COOK PRISME
5ig Le* iniértmés e( la personne charger «lu «b>1t peuvent demander au jupe la *"»« re,M,re à bürd 'Ui '1“ le PJ,ro“ lr* r“ rBSui«rtî « le o»w© miMÎOB d» vendra la mMcfaandbn, ai clics *«nt sujette* dépêriMement. «oie «* l"ét a ■*«" •' ,J *•“*» •l,"' leui f P» Km,
parleur nature, soit par IVlat où elle, »e trouve»!'. U produit Je la vente, déduction ,'*•«««! momw»tau^neDt?«n,VauturiMtiuu du |»atrou(5aa,C.//u//.). faite Jri frais, remplacera le* marcha iidiéev et sera comigiié judiciairement. I 1 7Î7- ^il* autrement, le patron peut appaieiller
San. Aucune SOUK on gnpoaiMa de la part <1 UII tiiT»,nciii porteur de connaît- b * attendu* ri cxigerlC put du pj*vige.
renient , ne pourra n.iw-r le porteur de b f aï oli, de rcqu.rir le dépftt ou la rente , «74®* D‘,r3‘ «'«•«S j'* P»«0«rn «Baivcmt pourvoir eux-ti.éme* | judiciaire de» marc I» mdisc* , sauf le droit du sai tissant on de l'opposant sut le i ® ^tur nourriture (53o, C. Huit).
produit de la vente. 17-19. S’il a été convenu, mais sans autre explication , que la
I tioumiure serait comprise Jatit le prix stipule, les pussag.r» ne
convenu, mais sans autre explication , que la
renie, le* tsasrag
(53o, C. Huit ).
Section 5. — Dti pattagen pour tes voyage t par mer à f elrunger.
nourriture serait rouiprue «ans le jmix stipule, le» pu*»ag. r» ne peuvent réclamer que l'ordinaire de l'equipage-
17.I1>, Le patron ne peut, a l'msu et sans l'agrément des ar-
5a t. .S’il n'a été fait aucune couvenlion à l'égard du pnx de transport d’un pnu. matmrs, prendre su. lui , au lieu uù le chargement s'opcf», de (•«r , le juge pourra le fixer, au besoin, sur uu rapport d'experts (.745» C. f*nm). •"»"**■ des passager* avec b-s provision* du lsai.mr.it.
S'il. Si le passager n'arritc pas à bord ou quille le natite Mm la prrwtitsion du i”5l- S il agit contrairement a relie prru iiplnrn, il doit, au
an. ni le passager r» arrive pas a bord ou quitte le navire Mm La permission du ‘ " *'tr’ I"' " ‘"'"s
capitaine, quand n-lunci est prêt à mettre à la voile, le capitaine jh.iiii* partir et t’Iioixdes armateur*, ou rcMiphirrr h-s provisions, ou tenir Compte
exiger néautuoins le p>»x entier du pxvs»ge(l746 «I >"47* f*» P ru»*.}. “u l'r'* de 1* nourriture en sus «le celui de |MMgr.
5a3. Le passager ne |M>urra transmettre *011 «boit résultant de la convention n un 1*5*. Le patron qui prend des passagen au retour peut entiers , sans 1 acquiescement «lu capiiaine. trrr «» arrangement avec eux pour la nourriture.
5a.(. Il ne sera du que la moitié du passage, s. le passager eu décédé avant le '753- ®»»Pn« d*‘ arrideuU imprévu* ou parla prolongation commencement du voyage. Jc »“ traversée, la* provision» viennent a manquer a de* pasva-
!>i le» frais d eütieii.-n sont cempri» dans le prix convenu du Uansport, le juge Crr * 'lu‘ •*««'««* *0 nourrir eux- meme», ils peuvent réclamer du
fixera le montant du passage , après avoir entendu de* experts , s'il y a lieu. palion le necessaire (*4ï>* ^r-)-
5ij. Si le voyage du naviir est interrompu ou suspendu, soit avant le départ, soit *7®4* *^bii* il* doivent payer, suivant une taxe raisonnable , pendu ut le voyage, par force ou par une autre cause indépendante du rapitaineou co “u* du |»®»frai;*** ce *|UI jru‘ *** murni.
