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xi fonctions aux meuve» conditîous que son préiltcmcur, à moins de convention* contraires.

•453. A dehul d'un contrat écrit, le» disposition* énonçât** aui art. l55etsuiv. (ir* part., lit. t), reçoivent leur I application ; ai I un «• ciprde conventions verbales, I affirmation c*t défé rt-c au patron.

«4^4 à <437. Si un capitaine n’a pas les connaissance* nautique* nécessaire*, le* armateur* ne •ont pas tenus d’ exécuter le contrat, «S il doit restituer ce qu’il a reçu cl supporter de* dommages et intérêts. S'il a été congédié par le* armateurs, avant l'époque déterminée parle contrat, il devra s'abstenir de tout acte de gestion dès que leur résolution lui aura été notifiée. Si son rongé loi est donné sans molli grave, ii sera indemnisé, cl il lui fera délivré une attestation de nou~culp.ihtliié

l4Sd et l45<)- Le capitaine doit ei.iiinki.er la qualité du navire et ses agrès. Si les armateurs refusent défaire les réparations qu'il boriiidique, il en informera ou l'amirauté, ou la chambre aux permis, ou le tribunal competent {*»5, C. Fr.),

1460. S’il omet l'une ou l'autre de rca mesures, il devicut responsable de tous le* dommages qui pourraient en résulter.

1461 . Le patron rst tenu de rechercher, autant que puuiblr, l’avantage des armateurs dans toute* les affaires maritimes.

■ 463- Il est responsable de toute faute, dans laquelle ne tomberait pas un patron attentif et expérimenté.

a 4f>3 à l465. Dan* le* circonstance» importantes et douteuses ou le bâtiment, la cargaison et 1rs hommes sont dan* un danger imminent, tant au port qu'en pleine mer, il doit tenir conseil avec les gens de I équipage.

I {6 6. IaR patron «’cm pu obligé de suivre l'avis du conseil; tirais lorsqu'il s'en écarte, sans raisons puissante» dont U doit justifier, il est responsable.

1 467. Le patron ne peut , «ou» aucun prétexte, abandonner, sans le consentement de» armateurs, le bâtiment dans la traversée é a A ■ , C. Fr.).

1468. Lorsque le patron e»t engagé, srulrment pour un tcinp* déterminé, il «loit remettre le bâtiment au lieu de sa destination.

1469. Le patron empêché par maladie ou par un autre accident de poursuivre sa route, «luit en informer le* armateur* «lu bâtiment ou leurs mandataire*, et attendre lenrs disposition».

• 4“0- S* h» route ne pont être différée , le patron est autorité à remettre la conduite du navire en d'autre» main*.

1.471. Dans ce cas, U n’est trou de» faits du remplaçant qu'il a constitué, qu'au tant que sou choix constituerait une faute légère.

i4"3- Avant de recevoir de* marchandises, le patron assisté d'experts suivant l'occurrence, doit visiter exactement le bâtiment- et s'assurer qu’il e«f propre à faire route «( -«iftisaiumeiil pourvu de toute* ses pi«nes (>aS, C. fi1.).

1473. Dan» te cas -le l'existence de quelque vice dans le corps du bâtiment, il sera procédé suivant le* disiKmûoti* des art. 1 458 et 1.459.

l4?4 à l483. Si le capitaine reçoit des marchandise* avant que le navire «oit en état, il est pasiilde de tons dommages-intérêt* , et d'uoe condamnation pénale, comme coupable de lénioti par négligence sur la vie des pervonuts et

CODE RI" SSE

du rapitaiue, doit être rédigé don» la forme prescrite par le» loi», ou par les convention» de» parties, contenir la mention de ce qni luie»t confié, et énoncer Is montant de ses honoraire* ou les avantage* qui lui tout content»*, 1 étendue desur» pouvoir *ur lesslépenses cl l'indication de la route qu’il sera tenu d.- suivre. Ce contrat sera conclu par l'entremise d'un courtier, et sera fait en double original.

Seetion a. — Des oMiyatium du capitaine envers l'armateur,

6an. Lorsque le contrat c»t conclu, le capitaine «loit rendre compte de tout Ce qui se passe à sou bord, et répondre Je* marcha ndifc* embarquer» sur le navire. Eu cas de dommage» ou d’avarie» occasionné* |iar *a faute, il est tenu à de» doromagesintérett (lit, «3, 35o, C. Fr.).

6ai. Il est oblige d'examiner si le navire est en bon état et »'i! peut résister à la traversée qu'il eniieprend (aa5, Cî. Fr. ; cl 147* C. Fixai.].

