LIVRE IL— TITRE IV

De fea|a(rar*l et 4e* lojer» 4e» matelots et Rcns 4e l'équipage.

•j.So. Les conditions d'engagement du capitaine et des homme* d'équipage d’un navire sont comtalôrs par le rôle d'équipage ou par les convention* de* partie* (Co. at8, aa6, a38, 27O, 633l — art. I , fiai. 3, lit. 4» onf. tf»Bi).

a al. Le capitaine et le* gens de l'équipage ne peuvent, tous aucun prétexte, charger dan» le navire aucune marcbandi*e pour leur cumple , uni la permission de* propriétaires, et sans en , paver le fret, «ils n’y sont autorisé* par l'engagement (Co. 389; — art. a, itùd.ord. 168»)-

)5l. Si le voyage est rompu par le fait de» propriétaires, capitaine ou affréteur» , avant le départ du navire, le* matelot», loué» au voyage ou an moU,6ont payé» des journée* par eux employée* i l'équipement du navire, "la retiennent pour indemnité le» avance» reçues.

Si le» avance» ne sont pas encore payée», ils reçoivent pour indemnité un moi* de leurs gage* convenu*.

Si la rupture arrive après le voyage commencé, le* matelot» loué» au voyageront payé» en entier au» terme» de leur convention.

I.e» matelots loué* au moi» reçoivent leurs loyer* stipulé* pour le temps qu'il* ont servi, et

Des ontrlrr* «le r équipage du navire

liSî. Nul ne pourra être pilule, contre-maître, ni oniricT de navire marchand, «ou» quelque dénomination que ce soit, sans avoir obtenu le brévet et l'autorisation prescrits par le» ordonnances relative* aux gens de mer.

Tout contrat fait par un armateur ou capitaine, ayant pour hnl «l'engager comme officier de manne un individu qui n'aurait ni cette qualité n« cette autorisation , aeta nul et «an* effet i Irgard des deux partie».

688. L'armateur peut choisir , parmi le» personnes brevetée* et autorisées, celle qui lui cooviendra pour rciafdir les fonction* qu'il Itu destine (art. 639).

689- En ca» de décès, d'absence ou de maladie du capitaine, le pilote le remplace et en a toute la responsabilité (71, ch. i.{, or J. de Bill» *0, p. Gjl

6«)«i. Le pilote doit être pourvu de» carte» de navigation et de* instrument» nécessaire* pour l'exercice de ses fonction*; il répondra de* acculent* qui pourraient être occasionnés par suite du defaut «le la possrsi-ion de ce* objet* (art. 3, tir. a, (il- 4, ont. 1681.-74 ord. de Bilbao).

691. Le pilote ne peut changer de direction que «l'accord avec le capitaine.

En ca» de différence «l'opinion, le pilote expo-

se* «eus 4e l'équlpa**.

3q4' Le contrat eolre le capitaine et le» ufficiee» «I gen* de l'é>quipage conoirte, de la part de ceux-ci, dan» le louage de leur service pour faire un ou plusieurs voyage* de mer, chacun en sa qualité, moyennant un salaire convenu, et de la pari du capitaine, dan* l'obligation de les faire jouir de ce qui leur est dû, en vertu «le la stipulation et de la loi..

395. Comme a5o, C. Fr. It rit ajoute : A défaut du rôle de l'équipage, on admettra tou» les autre* moyen* de preuve-.

396. L'inscription du rûln d ‘équipage te fait devant le fonctionnaire désigné par l’autorité compétente.

Il obteivera, dan» la rédaction «lu rôle d'équipage, ce qui cil prêtent par l'article suivant. II recevra le salaire qui lui est attribué par les règlement».

397 (l). Le rôle d'équipage doit contenir 1

(I) Ce* lU-lail», en Prince , ont ete abandon»/* » l'execution pratique 1 mal» U faut «vouer qu'une réglé précise et uniforme a de* avantages réel» que le* code* Portuni* et Holüudals outMftMM** fait de prescrire . quoique) y ait beatKOup «le d*po*Hao» purement rég/nneotalre*.

ET LES CODES DE COMMERCE ÉTRANGERS

(Du capitaine.)

CODE MOI, LANDAIS

canon >»*CB ng 1111*0. Anii‘n<|t>f du Sud rt llrxiqiir.

•>« loyer* coin «nui, moyennant caution en ra« «le retti. tution ; il aéra tenu «le déposer le journal, le» livre» et document» au greffe «lu tribunal «le r arron<lisM'«netU. pour servir à toute» le» partie».

9». In matelot» engagé» pour un voyage , devront m> présenter au navire sur lequel il» «levront naviguer, le jour dé*igm: par le capitaine. Apre» leur engagement et la réception de» aivl«e* pour le voyage, il» ne pourront «'obliger envers un autre capitaine »ou* aucun prétexte, ni l'abandonner aprè* le voyage comme iiré jinqu'A ce «tu'il «oit entièrement arcoin|>li, •ont peine de peidre leur solde duc et de payer une amende «le dit durai».

Jçpi. Si, d'après le contrat , le capitaine en intéreW dan» le* profil* du navire, on snivra leu règles prescrite» en matière de société commerciale.

J91. I jf navire, «es «grès, apparaux, et le fret dA vont affecté* par privilège aux gages et loyer» du ra> pitaine, ninti qu'aux dommages et frai» de roule, qui peuvent turvenir (271, C Fr.).

39a. 8» le capitaine e*l copropriétaire «lu navire, «a

Krt et le profit qui en revient sont affecté», par priri- {e, à se» dettes envers la société.

393. Si le capitaine est «eul propriétaire «In navire, il est tenu, envers les chargi-ur* ou le» affréteur», à toutes les obligation» imposées tant ans capitaine» qu'aux propriétaires de navire».

93. Lorsqu'un matelot quitte un oarire pour servir dan» un autre, ion capitaine, s'il y content, devra lui donner sa permission et »un congé par écrit.

94. Toute* le» fui» qu'un matelot abandonnera k navire ««Mitre la volonté du capitaine, sans avoir rempli »e» engagement*, et sa a» cause légitime, il perdra les gains «pi'il a fait» et sera en outre rondamné A une amende.

95. Le» matelot* sont soumis à la plu» exacte obcitvance sans pouvoir s’en dispenser sou» aucun prétexte.

96. Un matelot qui entendra se» camarade» proférer de» blaspbèmp», des jurement», ou »e livrer à des actes honteux , devra secrètement en donner avis an capitaine, pour «p'il •oit fait application des art. |5, 18, 39 et 87 de ce chapitre.

97 1 99- Aucun matelot ne pourra enlever aucun» vivre» du navire, ni s'en absenter, san» la permission du capitaine, »ou» peine de deux ducat» «TauieiHle.

100. Si le» matelot» ne «ont pas payé» par le capitaine après le voyage achevé, il» auront le droit de faire vendre le navire et »e» apparaux; il» seront privilégié» à tou» autres créancier sur le prix en proirnant. S'ils ne sont pas payés entièrement de leur solde, il» auront un recours à exercer contre le capitaine qui seul le* a engagés (371, G. Fr.).

Ijet chapitres *5 et 36, le* derniers sur {ecommerce maritime, contiennent Jet dispositions locales sur Ict fonction* «fu maître pilote et du pilote latnaneur prêt le port de Bilbao

{Des gens de t'etptipage.)

CODE PORTUGAIS