DES IMPÔTS. — MODE DE LE* PERCEVOIR

Le seul impôt légal , reconnu par le Koran , est la dîme sur tous les produits de la terre.

Le mode de le percevoir est très-vicieux, en ce qu'il expose le» propriétaire* à l’avidité dis estimateurs, qui tic manquent jamais d évaluer la récolte an double ou au triple de son rapport, et à percevoir ainsi , au lieu do dix pour cent, jusqu a vingt et trente pour cent.

Il y a encore une infinité d'impôts établi* par le bey et non reconnus par la loi musulmane : ainsi le* propriétaires de* maison* paient une caroube jwr piastre (un sou sur quinze) sur le loyer qu’il* perçoivent.

DR l’oRGAMSUTIOX II DtCt.lIRE.

En matière civile, le bey seul est appelé ,i juger. Il donne tou* les jours audience dans une salle nommée vtlU il r. justice^ où il reçoit le» plaignants au milieu do sa cour. Scs sentences sont enregistrées par de* écrivain», qui doivent toujours cire des notaires.

Tous les dimanches, il préside dan* son palais la cour religieuse.

Cette cour, que l’on nomme slutnutj est composée du c<uli et de sept à huit mujlis, qui doivent juger d'après le Koran, l«-s traditions cl les commentaires du Koran. Le* sentences de cette cour sont écrite* sur un registre.

En matière commerciale, il existe une cour compost* d’un président et de neuf assesseurs pour juger les contestations qui s’élèvent entre commerçant*; mais cette cour statue d’après de# usages si incertains et si vai tables, qu’il est impossible du rien préciser.