En acceptant l'offic

a les

e de régistrateur, l’homme de profession légale doit incontinent tourner le dos à sn clientèle, même aux détails intimes et aux plus petites Particularités : car la loi lui en fait un devoir impérieux. S'ilest médecin, arpenteur, engagé dans le négoce, ou à la tête d'industries mé- Caniques ou agricoles, jl doit convenablement tout pour se livrer Complètement aux devoirs D'homme libre qu'il ét

abandonner le de sa charge.

ait, son indépendance cesse dès le moment où il prête les serments requis de lui, ble serviteur du public: ses droits de teints.

pour devenir l’humcitoyen en sont même at-

D.—S a compétence,

40. En thèse générale, le régistrateur ne devrait être choiai que dans les rangs des notaires ou des

nées de pratique

avocats d'au moins dix an- * attendu que leurs Connaissances sont identiques et corrélatives à celles que doit posséder ce l'analogie qui existe entre leurs devc du régistrateur les rend plus

t oflicier, et que irs professionnels et ceux aptes à en remplir les fonctione.

Il existe cependant de nobles exceptions dans la personne de certains régistrateurs qui, par leur travail intelligent, font hon-

neur à la confiance que l'Administration a reposée en eux.

41. En effet, i] suftit de jeter un coup d'œil sur la multiplicité des devoirs «du régistrateur, pour sc convaincre qu'avant tout le régistrateur doit être un homme parfaitement versé dans l'esprit de la loi et capable d'en interpréter le sens

+ même dans les cas les plus litigieux.

42. C'est surtout dans les cas de radiation et mainlevée des droits et privilèges hypothécaires fermement acquis, que le régistrateur doit pouvoir personnellement déployer la force de ses Connaissances légales, un jugement sain et éclairé, et

une prudence extrême ; car sans ces qualités esse

ntielles, comment peuril sainement juger de la position et prononcer sûrement en dernier ressort ? Ses intérêts Personnels sont en jeu, et l'intérût public est continuellement en péril, en face d'une incapacité relative ou accidentelle eu égard au tempérament du régistriteur.

43. “ Que peut-on en effet exiger d'un homme tout à fait ignorant du sens légal, et dépourvu de toutes les notions des lois qui font la base de Ja sécurité des conventions soumises © l'enregistrement ? Autant vaudrait demander à un aveugle de juger des couleurs, et à un sourd-muet d’articuler des sons: Gr en quoi et comment l'Etat peut-il raisonnablement soutenir le vain prétexte de la nécessité

politique, en face d’une nomination aussi inconsidérée 2 ”

vY

PrEs

SA

6, a Posilion sociule.

44. + Par la nature même de son oflice, le régistrateur est reyé-

lu de pouvoirs discrétionnaires; dès constance, éviter les

lors il doit, en toute cirécueils qui peuvent compromettr: s1 position sociale, Outre ses Connaissances légales qui lui permetient de discerner le juste de l’injuste, le certain de l'incertain, et de prononcer sans appel, lorsqu'il s'agit de faire disparaître des droits réels où des £aranties hypothécaires, le régistrateur,

YU sa position sociale indépendante, jointe à un esprit droit et ‘ne conscience timorée, doit rendre Justice sans faveur, partialité ni excuse, Son rôle doit être Pacifique, mais il ne doit rien tpargner pour anéantir tout ce qui pourrait, en quoi que ce soit, léser les droits des incividus,

soit dans l'enregistrement,

soit dans l'extinction partielle où totale des droits hypothé-

caires qui les assurent ”