VALACHIE (PRINCIPAUTÉ DE

T*# deux principauté* «le U Moldsric e< «le la Valacliie ont été régie# jur de» loi», qui étaient, dan» l’origine, an mélange du droit romain

et du «Iroit coutumier. Plu» lard le» loi# du Bas- Empire y ont été en vigueur ju»i|u'a une époque encore peu éloignée.

La pétition dp* «leux pay», au milieu de» grande# puintancc# qui le» preiaent cl le# environnent, a fait lentir le besoin de stabilité «Un* le» loi» civile». A tel effet, il a été établi de» règlement» organique* en vue de garantir le» citoyen# contre les envahissement» de* autorité* «t dan* le but d'assurer les droit# de» deux principauté» vis-à-vis leur» puissant» protecteurs ; on a voulu en nuire conserver 1rs uugrs troditiomu.1» qui sont l’expression «les mœurs des habitant», «pioique ce» usage» ne soient pa» parfaitement en harmonie avec notre législation, qui a été adoptée en thèse générale.

Le principe aristocratique «c maintient dan» leur* loi# avec toute sa force. Comme »on premier élément est dan» la conservation de* grandes propriétés, la loi donne «rabord aux parent» selon leur rang, et aux voisins ensuite, le droit «l'exercer fanion en préemption ou retrait «les immeuble» vendu*. Quant aux empiétement* des terres entre propriétaires limitrophe», la prescription n'c»t pas admise. Enfin , 1rs habitant» sont tellement jaloux de conserver intacte» leur* propriété» , «pie le bien apporte en dot par la femme , tant le système dotal y est rigoureusement appliqué H étendu’ est alfranrhi du frrmagr par le fait seul du mariage, si le mari ne veut pa» maintenir le bail- ce qui doit singulièrement entraver et empêcher les exploitations rurale».

Le Code do commerce fronçai» a été traduit en i83<> en langue valaque. En l84°> un Code de commerce pour la Valarhie fut présenté

à l'atiemhléc générale. Il contient le» mêmes dispositions que celle» du Code fi mucus, à l'exception do quelque» modification».

Ce Code n’a que 5<j5 article#.

Apre» avoir été adopté par l’ataemblée générale, il a reçu la sanction du Prince an mois de juin 18^0 cl a été «léclaré exécutoire a partir du 1** janvier 184 '•

Publié le I« janvier 1841.