DC COMMERCE

ciuriTRE 1. — Des société*.

Il y a quatre espèces de sociétés:

Dans la première, les associes stipulent

de mettre en commun leurs biens meubles en commun leurs capitaux pour un but dé* et immeubles: ce qui exige qu’un état ou terminé. Si chaque associe a apporte une inventaire des effets mis en communauté somme égale, les conditions, radinint»soit dressé, que la pari de chaque corn mu- (ration et le partage des profit» et pertes niste soit déterminée, et que chacun d’eux sont répartis avec une parfaite égalité ; s’engage à ne rien entreprendre sans le sinon, il y a lieu à une distribution proconsentement de tous les autres. j portionnelle.

Dans la deuxième , les associés mettent | Dam la troisième, plusieurs individus sa

TURQUIE (Du Commerce).

réunissent pour exploiter ensemble leur industrie: ce qui a lieu entre gens qui se livrent aux arts ou exercent un métier. Les conditions <le cette association sont arbitraires.

Dans la quatrième , les associés mettent en commun leur crédit ou leur intelli-

f fonce. Il* peuvent établir entre eux toutes e* stipulations qu'ils jugent convenables, en faisant la part de chacun pour le travail et les bénéfices.

(iliaque associé a le droit d'agir en son nom cl en celui de* autres intéressé». Ils sont solidaires entre eux et vis-à-vis des tiers. Ainsi chaque associé est considéré comme le mandataire et le garant des autres pour tout ce qui concerne la société.

Dans le bilan ou l’inventaire annuch pour fixer le» bénéfices ou les pertes de la société, on ne doit insérer que les frais relatifs à la société , et non les dépenses particulières de chaque associé et le» amendes prononcée* contre chacun d'eux personnellement. Chaque associé doit prélever dans les bénéfices une part proportionnée à sa mise sociale.

L’associé peut employer ses fonds autres que ceux consacré* a U société, ainsi qu’il avisera, pourvu que ce soit dans une société étrangère à l’exploitation de la première.

Toute société doit être composée d'iiommes de la même religion , du meme état et de la même condition.

La mort, l’apostasie ou l’expatriation, qui emportent la mort civile, entraînent la dissolution de la société.

Il existe un grand nombre de société»

commerciales dans l'Empire, entre chrétiens et sujet» de différentes religions. Les grands y placent leurs capitaux. Il en est qui se livrent à des spéculations de commerce et possèdent des navires marchands.