de l'association, le passager et le capitaine sont déchargés de leurs obligation* res- * 76 f>. Ia*s patauger» doivent à leur tour, lorsque le manque preuve», sans pouvoir prétendre à une indemnité. «• '•'«*» ** manifeste dan* le navire, céder, moy.nnont le rrsn-
En cas d int. iroption d'un voyage commencé, les passagers seront tenu* de payer brniisemeiit convenable, les provision» dont il» peuvent *e passer h- prix du p.«*.i|;>> jui.prà i oiiciirtmce tlaclwiniii qsila ont fitil. (*4ji C. Fr.). t
5a6. t*> , «buis le cas de l’art. 478, le pâMMger veut atieu-.li <■ le radoub, il ne doit *7**” ** *7®7* k® patron 11 a dan» I obligation^ ni le droit, ni aucune engmentalion du passage, mais il don prendrr loin, en atlvridanl, «le «ou I intérêt d«;s passager*,»! interrompre »a toute uud aborder à tTatlptopre entretien, ou s’entemlre a cet égard a*«< le cxiMtaitv Irespo.U que celui à* . sa destination (5^9, C. Hall ).
5.i“ Dans 1rs ca> de .. siliation du confiât , soit avant, soit pondant le voyage , I 1 7 ,fS- l.rpi ndant , il s agit d un 1 atteint .1 une inal.idio
le capitaine a le droit de demander ce qu'il a déjà fourni aux passager* cl cc «ju'il a «mtagicoM , on doit le d. poser, même malgré lui, sur le premier déhonne pour en*. I «wW N p.itnui pourra MMMVeC.
5a8. Le* pa«*nger» vont tenu* «le se conformer aux ordre* du capitaine , en tout 1 •7^9' passager qui «piillc, par maladie ou auticnicnt, le
q.i il« «c rspp*(teol an maintien de ITonlra bord (ijfis, Pnm.). ; ■"«•*•« ,a fl'* '*n «•! ni moine payer la
$39. Le ■ iipitdine n'est pas tenu, ni même autoiiM?, soit à entrrr «l.ms un port, totalité du prix de passage, si la faute même la plus légvic peut soit à s'arrêter pendant le voyage, sur la demande ou «Un» lintci«;t C<n p.MgM ,»••*«
(1750,. 14)37. C. f*na.J. j I U) qui . coufi.: i I. r> du Jiilron Irt rflii.
530. L.iM«t3f]cr 4-it l« dp pourvoir 1 un propre MMM, Cil », . rooreolion «•'■< rrepoilenvrc lu., jo.it, en r.-.tui le. euooeme, de. atan
eontraire. Nt-anmoins, le rapitame «t tenu, eu ca* de besoin, de lui fournir le» droit* que le* affréteurs (5>a, C. //'►//.,. ^
vivres nrccssni.es à un prix tain. nt.alde { 17,^7, C. Pma.), •76** MbU •’»1 M fl lH>",, "u P3*"» et ‘l0,*1 <“ “*
I.n «li s iMi.it tou de l'art. 3;4 e»t applicable auX pasioger*. | «*•'•»* M P"»P" Ga'd<- * •* *‘ » • «« ««demnités de la nart
53 1 . En cas de décès d'un passager pendant le voyage , le capitaine pourra fair. du patron que busqué, soit la pr.tr, *n,t le dommage procèdent
inhumer le cadavre ou le jeter hors du Lord. 1 Jri* ‘‘r rrlm-ri ™ 1 1 T"l' M!*'-
Le capitaine aura mu,, de la r ,anlc de. effets du passager décédé qui »e trouvait *76a- U' doivent ob«H en ton! aux ordre* du patron,
i horj. qui ont pour but le maintien «lu bon oidrc «mi la conservation
1761. Mai» s'il ne les a point remis nu patron et qu’il le* ait tenu* en sa propre gaido , il n’u «boit à d.'. indemnité* de la part du palion que busqué, voit la pci te, soit le dommage proccd en t idc la faute «leerlui-ri ou de l'equipage,
I 1762. Le* pa**.igrr« doivi'iit obeu en tout aux ordres du patron,
1 .mi ont pour but le maintien «lu bon ordre ou la conservation du bd liment et de sa cargaison (5a8, C. Holl.).
