Ici marins et

pilotes étrangers peu- i M-itt,*an» prêter «arment, être employé*

jusqu’en 1840. Ils jouis- i sent des lirait» de sujet* ru «ses et ont la faculté de posséder ; des navire» construits j eu Russie. .S'il» veu- .

lent trafiquer, il* de- 1 «raiit se Faire inscrire .

sur I une des guildes.

ô«)3- Le» marins et 1 pilotes russes autori- | »é«, après examen, a j suivre la carrière ma- 1 litime. ou ii-connu* apte» à conduit 0 un i navire de rabotage, , SsmiI exemptés du »«r- | vice des ville».

5cj4- b** capitaines et pilote» qui ont servi , pendant dôme années »ur des navires russe», cl qui, pendant cet espace «te temps , out fait six vuyuges au moinsdansdes région»

éloignées , recevront j unu médaille d'or ou d argent, qu'il* porteront en sautoir.

5ÿS * S99. Malgré | l’institution de* corporations ou maîtrise' de matelots volontaire*, il n’rst nullement I défendu â d’autres individus de w faire ma- | tcloti. Ce» cor pur a- !

fions peuvent être éla- i

blîns dans tous les ' poits, avec l’autorisation des ministre».

G«io. I.e* marinier», â la fin d’une navigation fluviale, peuvent j être iu'ci iu parmi le»

marins de la marine marchande.

601 à 608. Tes «rtictei sont nia tifs à f ranecment des marins de la marine marchande, h leur organisation, et aux épreuves des manu# de la tnarine de .

l'Empire sur les natures du commerce.

00 (Du commtrcc mantimc.) CONCORDANCE ENTRE LE CODE DE COMMERCE FRANÇAIS

CODE FRANÇAIS

IODE HOLLANDAIS

équipage, , que jusqu'à fonCOfftnw *1<* la somme pour laquelle il* auront donné caution,* n*oii>* aa'ib n en «oient participant ou complice* {Go. 3a3 (| ) . (art. 3, II», a, fit. 8 , ont. tblii).

3l8. Le propriétaire peut congédier le rnpi- | laine.

Il n'y a pa» lieu à indemnité, s'il n'y a convani lion par écrit (art. ibiil., ont. 1681). .

j a ijj. Si lecapilaineCOngédié **t copropriétaire I iln navire, il peut renoncer à la copropriété, et i exiger le remboursement du capital i|ui la représente.

Le montant de ce capital c»t déterminé par dr» cxprrt» convenu», ou nommée d'office (ifcii/.).

aao. En tout ce qui concerne l'intérét eorainun «le» propriétaire» d'uo navire , Pavi* de la majo- i rite r*t suivi.

Ij majorité se détermine par un* portion d’intérér dan» le navire, excédant la moitié de »a valeur,

La licitation du navire ne peut être nrcorde’c , que «OT la demande de» propriétaires, formant ensemble la moitié de Pinlérél total dan» le natire, »’il u’y a, par écrit, convention contraire.

il * Tout armai -ur <ir lUliiiicuti armés en corme, ikilj fournir un cautionnement 1 fiott ml tin n.'.

I/rv privilège* ci-dessus ne peuvent 4trc invoqué» trois imni apres le jour de la réparation •drivée. f Le* fourniture» et réparation* ririe*»aim du navire ou bateau, et d» «r» apparaux, pendant trois ans, à compter du jour de la réparation terminée; y l.n deitri jvrovcnanl de la construction du batiment, et les intérêt» de» trois demièrci années ; h Les (l<inmi«|’r( et intérêt* dus aux affréteurs pour défant de délivrance «le» marchandise», ou pour le remboursement des avarie* occasionnée* par l'inlidélité ou la faute du capitaine ou de l'équipage.

3" Si le proilnit du navire ou du bateau ne suffit pas à l'acquittement des dette», respectivement énoncée» dans chaque partie du srcoud paragraphe «le cet ai lit le, le» dettes contractées les demiéri» seront préférées au» précédente*.

4* Après les dette» mentionnées au second paragraphe de cet article, seront préférée» SUT le» navire» et bateaux ci-dessus désigné», avant un port de dix la»tes on nu-dcU, les dettes indiquée* à l'art, 3l$, en observant les disposition» de cet article.

5" Tou* le* privilège» tnenlionué* ci-de*su« trroM éteints *i le navire ou bateau, transmua un autre «an* prulét de la part de» créancier* privilégié», a navigue pendant six moi» sou* le nom et pour compte du nouvel acquéreur (a* et .1' | art. 3» 6).

ySl. Les disposition» du second titre de ce livre ne seront applicables aux pmprictai et bateaux naviguant à l'intérieur, désigné» en l’art. 74f) ei-sir»*ti», que pour ce qui r-

lc» art. 3ao à 33.3, 3a5 à 53o, et 33a 4 33-.

“5a. L'obligation du directeur de rendre compte île sa gestion , et celle de chaque propriétaire «b* recevoir, de dore w?» compte», et de payer M quote-part dan» les pptlc», seront réglée* d'n prés le rouirai et le* règle* tracées par le droit commun pour Ir mandat; toutefois la minorité de» propriétaire* pourra faire valoir »c» droit», malgré l'approbation de la majorité.

taire» de navire»

pi cm rit | ar

^53. Le» disposition* du troisième litre «lu présent livre ne seront applicable» aux capitaines de* 11 av 11 c* H bateaux naviguant à l'intérieur, mentionné* ci-dr«»us en larl. 74jh qne pour est qui est prescrit par le* art 3{i, 345, 34<>, 3 jH, .V»4, 33$, 356, 3BJ, ^67, par le premier alinéa «le fart. 836, ci par le» art. 38a, 3go à 3q3, «auf ce qui r*l ■tatné par le* réglement» et ordonnance*.

754. Le titre 4 •»’«**< applicable qu'aux article* 45l et 4-v*- Tout ce qui c«»nccrne le lovei

CODE HOLLANDAIS

TITRE ni.

Du capitaine.

IODE POITlti.tlS.

mue vi.

1 capitaine ou mallrr de navire.

(Du commrrcf maritime.)

( ODE FftAXLAlK.