‹ Concordance entre les codes de commerce étrangers et le code de commerce françaisChapitre 297 sur 1208 · Si le navire eut charge à cociHcttr, soit · texte numérisé non relu

Si le navire eut charge à cociHcttr, soit

I fl r.e ipi'nn appelle bel »ur l'O.'éan »'a|n>elle noLs I sur il M- -murants.

tenu <1 iudrmnUrr l'affréteur de tou* le» dorain »j; » qui rétnhrrairnt du di-f^ut d’acvampliueiiicut île rjffirteuieut.CÀqu'inlaiil «i le rliargnnrut e»t euinmeneé, ou «i le navire est «liai ;•«'*, le cinitrat d'aflu'lrment recevra smi execution, cl l'acqiicrvur n'aura «lereeour* «pie «'outre le vernlrur.

jSu, l.'altn l« ment contracté par le «’apitame, coiitr.uieinent aux oidr«-* qu’il a reçu» de 1 armateur, nui «ira pa* muni* exécuté, sauf le icrourv <l«* l'armateur cou Ire |r capitaine.

y5t. Tin nu iTiiituftiMiir» du tonnage «lu navire pour remplir l«*» nlfréti'inruta passés avec plirsirum chargeur*, la prrfrrrnoe «cia donnée* la cargaison li.j.i cinhoripu'c , et il *era ruviiiie prm .vii' par nnl.c de «laie. S'il n'y a pa* «l'anlrnoriié «leterraincr . le» « h»«getnen* Auront lieu au nmr.iia du pool, ou «le la quantité. ÜMirrcai, rafTicleur rvr.» indeiiiniseï- le* eiiargeiir*.

“5a, 75.1, 754 et 7-‘it» Si lenavirc e*t frété en entier, *i le traip* c»t favoiahlc- et qu’il 11’y ,ut p a* foire majriue, le rapiiaine «h*v«a , auv-itol le t h.U;. rinrnl ir*;n, nx-tirr a Ia voile.

Si i‘*ffr«rtem«nt e*t parti«-l, h* rapiiaine devra *e m» lire «*ii mer huit ji»ur» apte» Aiuir reçu In ir«ii* «pi.irt* «h* va citai gr, d'api, * le lonnege du navire.

I-V fiilcui m; pnurra lion pin» *r ir-t.ior de ronliniirr à chaigi-r pour le ««impie du meme proptM:ta«rc «m dautie* chaigcui », à d« « condition* égalée, à iitnin* qu'il lie trouve un prix plu* avantageux ; s’il ne veut pas y consentir, il «li vra mettre à la v«>ilr, a peine de donunagev-intrvél*, »’il en a été sommé par ait»* judiciaire f->i|5,C. I'r.\

7-55, 757 et 75s. L’affr«'teur en entier «lu nat iie peut l«iujnnf* 1 étlt-r *e* droit* à une autre per.nnnr, en ch-inciirant rvaponsahle envers le capitaine.

O «Irinirr, nu eriiiiraire , ne peut »nh«t l>ier on navire à un autre que il ms le ea* d'affrrlemeiil poii'l et lorKpi'il ne pmi eompl-'ler le» troiv cinqtiiéine» «lu tonnage ; dxn* ce cas, 1) supporte »«nl le» fr.iitde décharge et d'augmenfatinn dau* le fret.

S'il ne iwut opérer relie «nhititution , il doit mettre à la voile iIaih le d«:lai eonvenu , sinon tiente jour* apré» le « «inimen renient de «un elurgement.

75çp Cmitme a88. )5 1; et aS", tî a , C. Fr.

7Ü0. fiiwrim* aS8, V a, C. Fr. Il Cil ajoute: Et «i le capitaine ne pouvait charger cette augmentation «oU« I é«'i)iilille ri d’une manière convenable «an* manqurr aux autre* engagement pti*. il la déi liargrra aux dépena «lu propriétaire (a«>3, C. Fr.)

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