V. PROPRIÉTÉ FON< 1ÈRE

(1860.) Les opérations du cadastre parcellaire, qui wmt eu train d’exécution depuis 40 ans, ont été continuées, dan» le» dernière» années, en y comprenant le Tyrol, uue jairtie de la Hongrie et la Bukovine.

La statistique de l’économie rurale, va prendre un grand essor, par les soins de diverses sociétés d’agriculture. Déjà, celle de la Styrie a publié son travail; celle de la Bohème est sur le point de terminer un travail pareil, et la s«>eiété de Vienne a pris eu considération une étude semblable pour la liasse- Autriche. Parmi les questions mises en déli Dération lors de lu dernière révision, il y avait celle sur la division de la propriété foncière, ses mutations et ses charges. (Dans un travail de M. de Czœruig sont traitées les lois d'après lesquelles, selon la spécialité des contrées, se règlent les rapports de la propriété foncière divisée entre les différentes catégories de possesseurs.)

Le ministère de la justice a lait relever, dans tout l’Empire, le uomhre et la valeur des hypothè-

3 ues qui sont à la charge de la propriété foncière, et en a compris les chiffres, rangés par province ans un tableau. Un semblable travail avait déjà été exécuté, auparavant, jxiur les mutations, les charges et le mouvement des charges de la grande propriété, dans la province de Moravie.

(1868.) Ou a mis à l'étude les conditions de la propriété foncière et le complément du cadastre général.

ilHWi. i La commission du cadastre a. maintenant, achevé l'ensemble des plans du pays. Lee 25,000 plan» ont été lithographiés «éparément Chacune de ces feuilles n'embra-sso que 1600 Tagewerkes. ou arpents bavarois (le tagwerke = 37.07 ares). Les plans cadastraux forment également la base de la carte de l’état major, dressée à l'échelle de 1 : 50,000.

L'état des récoltes comprend aussi la distribution des propriétés, le nombre des propriétaires et des parcelles, euliu le taux du salaire agricole, par département.

<1860.) La commission du cadastre a, à peu près, achevé son grand ouvrage. 11 y a maintenant en vente 2 >,000 cartes du cadastre, moyennant 02 centimes.

(1857.) (voir: I. Statistique générale.)

(1860. i Le bureau de statistique a publié un nouveau volume concernant l’agriculture et, surtout, la libération du sol, des charges domaniales, pendant les années 1848 — 1857.

(1868.) On s’occupe, en ce moment, de la classification des propriétés foncières par extensions et cultures ainsi que par catégories de propriétaires.

<1865. ) (voir: I. Statistique générale )

(1860.) (voir: I. Statistique générale. I

(Isa#.) La variation du prix des terres est donnée régulièrement par le journal du bureau de Statistique, et le Directeur Engel s’est occupé à rendre compte de la condition du propriétaire foncier et du produit des terres.

(1867.) Pour la statistique de la propriété foncière, les livres terriers et le cadastre, révisés il y a environ vingt ans, combinés avec les registres hypothécaires, ont pu fournir une base certaine, de sorte qu'il a été possible de dresser, pour choque commune du pays et d’après une mesure uniforme, des états complets de la superficie, de sa division en parcelles et des espèces de culture Le gouvernement a l'intention d’étendre ces relevés, l’année prochaine, aux charges hypothécaires du sol et au mouvement de la dette hypothécaire.

(1*68.) On a fixé h-s bases d’une Statistique de la division des propriétés.

U867.) (voir: I. Statistique générale.)

(1867.) On h'occujmî. en ce moment, de faire des relevé*» sur la distribution de la propriété foncière, sur l’étendue du territoire soumis, jusqu' a la mise en vigueur de la législation actuelle, au régime fécalal, désigné sous le nom de Fail-Lehen. Des tableaux de la culture et du morcellement du sol. dressés d’après le cadastre, ont déjà été publié*» antérieurement,

Allemagne.

Autriche.

Bade.

Bavière.

Brunswick.

Hunuvr*.

Hesse

Grand-Duché.

Mctklcmbourg -

Sehwtrin.

Prusse.

SaM-Weimur (Grand-duché de>.

Saxe (dmdté de».

Wurtemberg.

Belgique.

État- U nia.

