‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 269 sur 1208 · Le capitaine e*t tenu d'avoir à bord de son navire s · texte numérisé non relu

Le capitaine e*t tenu d'avoir à bord de son navire s

l* L’acte de propriété «lu navire, un nue copie autnetitiipu- dûment légalisée;

1“ La lettre «le mer;

3* la? pa*«eport tare, si le b«tt du voyage l'rxigc ;

4* l-«- lûle de l'équipage;

5* la li-ie do chargement ;

6* Le* connaissements et chartesparties ;

7* Un exemplaire du co«le de commerce (336, C. Fr. êiff.).

358. le capitaine est obligé de tenir un registre on journal, qui contienne :

1* LV-i.t journalier «lu temps et «les vent»;

a" Le |Mnjjrii ou le rcta««l journalier du navire ;

3" La degré «le hmgiinde et «le latitude uù le navire se trouve jour par j.»ur;

4* Tous h* dommage* arrivés au navire et aux marchandise*, et leur* couse* ;

5* L'état (autant qnr numide) de tout ce qui aura été perdu par accident, et de tout et qui aura clé coupé ou abandonné ;

6* l.n rouie qu'il a tenue, avec le* motif* de* déviation*, soit Volon- [ taire», toit forcées;

7* Toute* le* résolution* prise* par le conseil du navire ;

8* Le» congés donné* aux officier* et grn» de I équipage, ainsi que le»

motif* (1377, il. Fartuy.);

9* La recette et la dépensé concernant le navire et le» naarchandise* « hargér* , et généralement tout Ce qui concerne le navne ou «on chargement, et ce qui pourrait donner fieu à un compte a rendre ou une demande à former on à contester

|(»4». R- rr.).

36g. Ce registre ou jonninl sera continué, daté et signé jour par jour par le capitaine et ton second, si le terap* et le» circonstances le permettent.

360. I je rapitaine est tenu de profiter, pendant le voyage, de toutes le* orcasions pour «huilier de se»

nouvelle» au propriétaire ou au directeur, n pour l'informer de l'état du navire.

36 1. Il rst tenu d'être rn prmmnr a bord de son navirr, tlrpui* le moment on le voyage e-t i nmmenrr , jusqu'à ton arrivée, en ia«lc tore ou à bon port («7, C. Fr.)

36a. f'omme a (t, C. Fr.

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