I.IV RE IV

TITRE I

De» commerçants.

Des livre» de rnmmerre.

De b société.

I)u routrat de mariage cotre époux commercant,.

ft \ UJn rr II.

De» faillites.

Du concourt entrcles eréancirn.

De» ras dan* lesquel» s'ouvre le roncourt.

De I.» compétence en matière de faillite.

IXe l’ouverluie de la faillite.

De la vérification îles créance*.

Dr l’ordre entre les créancier*.

De» contestations élrtrV» contre la classification deterèa licier».

De la vente de* meubles et immeuble» dépendant de la masse.

De la distribution et répartition de» biens de la masse, et de la clôture de la faillite.

De la cession de bien» et de I* abandon.

De la juridiction commerciale.

Des tribunaux de commerce.

Du mode de procéder devant les tribunaux de commerce.

Du règlement de Galltcie.

LUBECK (V li t I l.t s as 01).

Notice.

Des commerçant».

De* livre» de commerce.

Règlement «ur b* courtiers, du *6 juin t8aa.

Du commerce maiitime. — Du capitaine.

De» geo» de l'équipage.

Du fret et du chargement Des avaries.

Delà preuve en mntièred'avarie.

De la contribution aux avarie».

De l'abordage.

De* assurance» maritime».

De la juiidietion commerciale.

LPCQUK» (pxcnx d»'.

LÜXIMBOPllO (Gxsso-Dfcax m; ,

Notice- ib.

1LTI y II» pi).

première rxaTlE. — Du commerce en général.

De» commerçant» «t du commerce. ib.

ib.

3oa

De* commissionnaire*.

ib.

XL De* lettre» de change.

s tiens dk parue. — Du commerce maritime.

Gmau L De* privilèges sur le» navires.

DïT proprietaire* de navires.

Du.ai.it

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