‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 265 sur 1208 · Comme a3g et a4°» L. Fr. U · texte numérisé non relu

Comme a3g et a4°» L. Fr. U

et t ajouté : Indépendamment des dommages et intérêts qui en résultent.

354. Comme s38 , C. Fr. Il ett ajouté ; Aussitôt «pi'il est pourvu de re qui est nécessaire et à la première occasion favorable.

355. Il lui eit défendu «le différer son voyage pour cause de maladie de

uebpies.un» des officiers 011 gens e l'équipage; il est tenu, dans ce cas, de le* faire remplacer immédiatement.

356. Si, au moment du départ, il survenait au capitaine une maladie qui le rendit incapable de gouverner le navire, il doit se substituer un autre capitaine, à moins que le second ne soit capable de le remplacer sans danger pour le navire et son charge meut. Si le propriétaire ou le directeur se trouve dan» le lieu du départ, la substitution ne pourra se faire qu’avec son consentement.

CODE POHTCCAIK

ment, et après qu’il est effectué, sauf 4'onveniiont expresses contraires.

1365. Le capitaine est responsable des dommages ré«ullant «le l'iri égalante de l'equipemcnt ou du chargement vicieux de» marchandise»,

1366. Comme 33 5, C. Fr.

1367. Le capitaine commande le wtvir»; l'équipage lui «bail obéissance pour tout « r qu'il ordunne dans l'intérét du service, Il peut infliger de* peines corrcctkMinelIrs à ceux qui troublent Tordre sur le bâtiment, contmelienl de» fautes contre la disriplinc, ou refusent de remplir leur service; le tout d'après les termes exprimes dans les ordonnance» «H règlrn ment (64° » C. Ftp.).

1 368. I.<e capitaine est tenu de *e trouver en personne à Isard de ton navire, depuis le commencement de son voyage jusqu’au jour de «on arrivée dans un lieu *<ir ou i bon port

1369. Comme l{l, C. Fr.

1370. Le capitaine qui, au lieu de •r préparer à un voyage, refuse de Tcn- Irepreodre sans pouvoir donner des motifs valables «le ton refus , ou «pii abandonne son navire pendant In trarertée, est responsable envers le directeur et les chargeur* de tous le* préjudice» qui en résultent, et est déclaré incapable de commander aucun navire.

• 371. Ixrrsque le cap , ta me l'nl pourvu «le tout ce qui est nécessaire pour le voyage, et que le vent est favorable , il est obligé de mettre à la voile.

1373, Il n'est point permis an capitaine de différer sou voyage pour cause d« maladie «le ses officiers ou «le# gens de son équipage. Dan* ce ea», il est obligé de remplacer immédiatement le» hommes malades.

1373. Si, an moment du départ, le capitaine tombe malade ou se trouve dans l’irapossibililé de diriger le bâtiment , il doit se faire remplacer par un autre capitaine, à moins qne le second ne soit en état de remplir ses fonctions, sons que le navire et le chargement puissent courir de risques. Si le propriétaire du navire ou le directeur se douve au lieu du <h:p*rt, le remplacement ne pourra s'effcvtuor qu'avec leur assentiment.

l3y4- Le capitaine est obligé, pendant le voyage , de saisir toutes les occasions favorable» pour donner de •ri nouvelle* nu propriétaire ou au directeur, et de les informer de l'état «lu nanre (36s», C. Hall.).

t375 et t3j6 Comme 3$u et 35 1 ,

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