‹ Conclusion sur les lois des Douze Tables, contenant 1°. Un examen de quelques points généraux; 2°. Tous les fragmens qui nous ont été conservés, et tels que les savans en ont proposé les textes, avec la preuve de chacum d'eux, et des explications sur les lois qui en sont susceptibles;Chapitre 54 sur 78 · SUR LA TROISIÈME TABLE · texte numérisé non relu

SUR LA TROISIÈME TABLE

LOI U

Chez les Romains , l'unité monétaire s'appelait as; c'était nne livre d'airain , et elle se divisait en douze onces.

L'intérêt se payait tous les mois ; et il y avait douze espèces d'intérêt.

i°. On appelait summa usura , ou as usurarius , l'intérêt qui se payait sur le pied d'un pour cent par chaque mois , et qui rapportait à la fin de l'année douze centièmes du capital.

2°. Usura deunx s'entendait de celui qui rapportait par an 1 1 centièmes.

3°. Dextans , i o centièmes.

4°. Dodrans, 9.

5°. Bes , 8.

6°. Septunx , 7.

7 0 . Semis, 6.

8°. Quincunx, 5.

9°. Triens, 4-

io°. Quadrans , 3.

Sciions , 2.

12°. Unciaria, 1.

l34 CONCLUSION SU 11 LES Xll TABLES.

Uncùirium fenus était donc l'intérêt à un pour cent par an , payable par douzième tous les mois ; et c'est de celui-là qu'il est question dans la loi. ( V. Rosini, Antiquit. Roman. )

C'est cette échelle usuraire, prise à rebours par Terrasson , qui a induit en erreur cet écrivain , et lui a fait croire que l'intérêt fixé par les Douze Tables était de douze pour cent par an. .

loi iv et suivantes.

J'ai cru devoir copier à la suite de ces lois le fragment <TAulu-GeIle , qui les contient toutes , parce que c'est le meilleur commentaire qu'on en puisse donner. .

Il me semble , en effet , qu'avec le texte de cet au-, teur on peut résoudre aisément les plus grandes dif-> ficultés qui aient été proposées ; c'est ce que je vais essayer en peu de mots.

I. Plusieurs interprètes , à la tête desquels on voit le savant Bynckershoek , n'ont pu se persuader qu'il fût permis de couper le corps d'un débiteur; et ce que la loi dit de la personne , ils l'ont entendu des biens seulement, ou du prix qu'on retirait de la personne en la vendant comme esclave ; mais Aulu-Gelle , qui écrivait dans un tems moins éloigné des décemvirs (i), ne permet aucun doute à cet égard ; car Phavorinus ,

(i) ïl écrivait du tems de l'empereur Adrien.

SECONDE PARTIE. , l35

accusant cette disposition de barbarie, dit positivement : Quid enim videri potest efferatius ? Quid ab hominis ôh genio diversius , çuàm qubd membra , et artus inopis debitoris, brevissimo laniatu , distràhantur sicut nunc bon a distrahuntur. Ainsi , du tems d'Aulu-Gelle , citaient les biens , et , du tems des décemvirs , c'était le corps des débiteurs qu'il était permis de partager.

Il est donc- inutile d'entrer dans de longues discussions pour savoir si , par le mot caput , les décemvirs ont entendu le sort principal , et , par pcena, les* intérêts ; ou si , par ces expressions , capite pœnas dabant , on a seulement voulu dire que les créanciers privaient leur débiteur de sa liberté (i). Si l'on eût ainsi entendu le texte du tems d'Aulu-Gelle, où tous les commentaires sur les Douze Tables existaient encore , Caecilius , pour réfuter son contradicteur , ne serait pas obligé de citer en exemple le respect religieux avec lequel les Romains observaient la bonne foi , et les inconvéniens qui sont résultés de l'abrogation de la peine capitale portée contre les faux témoins ; enfin il ne serait pas obligé d'ajouter : Sed eam capItis posnam sanciendœ , sicut dixi , fidei gratid horrificam , atrocltatis ostentu novisquc terraribus metuendam reddiderunt.

Page 1