chapitre 1. — Du prêt à la grosse

793. Le prêt à La grosse est une convention d'emprunt d .irgrtii sous la caution du navire ou du chargement (l).

79-3. Il n’est permis d'engager toutou partie du chargement que dan* le ras où le navire ne présente pas une garantie suffisante.

794. Le capitaine n’a le droit d'emprunter du l’argent sous la garantir de son navire ou de sou chargement que pour la plus urgente nécessité, et seulement dans les ras suivant! : I* lorsque, pendant la traversée, il éprouve une grande 1 lise t te de vivres; 3° lorsque le navire * été fortement endommagé ou que ses agrès ne lui permette 1 pas de continuer su route; 3* lorsque, pour effectuer toutes les réparations dont a be- »oin son bâtiment , il n'a ni argent comptant, ni lettres de «'redit avec lesquelles il puisse »e pro curer de» fonds.

795. la* capitaine ne peut engager le* marchandises, ni en vendre ou échanger une partie, que si «on navire ne peut lui procurer le secours dont il a besoin.

796. Si pour radouber son navire pendant la traversée, ou pour acheter le» vivre* qui lui sont indispensable* , le capitaine emprunte de l'argent

] 10*11 la garantie «le* marchandises ou du cMrgrj ment, ou qu'il en vende ou échange une partie, il doitpayci au propriétaire Irsdile» marchandise* engagée* ou vendues , an prix qu'elles auraient eu dans I* lieu de leur destination ; le chargeur n'en doit pas moins payer le prix intégral du nolisaemenl.

797 1*° remboursement fait au prêteur qui a ! remis de l'argent an capitaine tous la garantie de •» in navire nu de tan rbaigemcnt . s’opère d'aprè*

I b» règlements relatif* au prêt »ur nantissement.

Observation- Celle di-pnsition était nêcenuirr 1 parce qu'il «'existe pas déréglé particulière pour lu pair meut des dtllcs lésullantdu contrat à la grosse.

cm iriTnr.u. — De l'emprunt de vivres en mer.

! 798. Dan» le ras de besoin indispensable de

| vivre*, le capitaine qui rencontre eu ra*r un autre navire peut lui en emprunter, même contre sa volonté , dan* le c»s où le capitaine «le ce navire, contre toute* les loi* du l'humanité , su refuserait à ' lu sr courir.

I 799. Le capitaine «pii est contraint, par crainte

j de famine, d'emprunter de* vivre* à un autre rapi- 1 laine qu'il remontre en mer, ne doit prendre que I ce qui est «ti internent nécessaire h mh besoin*.

<|i On volt. d'après cette «lérmiUna. que le contrat i U sn>«c,Mi Russie . o e»t qn une location sou* c-ulom; LaiMlis «pi'eii » rance oc contrat est < uuuUeUeiiKiil aléatoire (t*l, C. «...

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Amérique du Sud et Mexique