Il n'est affranchi de Mlle

■ I ett tenu 5 tous damrangev-inlérêt Si le dommage était le résultat du fait ou d«r l'incurie dm gens de l'équipage.

responsabilité, que «Lins le ca* où «ou le capitaine, pour le réparer, opérer u propi r bâtiment viendrait à périr en- jun prèles «-nient sur leui Solde, lièretnent avant d'amver au lieu de. 744- ^i If capitaine prend à fiord •a destination. jde* marchandise* «le diverse* espèce»,

lliS^. Si le patron , à défaut «le il doit aviser à rc qu'elles ne te nuiplace, au autrement par sa faute, |>ent pas l'une il l'autre. Kn cal de

laisse a terre une partie des m.irrliiiniiisi-s qu’il devait charger d’après le» conventions, l'affréteur aura le choix suit de les reprendre pour en disposer directement, soit d’m faire l'envoi postérieurement , aux frai» et risque» du patron

ilHjoaibôj Ss l’a ffré leur repi end *es marchandises, tout rapport entre lui et lr capitaine cesse; mais s’il refuse «le le» reprendre, il doit, dans le» vingt, quatre broies, faire une protestation * S’il n’a pas été pourris à leur envoi, l'affri;r.-ur a le droit d'y pourvoir luij même aux frai* shl capitaine.

1663 Unowcn marchandise» seront parvenue» au lieu du déchargement , le patron «Ivvra restituer le»

frai» «le l'occasion perdue, l'excédant, du fret, et la dimmuiion de valeur «le* marchan'Uvrt qu'a causée le retard , ensemble le* coût» de changej menU d'assurance , de rcsliluiiou dr prime, etc.

t664- H nr** affranchi de ce» di-| verses obligation» que lorsque le navire qu’il conduit périt dans la traversée ; encore doit-il supporter, dan»

ton* le» ca», les frais de ehaii|*e«nenl d’asaurance.

l665. Si le patron est forcé par la lernpéle, ou par toute autre cause indi'jvmdjnle de son fait, de mettre a la voile avant que le chargement soit cnmplélé , le propriétaire «l»-» marchandise* laissée» ne peut exiger aucune indemnité, mais seulement une diminution proportionnelle dans le fret convenu.

• 666. Comme 119, C. Fr.

1667. Il faut que le patron dresse cl conserve à boni uu état exact d<*« marchand lie* ouohjrti «lépué* dam le na* ire, a* eu «li;»ij*, nation de leur iiombie, des mimé 10% et raarqw» de tou» li s ballots, caisses au tonneaux.

16G8 el 1669. Comme aAi,C- Fr.

1670. Le patron doit wgnrr Irui* exempliin* du nuinaincisiwt , et même quaiie, .i l'uffrétvur le requiert. Il «luit m m. n.e t-mpt veiller à ce qu'il* soient ri informe* entre eux, et mentionner leur noua bsa sur chacun.

167t. A défaut de ce* précaution*, le patron est irvponvahle, envers le ticT» dt-tenlrur de lionne foi «l'un connaissement, ou envers l'a*vurrur, de l'iul dommage «pii eu limiterait.

1673. Le nombre «le* feuillet» q-ii, composent le connaissement doit y être énoncé en toutes lettre*.

gligencc hu> ce rapport, les aïfrciteur* ont le ilroit, pour s'iniietnniscr, de retenir tout ou partie du prix du ItrMMpSHrl. et, «Tl est insuffisant, ils pourront exercer Uur recour» contre |le» armateurs.

745. Le capitaine doit faire «a route dan» le plu» court tlélai pos- •diU- , et »an» la plu» impérieuse nécessité, il ne peut changer «le roule ui prendre une autre direction.

746. S'il ne met pas à la voile au pur convenu, i moins qu’«l n'en soit empêché par le* vent» contraire» ou par le mauvais temps, il est obligé de payer à l'affréteur l'amende stipulée

ummr clause pénale (at>5, C. Fr.)

747. Si, pendant la rouie, et par suite de» avanr» supportée* par le 11aivire, le capitaine, *e trouvant dans il'alivolue nécessité d'aborder dans un port, reconnaît que le imirencpeul être radoube asvei h temps pnur que la marcbandise puisse être rendue à destination dan» le délai fixé par le contrat, et que ertte circonstance suit de nature à coûter un tort cunsidé-

able aux propriétaire» du chargement, il peut louer un autre bâtiment pour y transborder le» marchandises.

Dans ce cas, les frais de transport doivent être calculés suivant le* règlement* sur les avaries (art. 83a), (106, C. Fr.).

748. En abordant dan» un port, le capitaine est tenu «l'observer 1rs quarantaines prescrites par le» Lois, et «lise conformer aux usage» de* lieux «ù |il relâche.

74g. l*n capitaine, de quelque I nation qu’il suit, i «on arrivée dan* un port russe, doit »e confornirvrigou reuaement aux loi» existante* sur bs «louai»-* et port* «le l’empire; il répond de toute infraction , tant pour lui que pour le» gril* de son équipage.

75». Partout où il existe une |«louane, le capitaine est obligé de faire une déclaration «les marchandise» qu'il a à boni, cou f«irm émeut à l'état du chargement, à la copie qu'en a le pilote et à la facture, avec le timbre et le nombre «le» marchandise». En C»è de f*u«sr déclaration , il *era jngé par le tribunal de» douanes.

1 7 5 1 . F.i» arrivant à destination, le

capitaine don remettre les marchandée* dans br même étal qo’il les a prise*, à moins qu'elles n aient été avariée» en roule par des causes indépendante» de ton (ail.

18. Lorsque le un vire, affrété pour l'aller et le retour, est parvenu au pou j de u «leslination, et que le capitaine eut contraint de faire réparer tr bâti- ! ment , le chargeur doit alt«m«lre, sait* que j-imai» aucune indemnité puis* ' être demandée.

iq. Lorsque, par négligence ou i cupidité du capitaine ou maître, le 1 navire a mi* i la voile sans avoir clé ; calfate ni caréué, et uni <|uc les autres | réparations nécessaire* pour le voyage j aient été faites, les dommages épron- I vés par le* marchandise» seront à en j riaqoM. Il n?ra tenu, à cet effet, d'in- I ■b-muiser le» intéressés avec la valeur du navire, *e» apparaux, el autres1 propriétés du capitaine.

ao. le capitaine sera payé du fret de* marchandises jetée» a la mer par nécessité nrgente, tout comme s'il les 1 avait transportées à destination (3ot, I Il Fr.)

a l. Si le capitaine est obligé de re- 1 lâcher dans un |>ort et «le vendre «les 1 mur chaud «ses pour subvruir aux frai»

«le réparation» ou pour se procurer I de» vivre», il devra en tenir compte; aux chargeur» au prix atupn-l die»* seront vendue* au p*jit de «léeharge ;

(*,S,C.Fr).

aa. Si la miette relate avec le pays j pour lequel le navire est en route, et qu’il soit obligé de revenir avec le ’ « nargenient , il n’est dû au capitaine I que II- frn «le l'aller, quoique le vais- j seau ail été affrété pour ('aller r< le I tetour (399, C. Fr ).

a3. Si le navire rentre au port, par suite de la lrmp«'tc ou de tout autre accident de mer, et qu’il «oit eu étal de naviguer, le» chargeur» qui déchargent «levnonl payer le fret entier de l’aller , comme s'il était arrivé ! à drulinaiiou.