cargaison

Le profit cspéié, ré fret à gagne.- ,

Les risques île l'esclavage.

L'assurance du navire, »ans antre] désignation, comprend le corps et la qudle, le* agrès, les apparaux et arni-sncnt* (334, C. Fr. et 3 <7 d’ff.}} 69 f Comme 335, C. Fr. Le dernier 5 est ainsi remplacé : Pour tous!

le* risques de iner ;

Sur bonnes et mauvaises nouvelles.

5<>5. Si l'aasuré ignore dan» quel navire sont chargée* les marchandise* qu'il attend de l'étranger , il *era dispensé de désigner le capitaine ou le navire, pourvu que (ignorance •le l'assuré *ur ce point soit déclarée dans la police, ainsi que la date et la signature de la dernière lettre d'avis ou d'ordre qu'il a reçue.

Dans ce cas, les intérêts de l'a*, surà ne pourront être assuré* qu« pour un temps déterminé (3^7, C. rr.;| et 1 688, C. rortus.).

5q6. Si Fassure ignore l'espèce d< marchandises qui lui sont envoyée*

' ou consignées, il peut les faire a*su-

IODE PORTUGAIS

PART. IL— TIT. IV. — St.LT, l

167». Comme l4ll,C. Htll. paye 3 j 1673. L'assurance peut entre «litre chose avoir pour objet :

Ici risques «le mer;

Le» riiques de transport par terre 1 par «au;

Les risques d'incendie;

Le» risques d'avarie» par suite de tempête dans les station*;

I/» risques de captivité ;

La duré-c de la rie d'un ou de plu Mmes individu* fa47* G Iloll,).

1674» Comme xji), C. Iloll itréâ. Si relui pour lequel l'assura lire est faite n’a pas intérêt dan* la chose as-urée.l'assurfliue c»« nulle.

1676. La mauvaise fui île Tune ou île l'autre des partie» au moment du L-untrai .numlle l'assurance égale meut.

1677, Tonte fausse déclaration , quoique faite de buiinr- foi , mai* pouvant influer sur l'appréciation de»

risques, rend I ««urani e nulle.

i6;8 et 1679. Comme a5i et j$i, C. Iloll.

1680. Comme a53 § i,C. Iloll.

1681 et itifji. Comme aSfel j55, C. Iloll.

1 UH 3. Li police d'assurance iluit être datée du jour du contrat, avrr in il: canon ni c'est avant un après un di, et signée par chaque assureur (33a ,

lOSj. Tonte police d assurance doit contenir :

l* Le nom et la profession de ceint ijui fait assurer. La police d'.issurane ne peut être faite au porteur; ï° La nature et la valeur des objets assuré», sauf le cas prévu par l'art.

3" L'époque A laquelle le risque [doit comnieBCer, et celle où il liait ;

4" Les risque* contre lesquels l’a*surance est faite en désignant si c'est contre tou* risques, ou contre de»

risque* détermine»;

5“ Iji prime d'assurance ;

Et en général toute* le» circonstance* dont U connaissance peut être d'un intérêt réel pour l'assureur, ainsi que toute* le* stipulations faite» entre le» partie», ImomIIm seront louniH-i au jugement «le* aibitre», en cas de contestation, s'il en a été ainsi convenu (33a, C. Fr. et 35<ï,C. Iloll.)

685. Comme Srpt, C- Iloll. Seule ment le § 7 r»f eût fi changé ; Si l'a»aureor acerple tou* le» risques de 1 seulement ceux dont U te rend responsable.

l634. Comme 387, C. Iloll.

1687. Comme 686, C. Holt.

1688 et 1689. Comme 5o5 et 5g6,