Gomme l33, C. Fr

685. Les capitaines devront en outre remplir toutes les obligations prescrites par ce Gode, et cellsst imposées par Iih réglements de la marine et de* doua' ne*.

686. Le* obligation* rr>ntrariiVs par le rnpitaimpour la «éparatinn , la mise en état et l'approvisionnement du navire, retombent sur larmatcui , et ne coneti- ' tuent pas le capitaine per- 1 sunneUeiiieiit responsable de leur accomplissement , s'il ne a'y est personnelle- 1 ment soumis (1997, G. N.).

CODE HOLLANDAIS

387. Après chaque voyage, le capitaine e«t tenu de rendre compte d« u gestion au propriétaire ou au directeur dr l'association du navire, en ce qui concerne lu navire et le chargement, et de lui remettre, « outre 110 reçu, tous le* journaux , livre», papier* cl fond* qui y *ont relatifs d’une manière quelconque.

388. Le propriétaire ou le directeur de Vavsoriation e*t tenu d'ouïr le compte immédiali-snenl, «le le dore 1 •'il est en règle , et «le payer sari* di'lat au capitaine la tomme «pii lui est «lue.

389. En cas de contesta- , tion sur !«• compte, le pro- I priàlin OU le «Riveteur sera tenu «le payer provisoire- j mmt au capitaine «■* gages

nen dk aiLmstJ. Amérique du 9wJ et Mexique.

76. Le pilote d*un navire devra avoir h son bord , à chaque voyage, un livre en blanc, y inscrire tous le» jour» le» mentions relatives nu voyage, et indiquer loutr* le* autre* circonstance» particulière» qui conrerneat le uavire (690, G. Etp.).

77. Si un individu veut prendre l’état de pilote, le pilote instructeur devra l'interroger et lai enseigner les moyen* à employer pour entrer «ian» le port.

76. Si, par la négligence du pilote, le navire échoue ou fait naufrage, il sera révoqué de se» fonction»; il en est de même si la perte ou IVchouenieut ont eu lieu par mauvaise volonté.

79. I.e rontre-maitre commandera le navir<>, en l'aliicnre du capitalise cl du pilote; il dévia à cet effet avoir le* couaai»aances requis «-s

80. Le contro-maitre devra, lor* d'un voyage, examiner si tout co qui est nécessaire pour sou aruierarul est complet; «i quoique objet manque, d eu référera au capitaine et présentera un rtat de ce qut lui e*t indispensable.

fit h 91. Ce* «rrt/Vfe* contiennent de* détail* sur le s devoir* du contre-maître «ï lord du lunnrrffigS à 697,

Du commerce maritime.)

CODE FRANÇAIS

COOE ESPAGNOL.

CODE HOLLANDAIS