53a. la- p*»Mger cm censé « hargeur à l'egard de* effet* qu'il a sur le navire ; le du bâtiment et «le sa cargaison t.. Ilott.).
capitaine n'e*t tenu du dommage >ur*«'nu aux «!ff«*t* du pacager que celui-ci a tenu» ' 1 ^'4* cs* d urgence, le» passagers doivent prêter auiMatu r
sous *a prr,pre garde nu'auiant que le dommage est causé par son propre fait ou par pour aider à sauver le navire.
rel.ii tl." IVqiiN.-ijjf- J 1 7O41, C /'.un ) ! Si..» p3»4rrr con..'rt un d.-l,. 3 l.o,,, h p.lr.0
533. Le rxiiilaine aura uu droit de rétention et scia ptivilégié *ur les bien* ap- doit procéder contre lui «le la manière présenté u I égard d uu portés à boni par le passager, pour ce qui lui e*t dû de frais de transport et d'en- j marin dans le même ras («irt. t€o6c| suie.), trrticn •*" i). 1 l?65- Sifxndant le voyage on découvre quun passager vert
’ I rendu roupublc, avant son départ, de crimes de haute trahison
1 ou séilition, le patron doit le constituer en état d'arrestation et (i) l e* srt, 53t k 5M IraRent 4u ilomtnsRc camé iur abordage ou p.r taufr^se , rts «mt été | i ... . i , iusûce du port le nias voisin,
réurojrêt t Uiuite du tittece* aeaciet. apte* tari, 740. ; ‘ * *
(Du commerce maritime.) CONCORDANCE ENTRE LE CODE DE COMMERCE FRANÇAIS
CODE rHAXÇAIS.
TITRE IX
De* contrat* à la grotte.
ii i. Le contrat! la grosse est fait devant notaire ou sou» signature privée.
Il énonce:
Le capital prêté ei la somme eoni venue pour le profit maritime; i Les objets mr lesquel* le piét est affecté;
Les noms du navire et du capitaine; i Ceux du préteur cl de l'emprunteur;
| Si le prêt a lieu pour un voyage.
Pour quel voyage, et pour quel 1 temps;
L époque il a remboursement. (Co.
s r> i , t| q, 3 1 5, 3t8, 3io, 3*3, 3ar>, 43a, 683.;— art. I , Uv. 3, tit. 5,
on/. l68l).
J i j, Tuut prêteur Ji la grosse, en France, est tenu de faire mregutrrr son ruiitrat au greffe du tribunal j de commerce, dan* les dix jour» dr la ; date , à peine de perdu- son privilège,
Et »i le contrat est fait à I étranger,
, il est soumit aux Formalité» présentés , a l'ait. *34.
1 3l3. Tout acte de prêt à la grosse
; peut être négocié par la voie de l'endossement, *"»l est à ordre.
En re cas, la négociation de cet arte a le* mêmes effet* et produit le* même* actions en garantie que celles «les autre* effets de commerce (Co. i36, <Jo,3i4).
3 « $ - La garantie du paiement ne s'étend pas au profit maritime, à moins que le contraire n'ait été ex- I prestement stipulé (Co. 3 1 8).
I 3i 5. Le* emprunt* ! la grosse peuvent être affectés.
Sur le corps et la quille du navire J ! Sur les agrès et apparaux,
| Sur l'armement et lot victuailles ,
Sur le chargement,
i Sur la totalité de ce* objet* conjointement. ou Mtr nue partie dfttr- I minée de chacun d'eux 'Co. loi, $ 9;
I art. », li*. 3, fil. 5, or«/, 1681).
3iG. Tout emprunt à la grosse,
I fait pour une Minime excédant U va- I leur de* objet* sur lesquel» il e*t af- ! frété, peut être dérlaré nul, ! la de- | mande du préteur , *’il est prouvé i qu'il y .1 fraude de la part de l'em- | prunlctir (srf. 3, iüif. on/, ifill).
317. S'il n'y a fraude, le contrat ! est valable jusqu'à la concurrence d<* i la valeur des rffett affectés h l'emprunt, | d'après l'estimation qui en est faite
on convenue ;
Le surplus de la somme empruntée ett remboursé avec intérêt au cour* de la place (art. l5, ibiJ. ont. 1G81).
3 18. Tous emprunts sur le fret à faire du navire et SUT le profil espéré des marchandise* sont prohibe*.
Ije prêtent, dans ce cas, n'a droit
CODE ESPAGNOL