Espagne.

Norwége.

Russie.

Suède.

Turquie.

Allemagne.

AulrU'tiie.

(1855.) (voir: I. Statistique générale.)

(1855*) Eu 1851, de* renseignements «ur le nombre des propriétaires de biens fonciers, sur la nature et la valeur des biens meubles et immeubles, dans chaque comté et ville, ont été prescrits.

(1*68.) À l'égard de la statistique de la propriété foncière, on a. en Espagne, rigoureusement suivi les délibérations du Congrès de Bruxelles. Sur les impositions locales, sur les hipothèques et les propriétés domaniales, on a publié des notices statistiques dans l'annuaire.

(1*57.) L’attention s’est portée, en Norvège, depuis quelques années sur la statistique du prix des parcelles foncières. Comme l’estimation des biens fonciers est souvent peu sûre, quelle n'offre pas assez de garanties, quand il s'agit de déterminer jusqu'à quelle somme un** propriété forme un gage certain, le gouvernement a ordonné, aux teneurs des registres de ventes et des hypothèques, de lui adresser, tous les ans. les états des parcelles vendues dams l'aunée. avec l'indication de leur valeur cadastrale et du prix de vente.

(1*0.1.) Conformément à la loi du 0 juin 1863, ou a décrété la compilation d'un nouveau Cadastre pour tout le Royaume; mais comme le peu de valeur des terrains ue permettait pas aux propriétaires de supporter les frais de l'arpentage, ou u dû prendre pour base de ce cadastre l'évaluation fournie par les Autorités Communales, et rtqiusunt sur l'état de la valeur productive de chaque terrain, état qui servira à donner au pays une plus ample counamsunce de cette matière*.

(1857.) Le rapport entre les terres grevées de redevance et les terres qui sont exemptes de redevance, ainsi que le revenu qu’eu tire le trésor, est consigné, à l’occasion ue l'arpentage des terre» de la Couroune.

(1*60.) (voir: 1. Statistique générale.)

41*08.) Après la simplification des» contributions foncières et leur réduction à un nombre plus restreint, on s'occupe, à présent, d'nue révision géuérale et de la transcription des livres terriers. On espère que la statistique en pourra tirer profit.

Généralement, h** achats de propriété foncière sont légalisés par devant les tribunaux. Par conséquent, les comptes rendu» de l'administration de la justice peuvent être coniHlIté» pour le mouvement et le montant de «*es achats.

La même source nous rend compte de la valeur des hypothèques sur biens immeubles, consenties on éteintes par devaut les tribunaux. On v a ajouté, dès 1858. les hypothèques renouvelées (ayant l'expiration du terme de validité de 10 ans). Mais malgré cela, la connaissance des hypoth«'*«]ues éteintes sans informations données aux tribunaux, nous fait defaut. La conséquence en est que le nioutant des hypothèques en validité, à un moment fixé, n’est pas exactement connu. On en a apprécié la valeur, en 1858, à 280 millions de Kixd'** au plus.

La valeur à laquelle, pour la taxation des impôts, les biens fonds, en terre, à la campagne, sont évalués, était en 1*02 de 1.734.547,672 Kixd"* celte dans leu villes, pour la même année, de 32.6436,213 Kixd 1 '*. La valeur de» autres biens fonds, soumis à la taxation, à la campagne, était de 110.021,387 Kixd 1 '* . dans les villes, de 308,938,005 Kixd 1 '*. Le total des biens fonds taxés était par conséquent, à la même époque de 2.247.074.177 Kixd". La valeur des biens fonds exemptés de taxation (propriété de l'Etat, «les institutions de bienfaisance etc) était de 67.009.310 Kixd 1 *. Le montant de l'impôt et addition» des biens fonds, mentionnés ci dessus, était de 757,764 Kixd 1 *'. L'impôt et additions personnels étaient de 536,947. Kixd**; celui sur les revenus de 122,441 Kixd***.

(1860.) Dans les attributions de l'intendant-général «lu cadastre, sont compris: 1. les limites des villages, avec l’évaluation de toutes les propriétés particulières: 2. les délimitations des propriétés particulière*; 3. la description d«*s biens domaniaux; 4. l'enregistrement des actes des propriétés «k* l'Etat etc.