ C'ompilation ” et au mot ‘“ Journal ”,