C'emiw 3«j5, fl Fr

ET LES CODES DE COMMERCE ÉTRANGERS

[Du Fret.)

CODE PORTUGAIS

l5aî et iSi.{. Comme 477 et 479* !

G. U oit.

1 5*5. 8* le capitaine a été contraint «le faire réparer son navire pendant le voyage, l'affréteur nu le <liaig«-ur devra attendre que le navire ait «Hé r«:pnré, ou pourra rrtiicr »rs mar ehandbr*, mai» ni payant alur* la totalité du Fret et Ira (jim.n avarie*, *auf ce «pii est prescrit pur l'ait. l55;.

Si le navire ne peut être répare, le capitaine est d'affréter poui

wn compte, et mii« pouvoir exiger anémie augmenta tiun ponr le fret, nu ou plusieurs naviirs, à l'effet «le li*n*porl«r 1rs marchandise-* au lieu de leur «IcMinaiinn,

Si le capitaine ne peut affréter d'autre# navire*, le fret n’est «là qu'en proponior. de U partie du voyage effectue.

Si. danser dcrnict « ’n*, les diatgcur»

nu In majorité inilruiint jugent à propos d’aftrrlcr de* navire* pour traus- |M)rt er des m.xreh.iiidi>t-« au lieu de destination, et qu'il eu résulte un* au grnentaüon du fret, chaque chargeur devra cuntnlmcr à cette animent. i.

lion en proportion du premier fret contenu (ayti,G- Fr. et 478, C iHol.)

tSatî. Comme 297, C. Fr.

lS>7. la- fret est dû en entier pour le* marc handise* mie lr capitaine e*l obligé rie vendre, d'après le* disposition* de l'art. i3g4 Si le navire arrive à bon poil, le fret est dû en entier; n si le navire se perd, en proportion du voyage déjà effet tué, il est déduit dans ce cas sut le produit de la vente.

t5»8 et 1539. Comme 3ot et 3ni, C. Fr.

i5.fr». Comme 3o3, C. Fr. Il e»f ajouté: Le rapitaine doit contribuer à l'avarie grosse ci au i-.icls.it .

1 53 a . Comme 484, C. Uolt.

t53>- Comme 487, C. Ifoll.-, et 3ofr, C. Fr.

l533. la.1 capitaine «jui a déchargé les marchandise* sans se faire rembourse! «In fret, des avaries et autres dépenses, ou «an* faire usage demot rut que lui offrent le» loi* du lieu du déchargement, ne peut rien exiger «lo f affréteur ou du chargeur, si celui-ci prouve qu’il n'a chargé le»

marchandise* qu’en qualité de commissionnaire, et pour le compte «I'iiîi lier* (488, C. tlolL).

• 534 i i 5{o. Comme 489 a 4</* ,