6xx. 611 s’embarque sans examen préalable , il est trini de supporter tous les radoub» et réparation», sans pouvoirs'exempterdeccttc obligation en prouvant «pie le navire esl en bon état.

6x3. S'il »e trouve dans le lieu on résilie l'armateur du naviic ou son correspondant, il u'a pas le droit, tan* son consentement, de faire de» réparations au bâtiment , d'acheter des voiles, «le» roidagrs, «les ancres ou autres agrès. Il lui eu interdit également «le changer de destination, «an* son agr«:m<ant préalable (t3l, C. Fr.).

6x4- En rat de dommage* ou d'avarie* causé* par *on ignorance ou son incurie, il devra non- «culroient rembourser aux amateurs le tort qu'il leur aura coulé, mai» rdui que, d'âpre* les lois sur la marine marchande, ceux-ci sont obliges de payer aux intéictté*.

Cx5. Le capitaine est tenu «le te trouver en personne et uni* désemparer sur le bâtiment qui lui a été conli«:, •lepui» son départ jusqu'à son arrivée d*u» on bon port (3x7, C. Fr.).

636 et 6x7. En «ut-un cas, ni «ous aucun prétexte, même dans le plu» grand danger, il ne doit «ptiltcr son navire; il e*t «le son devoir de mettre tout en usage pour le sauver et le défendre, Il doit aussi employer de» précaution» contre tou* lit* accident» quelconque», même ceua imprévu» (xx7, C. Fr.; et 1401, C. Frai».).

638, Le dommage résultant de l'incurie du patron, du pilote ou du charpentier, pour n'avoir p as empêche l'eau de pénétrer «lai» le navire, sera prélevé sur leur* honoraires.

6x9. Pendant tout le cours du voyage, il ne doit pas, même dans le Cas le plus indispensable , descendre de son navire sans eu avoir moi» le commandement à son second (147 1, C. Frais,).

3u6. Il doit veiller à ce qu'en tout temps dans la ville, dan* le port, en rade ou sur ra<-r,il y ail SUT le navire de* gardes on sentinelles, subordonné» cl responsables, pii* parmi les gens «le l'équipage.

o3l. Quand le navire se trouve dans un port ou eu rade, la garde se compose du qnart on uu sixième de l'équipage; mai* en nrer elle doit être de la moitié.

63x. Lors «In chargement et du déchargement «lu navire, le capitaine et les gens de l'équipage doivent vciUcr à ce qu'à la 6n du travail toutes 1rs écoutille» et ouvertures extérieure* soient bouchées.

(Du capitaine*) 61

OMO. DK HtlU).

Araér1i|ur du Sud et Mexique.

Taiticle précédent, quant à l'examen ordonné et aux formalités prescrites ont été remplies, pourvu qu'il soit attesté par le capitaine qu'il a tenu un journal de ses voyages, pendant deux an», et qu'il a navigué *ix années.

5. Le capitaine d'un navire devra donner à ses propriétaires, en cas de demande de leur part, «le» garantie» pour sa valeur et |iour le» dommages qui pourraient résulter «le son imprudence.

6. Le capitaine, avant «le prendre charge, doit veiller à ce que le navire soit en paifait état de navigation, et pourvu de tons les apparaux et agir» nécessaires; son» peine «le tous dommages, et d’uue condamnation a cinquante piastre* d’amende pour chaque omission (xa5, 0. Fr.).

7. Le» navire» qui poiter.t soixante tonneaux auront un fanal allumé la nuit à la poupe, pendant qu'ils seront chargés ou en chargement, sou* peine pour le* capitaine» «le dommages-intérêt*, et en outre de deux ducat» par chaque contravention.

8 Tout capitaine ou maître de navire devra avoir à bord uu livre relié et coté, destiné h présenter le compte du chargement avec *« marques et chiffre*, les Huma des chargeur» de* consignataire», ainsi «pic les nom» cl le domicile des officiers et marin», la liste de leur solde, de» avance* qu’il leur fera, et des frai» que lui occasionneront les préparatif» et le» voyages , et en o»itrc ce qui sera dit plu* bas, *ou» peine de révocation (xx.|, E. /V.).

9 et 10. Il sera tenu d’avoir à boni également la présente ordonnance, *0115 peine de quatre écu», ainsi qu'une carte marine officielle, qu'il» renouvelleront une foi* par an s’il* font h» même voyage ; mais s’il* en i h jugent , il» devront en prendre une autre à chaque voyage nouveau , sous peine de quatre durât* ue Lillon chaque foi».