Comme t63i à >633, C. Pi

48 i * 488. Comme 1641 à 1 647*0. N.

489 et 4 QO. Comme 1649 a t65f,C. Pi.

4»»- Si l'arbeteur est créancier du vendeur, il |»cul se payer de sa céance sur le prix de la vente «•» prendre livraison d - la «lune achetée.

4pa. Comme t654, 0. Pi.; U «/ ajoute : La résolution d'un mai rhé, pour une clxive non livrée, a également lieu de plein droit et »an* notification au vendeur, lorsque le délai convenu pour le paii-inrm «>*t expiré; mais si la marchandise est livrée à crédit, il na droit qu'au prix, sauf le* cas pré* vu* au litre «les fiecentiicaliont.

493 cl 494. Comme 377 et 378, C Etp.

49$. Comme 1692, C. Pi.

3ap lie* offrr* indéterminées contenue» Hans un prospectus ou une cir- 1 culnire n’obligent pas celui qui Ici a faite» (art 287).

330. Dans le* vente* où le* marchandise* doivent ètie examinée», le ronlr.it n‘e*t parfait «ptr lorsque I acheteur n rempli celle condition (l 588. G. N , et 36|,C Et p.). S'il diffère de la remplir plu* «b- trois jour» apres la demande du vendeur, la vente ter a présumée avoir été résolue.

33 1. Si f espèce mai» non la nature de* marchandises a été déterminée, | la vente est présumée faite comme il est dit à fart. 33o.

зза. La vente à l'essai est présumée faite suU» une condition résolutoire «i Ir* marchandise* ne sont pas conforme» fl l'échantillon, J n vente peut être létolue, sans préjudice d«- «lommagea-intérél» (30a, C- A*ij.).

333. I jt% art. 347 à 35«, relatifs à la livraison et a l’envoi des marchandises, reçoivent ici leur nnpli(--«iion.

334. Une commande de marchandises achetées h lésai est une vente ! parfaite avec clause résolutoire.

335. Si l'objet vendu vient à périr, depuis le moment de la seule jusqu'à celui île l'envoi ou delà livraison, san* la faute du vendeur ou sau» retard ■ «le b paît de l'acheteur, la vente sera nulle; si une partit* seule a péri, , l'acbctcur peut abandonner la vente, ou demander la partie conservée en se faisant payer une différence (1601, C. N., et 365, G. Etp.).

Si l objet a été seulement endommagé, l'acbctcur a le choit ou de le prendre san» diminution «lu prix ou de résilier le contrat.

ззб. Si la chose vendue est indéterminée, mai* qu’elle doive auparavant être pesée, comptée ou uic»uiée, l'acheteur ne supporte le* risque* qu au moment «le la livraison ou de l'envoi (art. 3«>5, 3o6), à moinsque le vendeur ne I* ait dépotée judiciairement OU n’ait sommé l'acheteur d'en prendre livrai

337. La reraur du connaissement, de la lettre de voiture et «le ta facture, et la transcription sur le* registre» <!«• l'autorité publique, tiennent lieu «le livraison; les marques «le Fat-heieur *or les marchandise*, I ordre donné nai l'acheteur de tenir le* marchandise» * sa disposition, l'adhesion «le fn chaleur à la proposition du vendeur, équivalent 5 une prise de possession (578, C. fr., «47a, L. Portai).).

338. 1,'attnrauee est n la charge d* l'acheteur (art. 447 ct 44®)*

33g. Comme 373, CL. Etp.

340. La livraison doit être effectuée dan* le* 24 heure» après le contrat.

341. L'acheteur qui accepte une livraison partielle, SOU* promesse ouc le surplus lui sur.» livré plu* tard (art. 36;^, ne peut contester la validité du c.iiiral (art. 3a5) en ce qui touche la partie de f obligation déjà exécutée

34a. Le vrmlrur peut exercer son recourt sur l'objet vendu pour le prix, les intérêt* et le* Irai», lors même qu’il aurait accordé un délai; la reven- | dicaiion sera exercée par lui, conformément an chapitre S, lit. lit, liv. IIS. 1

343. 81 aucun terme da paiement n’a été déterminé, le vendeur ne pourra exiger d'intérêts «|ue conformément à l'art. 3x4* c* *> le paiement stipulé romplant n’a pas été effectué et que b livraison ait été opérée, le vendeur n'aura le droit dVxiger de* intéiétsque dix jours après la livraison.

344. Kn cas de paiement au comptant, le» intérêt» moratoire* «te couiront qu'un moi* après la moïse dc« marchandises. *

345. Le paiement antici|té du prix ne donne pat droit à l'acheteur d en déduire le* intérêt* sur ceux qu'il pourrait devoir,

3 46. Si le prix doit être fixé «t'nprês relui d'un lieu désigné, on prrndrnpnur baxeleprix moyeu au temps de la convention (5J, I** partie, fit. xi, C. Crut t.)

347. L'acheteur qui n'a point réclamé après le d-part dn second courrier ne sera plu* recevable * *«■ plnimlre de In «jualïté «les marchandise*.

348- L acheteur qui a «le* snjet* de plaint»' contre la qualité «les marchandise* ou sur leur pnid» doit, dans un «lélai de huit jour* à compter de leur livraison, en donner avis au vendeur.

349. Le* vices caché* d«i la chose vendue, «i le vendeur en a répondu , doivent être dénoncés et réclamés dans les 48 heures a compter dn moment où ils ont été découverts, rt, dans tous le* ca» , avant le délai «le la prescription, sous peine «le perdre tout recours en dommages-intérêt*.

35o- Du reste, l’acheteur doit, dans ce ras {art. 347 à 3.(9) *B conformer aux «IWpo-itions «I* l’art. l36 |V. fiog* a5).

35 1 et 35a. Le* Action* contre le vendeur pour vice de la chose vendu* se prescrivent par six mois. Quant OUI vire* rédhibitoire* de* animaux, 011 sc conformera aux règle» ordinaire».