TITRE 11. — SECTION II

Du capitaine

33 1 Tout capitaine, maître ou patron, chargé de la conduite «l'un navire on autre hilimcnt, est gamin «le *** faute», même léger*-*. «JlO* l'exercice «le ses fonctions (Co. aiG, i3o, 3 36, 341, xr>3, 4«>5, 407, 435).

333. Il eut responsable de* marrhindite» dont il se charge. Il en | fournil la treonnarisaoce ; Celle re- < onnaissanc e s'appelle mnnnixsement

(Co 336, 338, iM), x3j), aHi, 430;

! - art. q, Itv. 3, tlt. 3, ord. 1H81). „i. ii appanient au capitaine de former I équipage du vaincau , et de 1 eboriir rt louer les matelot* et *uirfi gen» de l'équipage ; ce quM fera i nca 11 moins de concert avec les pro- ! pnétjtre», lorsqu'il sera dan» le lieu de leur demeure {Co. 117, aao; — art.

| ihrt , ont. 16K1 ).

i 134 loi capitaine tient un registre

I f 1 COWllIlnM rxiftées pnar élre rapstai- I ne : »lr»3 linimalrraii iv. art, Pi ?» ‘lier*

miilor au vil>; Il 'Iteruiliior an x.

634 " 638. Nul ne peut être capitaine, s’il nVit Espagnol ou naturalisé Espagnol, s’il n a capacité pour s'obliger et s’il n’est domicilié dans le royaume.

L’étranger naturalisé doit fournir une caution 4 rarmatcut de la moitié au moins «le la valeur «lu navire : le regnirole ne peut y être wiimn qne par l'effet d'une convention.

Quiconque veut exercer le* fonction» de capitaine doit avoir «ubi le* etirorni prescrit* par Ici règlement»; l'airanleur qui n'en aurait pa» obtenu Ir diplôme ne pourrait s'occuper que de I administration du navire.

1/ capitaine e*| le seul chef auquel l'équipage dotv* obéissance

63<). Il appartient nu capitnine dr proposer h l'armateur le» gen» de l'équipage du navire; l'armateur a Ir droit de choisir definitivement reux qm doivent en faite partie. Néanmoins il ne pourra obliger Ir capitaine à risrevuir , contre

34 * !•* capitaine rit chargé de la conduite «lu navire, moyennant un gage convenu ou une portion dan* le liénéfiee ou le fret.