‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 263 sur 1208 · Comme i3i , C. AV · texte numérisé non relu

Comme i3i , C. AV

6{6. Le» capitaines sont tenu* d'avoir i bord trois livres, reliés, coté* et paraphés, pour tout ce qui concerne l'administration du navire et la imigotion :

l” Un livre dr cLnycmcMt, sur lequel seront inscrites l’entrée et la MWtie île toutes les marchandises chargées sur le navire, en indiquant lr* marques et numéro* de# colis, les noms de» chargeurs et de# Consignataires, les poits de chargement et de déchargement, ainsi que le coét des affrétcmentS-

Cc livre contiendra aussi le» noms et la désignation des passagers.

3* Un livre de comptabilité, qui indiquera tout ce que reçoit le capitaine, les dépense» de toute nature, le# noms, prénom* et dumiriledcsgeti* de l 'équipage ; l ur* gages, le» somme»

rv^ucs stir ces gage* et Les consignation* faite» pour leur famille.

3 Un journal de nu nidation , où seront consignés le» événements du jour par jour, et les résolutions prises par tau» le» officiers »ur le navire ou sur ion chargement

(«•4,C .Fr). h

CODE HOt.l AXDAIS.

347. Avant de prendre charge j km» r un voyage h l’extérieur, le capitaine est tenu , à la réquisition et nus fiait de toutes las personne* y ayant intérêt, de faire examiner par «b s expert» juré», établi» à cet effet ou nommés par le tribunal Jiritm— ■ iissrmenl, et, à défaut de cehii-o, par le juge de canton, si son navire est pourvu de tout ce qui est necessaire et se trouve en état de faire le voyage (335, 0. Fr.).

Page 1